Cadre de référence

Zones d’échange des eaux de ballast

Examen national par des pairs

Les 30 novembre et 1er décembre 2004
Montréal, Québec

Président : Sylvain Paradis

Depuis quelques années, des scientifiques du MPO ont fourni à Transports Canada des avis scientifiques sur la gestion et la réglementation de l’échange des eaux de ballast et ce, par la voie de différents mécanismes [p. ex. l’atelier de Halifax (2003), des échanges personnels, etc.]. Toutefois, ces démarches informelles s’écartent de l’objectif du MPO, qui veut fournir des avis scientifiques appuyés par un examen par des pairs aux fins de la prise de décisions ou de l’élaboration de règlements. Pour atteindre cet objectif, le MPO a renforcé son processus de consultation scientifique sur ce sujet. Le Secteur des sciences du MPO lance donc un processus d’examen par des pairs sur les zones d’échange des eaux de ballast.

Contexte

Les scientifiques du MPO ont été chargés de préparer quatre documents sur les thèmes suivants :

• de nouvelles zones d’échange des eaux de ballast sur la côte est;
• de nouvelles zones d’échange des eaux de ballast sur la côte ouest;
• le chenal Laurentien comme nouvelle zone d’échange des eaux de ballast;
• le risque d’introduction d’espèces étrangères envahissantes dans les eaux de l’Arctique via le déchargement des eaux de ballast.

Ces documents sur les zones d’échange porteront sur les transports transpacifiques, transatlantiques et côtiers, et ils aborderont en particulier les points suivants :

• étudier/décrire toute nouvelle zone d’échange des eaux de ballast qui a déjà été désignée par d’autres ministères ou organismes du gouvernement;
• évaluer les risques que peuvent représenter les zones désignées pour les ressources halieutiques et l’écosystème marin;
• désigner et justifier d’autres zones qui pourraient présenter un risque moindre pour les ressources halieutiques et l’écosystème marin. Cet élément pourrait inclure des stratégies propres à une zone portuaire en particulier.

Une bonne partie de l’information ci-dessus a déjà été préparée et/ou étudiée avec la participation de Transports Canada, mais il faut maintenant la valider au moyen d’un processus d’examen rigoureux.

Le MPO organise une séance d’Examen national par des pairs pour les 30 novembre et 1er décembre 2004 qui portera sur la revue des documents. Les participants invités recevront un exemplaire des documents de discussion préliminaires environ deux semaines avant la réunion. Des experts du MPO et des représentants de Transports Canada, de l’industrie, des universités, provinces, et des états-Unis y seront invités.

Objectifs de la rencontre

L’objectif de la séance sera de déterminer si les conclusions présentées dans les documents préliminaires sont crédibles et appuyées par des données scientifiques.

Extrants

Les documents préliminaires seront révisés à la lumière des commentaires formulés au cours de l’examen par les pairs et les versions définitives seront publiées par l’intermédiaire de la collection de publications du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS).

Le MPO s’appuiera sur les versions définitives des documents pour préparer son avis officiel à Transports Canada concernant de nouvelles zones d’échange des eaux de ballast.