Document de recherche 2020/041
Examen de l’Énoncé des pratiques canadiennes d’atténuation des ondes sismiques en milieu marin de 2008
Par Moulton, V.D., A. d’Entremont et J.R. Christian
Résumé
En 2008, Pêches et Océans Canada (MPO) a publié l’Énoncé des pratiques canadiennes d’atténuation des ondes sismiques en milieu marin (EPC). Les organismes gouvernementaux responsables de la réglementation de l’exploration géophysique à l’aide de sources sismiques (communément appelées « bulleurs » ou « canon à air »)) au Canada exigent maintenant la mise en œuvre de l’EPC. L’EPC est en grande partie basé sur le rapport examiné par les pairs, intitulé « Évaluation des renseignements scientifiques sur les impacts des ondes sismiques sur les poissons, les invertébrés, les tortues et les mammifères marins » de 2004 ainsi que sur une évaluation d’experts techniques au sujet des meilleures techniques reconnues internationalement pour atténuer les impacts des ondes causées par les levés sismiques en milieu marin connus à cette époque.
L’objectif du présent document est de fournir un aperçu de la documentation et une analyse des données scientifiques récentes (depuis le rapport examiné par les pairs de 2004), des processus connexes du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS), des pratiques régionales canadiennes d’atténuation et de surveillance et des lignes directrices et protocoles internationaux pertinents afin de déterminer si l’EPC de 2008 nécessite des mises à jour pour protéger les espèces marines. Après analyse de ces renseignements, nous avons formulé 29 recommandations de modifications à l’EPC de 2008, qui portaient sur tous les articles de celui-ci. Ces recommandations et les raisons qui les sous-tendent ont fait l’objet de discussions lors d’une réunion du SCCS tenue à Halifax (Nouvelle-Écosse) du 28 au 30 mai 2019 et sont incluses en annexe d’un avis scientifique du MPO (MPO 2020).
Avis d’accessibilité
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