Cadre de référence

Atelier national

Deuxième atelier d’évaluation des renseignements scientifiques sur les impacts des bruits sismiques sur les poissons, les invertébrés et les mammifères marins de 2008

Du 26 au 28 mars 2008

Ottawa, ON

Président : Jake Rice

Renseignements de base

Un inventaire des facteurs écologiques que le MPO devrait considérer lors de l’examen préalable des projets de prospection sismique dans les eaux canadiennes a été établi lors d’un atelier de travail, tenu en mars 2003, dont l’objectif était d’élaborer un cadre décisionnel pour l’examen préalable de ces projets. Les sources d’incertitude quant aux effets des bruits sismiques sur ces facteurs écologiques et les manières de présenter cette incertitude dans des documents d’évaluation scientifique des impacts possibles ont aussi été discutées. On n’a toutefois pas tenté de faire une revue critique des ouvrages scientifiques sur les impacts des bruits sismiques ou l’efficacité des mesures d’atténuation. Conséquemment, ni les marges de tolérance des impacts écologiques, s’il en existe, ni les normes opérationnelles visant à assurer le respect de ces marges n’ont été couvertes.

À la suite de l’atelier de travail de 2003, des scientifiques du MPO ont préparé une revue exhaustive des publications spécialisées primaires et secondaires portant sur des études expérimentales et la surveillance sur le terrain des effets des sons, en particulier les bruits sismiques, sur les organismes marins. Des analyses ont aussi été effectuées par des contractuels sur les normes et les mesures d’atténuation appliquées par d’autres organismes nationaux et internationaux chargés de la réglementation des relevés sismiques effectués dans les écosystèmes marins ainsi que sur les forces et les faiblesses des divers modèles de propagation des sons dans le milieu marin. Ces documents ont été passés en revue lors d’un atelier du Processus consultatif national, tenu en mai 2004, bien que, en raison du manque de temps, un examen critique détaillé du document sur les normes et les mesures d’atténuation n’a pu être effectué. Le rapport sur l’état des habitats 2004/002 du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) intitulé Évaluation des renseignements scientifiques sur les impacts des bruits sismiques sur les poissons, les invertébrés, les tortues et les mammifères marins a fait suite à l’atelier de 2004.

La conférence internationale sur les effets du bruit sur la vie aquatique, qui s’est tenue à Nyborg, au Danemark, du 13 au 17 août 2007, a clairement démontré que l’état actuel de nos connaissances des effets du bruit sur les organismes aquatiques (des mammifères marins aux invertébrés) a progressé sensiblement depuis l’atelier de 2004 et la production du rapport sur l’état des habitats 2004/002. Dans cet esprit, le secteur de la Gestion des océans et de l’habitat a demandé au secteur des Sciences d’examiner la littérature récente qui est devenue disponible depuis 2004 et de déterminer si l’avis original nécessitait une mise à jour.

Objectifs de l’atelier

Le deuxième atelier d’évaluation des renseignements scientifiques sur les impacts des bruits sismiques sur les poissons, les invertébrés et les mammifères marins de 2008 portera sur l’examen des études et des publications scientifiques produites depuis 2004. L’évaluation traitera des deux questions suivantes.

1. L’information présentée dans les rapports et les articles publiés depuis 2004 justifie-t-elle l’apport d’ajouts ou de modifications aux conclusions du rapport sur l’état des habitats 2004/002 du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) intitulé Évaluation des renseignements scientifiques sur les impacts des bruits sismiques sur les poissons, les invertébrés, les tortues et les mammifères marins?

Dans la négative, il est clair qu’aucune révision ne s’impose.

Dans l’affirmative, répondre aux questions suivantes.

I. Quelles seraient les nouvelles conclusions?

II. Quelles seraient la ou les prochaines étapes pour la production d’un avis scientifique fondé sur ces nouvelles conclusions?

2. L’information présentée dans les rapports et les articles publiés depuis 2004 et associée expressément aux mammifères marins justifie-t-elle qu’une attention spéciale soit portée aux mesures d’atténuation particulières à l’Arctique?

Dans l’affirmative, quelles seraient les prochaines étapes?

 L’objet de cet atelier n’est pas d’examiner l’Énoncé des pratiques canadiennes d’atténuation des ondes sismiques en milieu marin du MPO.

Avant l’atelier seront produits deux documents d’examen couvrant la revue de la littérature sur les mammifères marins, les poissons et les invertébrés respectivement. Ces documents seront publiés sur le site Web du SCCS. D’autres renseignements scientifiques ne figurant pas dans ces deux documents d’examen peuvent également être déposés à des fins d’examen à l’atelier. Ces renseignements supplémentaires doivent toutefois être présentés sous forme de documents de travail du SCCS au coordonnateur de l’atelier au plus tard le 7 mars 2008.

Produits

Des documents de recherche seront produits à partir de tous les documents de travail déposés à des fins d’examen. Un compte rendu du SCCS récapitulant les discussions et les conclusions de l’atelier sera également rédigé. Si les participants déterminent d’un commun accord qu’il faut modifier les conclusions du rapport sur l’état des habitats 2004/002, un rapport révisé reflétant ces modifications sera produit.

Participation

Parmi les participants figureront des employés des secteurs des Sciences et de la Gestion des océans et de l’habitat du MPO ainsi que des experts du milieu universitaire, des organisations non gouvernementales de l’environnement (ONGE), l’industrie et le conseil mixte de gestion des pêches des Inuvialuit. La participation se fera sur invitation et le nombre total de participants sera restreint à quarante personnes.

Coordonnateur de l’atelier

Toutes les demandes et tous les documents de recherche qui doivent être examinés à l’atelier doivent être transmis à :

M. Hugh Bain

Environnement et science de diversité biologique

Direction des sciences des écosystèmes

Pêches et Océans Canada

Téléphone : 613-990-0283

Courriel : Hugh.Bain@dfo-mpo.gc.ca