Mandat

Atelier sur les critères de désignation des zones significatives sur le plan biologique / écologique

Les 17 et 18 novembre 2004
Montréal (Québec)

Président : Jake Rice

Contexte

La Loi sur les océans du Canada autorise le MPO à accroître la protection des zones et des côtes des océans qui sont significatives sur le plan biologique ou écologique. Comme le MPO va de l’avant avec la gestion intégrée de zones dans les océans, il faut opérationnaliser le terme « significatif » dans ce contexte. En effet, la sélection des zones où la protection doit être accrue, mais où des activités durables doivent aussi pouvoir être pratiquées au besoin, doit se faire selon des normes uniformes.

Les océans comprennent des zones qui s’avèrent significatives sur le plan biologique ou écologique en raison des fonctions qu’elles remplissent dans l’écosystème et (ou) de leur structure. Même si leur structure et leurs fonctions sont interdépendantes, les zones peuvent être « significatif » pour l’une ou l’autre de ces deux raisons. De nombreuses activités fonctionnelles, comme l’alimentation et le frai des poissons, se déroulent partout dans les océans. Pour opérationnaliser le terme « significatif », il faut d’abord déterminer si des zones précises s’avèrent particulièrement importantes pour chaque fonction (c.-à-d. « significatives ») et établir ainsi qu’elles méritent une protection accrue.

Objectif

L’atelier vise à définir des critères a priori qui permettront d’établir une distinction entre les zones « particulièrement importantes » ou « significatives » en raison des caractéristiques des fonctions ou de la structure de leur écosystème et toutes les autres zones qui peuvent avoir cette structure ou remplir ces fonctions sans toutefois mériter d’être désignées « significatives ».

Approche

Des équipes de spécialistes ont été formées et ont reçu la t&acicrc;che de rédiger de brefs documents de travail (de trois à cinq pages) sur diverses caractéristiques données de la structure et des fonctions des écosystèmes. Chacun de ces documents devrait présenter des critères préliminaires de désignation des zones « significatives » ainsi qu’une brève justification de chaque critère. Les justifications doivent s’appuyer sur des ouvrages techniques et (ou) de base, mais l’information à laquelle on réfère n’a pas à être résumé ni discutée.

À l’aide des discussions tenues à l’atelier et des documents de travail, nous tenterons de définir des critères a priori explicites relativement à chaque caractéristique de l’écosystème abordée dans les documents de travail. Les participants à l’atelier pourraient conclure qu’on ne peut pas s’appuyer sur certaines caractéristiques pour désigner judicieusement les zones significatives sur le plan biologique ou écologique et que d’autres caractéristiques devraient aussi être étudiées à cette fin.

Activités

1. Étudier chaque document de travail pour vérifier s’ils sont complets (des critères importants ont-ils été omis?) et s’assurer de leur bien-fondé (les critères proposés sont-ils justifiés clairement et de façon suffisamment pertinente?).
2. Établir un consensus sur les principales caractéristiques des écosystèmes qui pourraient justifier la désignation d’une zone significatives sur le plan biologique ou écologique.
3. Dans le cas de chacune des caractéristiques énumérées au point 2, établir un consensus sur les critères qui peuvent servir à désigner les zones significatives sur le plan biologique ou écologique.

Résultats

Un rapport sur l’état de l’habitat qui résumera les résultats des activités 2 et 3 sera rédigé, de même qu’un compte rendu des délibérations du SCCS. Lors de la réunion, les auteurs du document discuteront des possibilités de publier les documents de travail à titre de documents de recherche distincts du SCCS, à titre de compilation sous la forme d’un seul document de recherche ou à titre d’annexes techniques du compte rendu.