Cadre de référence

Atelier national

Terminologie et concepts utilisés dans le programme de la LEP

Du 10 au 11 juin 2008

Ottawa, Ontario

Président : Jake Rice

Contexte

Le Secteur des sciences tiendra un atelier national les 10 et 11 juin 2008 à Ottawa pour présenter des lignes directrices sur la terminologie et les concepts utilisés dans le programme de la Loi sur les espèces en péril (LEP), et en assurer l’uniformité.

Cet atelier fera suite aux discussions tenues lors de l’atelier sur l’habitat essentiel et l’évaluation du potentiel de rétablissement (ÉPR) qui a eu lieu en août 2007, à Ottawa. Pendant cette rencontre, les participants ont demandé qu’on leur fournisse des directives plus claires sur la façon d’interpréter un certain nombre de termes et de concepts relatifs aux ÉPR et à la LEP. L’atelier 2008 du Secteur des sciences servira à élaborer des lignes directrices pour assurer la compréhension des concepts et des termes employés dans le cadre du programme de la LEP afin que les secteurs et les régions puissent les appliquer de façon cohérente.

Le comité directeur créé en août 2007 pour l’atelier sur l’habitat essentiel et l’évaluation des possibilités de rétablissement, dont faisaient partie des représentants des régions et de l’administration centrale, sera maintenu pour cet atelier de suivi.

À l’automne, nous avons envoyé un courriel aux participants à l’atelier de 2007 dans lequel nous leur demandions de suggérer d’autres termes qui pourraient nécessiter des précisions supplémentaires. Le comité directeur a examiné les termes suggérés et ceux qui ont été retenus feront l’objet de discussions pendant l’atelier.

Objectifs

Examiner les difficultés d’interprétation des termes et des concepts suivants utilisés dans le programme de la LEP et fournir des directives sur les pratiques exemplaires pour interpréter les termes suivants dans le contexte de la LEP :

• Blesser / harceler;

• résidence;

• endommager / détruire / destruction;

• menace;

• environnement sonore (dans le contexte de l’habitat essentiel);

• proie et hôtes (dans le contexte de l’habitat essentiel);

• compromettre la survie;

• rétablissement réalisable;

• objectifs de rétablissement.

Démarche proposée et documents de référence

Nous demanderons aux experts en la matière de rédiger et de présenter des documents de référence succincts (de deux à quatre pages) au sujet des termes et des concepts qui seront abordés pendant l’atelier. Les discussions s’appuieront sur ces documents, qui respecteront la démarche proposée suivante :

1) Examiner comment le terme ou le concept s’inscrit dans le cadre du programme de la LEP en tenant compte :

a. du contexte du terme et de la manière dont il est utilisé dans le programme de la LEP;

b. des problèmes d’interprétation du terme dans le contexte de la LEP.

2) Examiner les éléments à prendre en compte au moment de l’interprétation du terme.

3) Offrir des conseils et des recommandations sur les façons possibles d’interpréter le terme ou le concept de manière cohérente dans le contexte de la LEP.

Résultats attendus

Les résultats de l’atelier comprendront un compte rendu de l’atelier du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) et un avis scientifique sur la façon d’interpréter les termes et les concepts utilisés dans le programme de la LEP.

D’autres documents de recherche du SCCS axés sur certains documents présentés à l’atelier pourraient être produits.

Participation

Des membres du comité directeur de l’atelier, des représentants du Secteur des sciences du MPO, d’autres secteurs de la RCN et des régions du Pacifique, du Centre et de l’Arctique, du Québec, du Golfe, des Maritimes et de Terre-Neuve-et-Labrador participeront à l’atelier.