Document de recherche 2012/166
Protocoles de surveillance à long terme des projets hydroélectriques nouveaux et mis à niveau
Par F.J.A. Lewis, A.J. Harwood, C. Zyla, K.D. Ganshorn et T. Hatfield
Résumé
Les protocoles de surveillance à long terme des projets hydroélectriques nouveaux et mis à niveau déterminent les méthodes appropriées afin d'évaluer l'efficacité des activités d'atténuation et de compensation entreprises pendant l'exécution et l'exploitation d'un projet ainsi que d'évaluer les effets du projet sur les poissons et leur habitat. De plus, le présent document vise à promouvoir la normalisation des méthodologies de surveillance, ce qui permettra d'uniformiser les exigences réglementaires imposées aux promoteurs de projet et de comparer les données entre les différents projets pour en évaluer les impacts environnementaux et généraliser les résultats à d'autres projets. Étant donné la nécessité d'assurer une surveillance uniforme et soutenue, le document détaille aussi les exigences de la surveillance de base pour effectuer une étude d’impact sur l’environnement (EIE) afin de satisfaire aux exigences législatives et réglementaires en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale et de la Loi sur les pêches. Ce document porte sur la Colombie-Britannique et le Yukon, mais il peut aussi s'appliquer au reste du Canada.
Ces protocoles sont conçus pour déterminer les variables essentielles, aider à la planification et à la conception de programmes de surveillance à long terme de référence et fournir une méthodologie technique et des outils d'analyse. Par conséquent, les outils visant à évaluer les réponses biologiques, physiques et chimiques des systèmes aquatiques à l'exécution et à l'exploitation d'un projet hydroélectrique sont introduits dans les discussions ultérieures. Les données et les renseignements obtenus grâce aux protocoles de surveillance présentés dans le présent document servent à comprendre les interactions entre les projets et l'environnement en Colombie-Britannique et au Yukon ainsi qu'à améliorer la protection de l'habitat aquatique.
Le présent rapport décrit trois types de surveillance : la surveillance de la conformité, la surveillance de l'efficacité et la surveillance des réactions. On se penche sur chaque type dans la section 2 . En général, les protocoles de surveillance décrits établissent (i) des indicateurs essentiels qui permettent aux organismes de réglementation d'évaluer la conformité; (ii) des outils pour évaluer le succès relatif des mesures d'atténuation et de compensation conçues pour réduire au minimum ou compenser les impacts environnementaux; (iii) des mécanismes pour améliorer la gestion du projet et de projets similaires par le biais de l'évaluation des effets de projet et de l'intégration de l'apprentissage organisationnel. Les protocoles sont regroupés selon des paramètres environnementaux particuliers; les Table 7 à Table 22 donnent des précisions sur ces paramètres. À titre d'orientation, l'annexe A fournit une table des matières d'un exemple de rapport de plan de surveillance.
On a déterminé six paramètres fondamentaux qui seront surveillés pour tous les projets : le débit d'eau, les mesures d'atténuation et de compensation, l'habitat riverain, la température de l'eau, la morphologie du cours d'eau, l'abondance et le comportement des poissons. Selon les cas, trois paramètres secondaires devraient aussi faire l'objet de surveillance : la qualité de l'eau, l'abondance d'invertébrés et les espèces en péril. Des conditions et des considérations importantes relatives à la surveillance de ces paramètres sont contenues dans ces protocoles. Par exemple, pour certaines populations de poissons, il faudra échantillonner tous les stades critiques du cycle de vie annuellement (c.-à-d. plusieurs périodes d'échantillonnage par an).
On reconnaît que le plan de surveillance proposé devrait être suffisamment flexible et adaptable pour pouvoir tenir compte des principales différences entre les projets et incorporer de nouvelles connaissances et méthodologies au fur et à mesure qu'elles sont développées. Des préoccupations propres au projet seront soulevées lors de l'EIE; le programme de surveillance devrait en tenir compte et répondre aux prédictions des effets réalisées dans l'EIE. Un effort de surveillance supplémentaire sera peut-être nécessaire pour certains paramètres environnementaux en fonction des circonstances propres à chaque projet. Par conséquent, ces protocoles évitent une approche purement normative et décrivent plutôt les différents types de surveillance qui seront nécessaires et l'éventail de variables que l'on pourrait devoir mesurer. Pour les paramètres qui seront mesurés, le degré de surveillance établi dans ces protocoles doit être considéré comme une exigence minimale en raison de la variabilité inhérente aux systèmes biologiques et physiques et à l'incertitude qui entoure actuellement les rapports entre le débit et les populations de poissons (Bradford et Heinonen 2008). En fin de compte, la conception du plan de surveillance relève des professionnels qui entreprennent les études et des organismes de réglementation qui contrôlent la délivrance des licences pour le projet.
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