Cadre de référence

Processus de consultation national visant à examiner la composante marine du rapport de l’état des écosystèmes et des tendances de 2010

Du 1^er au 4 décembre 2009

Montréal (Québec)

Président : Patrice Simon

Contexte

En 2001, le Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME) a fait des rapports sur la biodiversité une priorité. Par conséquent, le cadre axé sur les résultats en matière de biodiversité a été élaboré pour identifier et lier les priorités actuelles et éventuelles connexes au soutien de la biodiversité du Canada, pour faire participer les Canadiens à la planification et à la mise en œuvre de ces priorités et rendre compte des progrès. En 2006, le CCME a indiqué que l’achèvement du rapport de l’état des écosystèmes et des tendances constituait une réalisation attendue rapidement de ce cadre. Ce rapport sera publié en 2010 et abordera les composantes « Évaluation » et « Écosystème » du cadre axé sur les résultats en matière de biodiversité. Un comité directeur fédéral-provincial-territorial a été constitué pour produire le rapport de l’état des écosystèmes et des tendances; Environnement Canada en assure la coordination, et Pêches et Océans Canada (MPO) est le responsable désigné des volets traitant du milieu marin.

Le rapport de l’état des écosystèmes et des tendances rendra compte de l’évaluation de 25 écozones du Canada (15 terrestres, un grand réseau de lacs et neuf écozones marines). Les neuf écozones marines ont été approuvées par les directeurs régionaux des sciences du MPO; ce sont les suivantes :

• Océan Pacifique – le détroit de Georgie, la côte ouest de l’île de Vancouver et la côte nord (détroit d’Hécate et Haida Gwaii);
• Océan Arctique – la mer de Beaufort, l’archipel canadien ainsi que la baie d’Hudson, la baie James et le bassin Foxe;
• Océan Atlantique – Terre-Neuve et le plateau continental du Labrador, le golfe du Maine, la plate-forme Scotian ainsi que l’estuaire et le golfe du St-Laurent.

Au sein du MPO, le secteur des sciences a dirigé la coordination des rapports techniques marines à vocation scientifique, qui correspondent à chacune des écozones marines, notamment leurs aspects biologique et écologique. Chaque rapport technique constituera une compilation de l’information scientifique et technique disponible sur l’état, les tendances, les facteurs et les stresseurs des écosystèmes marins du Canada.

Un processus consultatif scientifique du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) sera tenu afin d’examiner l’information compilée pour chaque écozone marine susmentionnée, de relever les points saillants et de déterminer les thèmes récurrents dans les écozones marines ainsi que les écozones terrestres appropriées.

Objectifs

Les principaux documents de travail qui feront l’objet d’étude au cours de la rencontre de consultation seront les rapports techniques correspondant à chaque écozone marine, qui ont été coordonnés par les régions concernées du MPO. Veuillez noter que les trois écozones marines de l’Arctique font partie du même chapitre, même si elles y sont abordées séparément. Les chapitres techniques présenteront un aperçu détaillé de l’état et des tendances de chaque écozone marine. De plus, un sommaire de quatre à cinq pages sera disponible pour chaque écozone marine; il fournira un résumé concis des rapports techniques, notamment les faits saillants.

Le rapport provisoire sur les points saillants des chapitres abordant les écozones terrestres sera publié avant la réunion, de sorte que les participants pourront en examiner sa pertinence, le cas échéant, pour les écozones marines.

Les participants à la réunion discuteront des éléments suivants :

1. Est-ce que chaque rapport technique de l’état des écosystèmes et des tendances reflète la situation actuelle des écosystèmes; les indicateurs sont-ils appropriés pour mesurer l’état et les tendances concernant la santé des écozones?
2. Les résumés des rapports techniques sont-ils adéquats; reflètent-ils les points saillants appropriés de chaque écozone marine?
3. Les diverses écozones marines présentent-elles des thèmes récurrents?
4. Y a-t-il des liens concernant les points saillants ou des thèmes récurrents entre les écozones marines et terrestres?

Résultats

Les résultats de l’atelier comprendront les suivants :

• Documents de recherche du SCCS comprenant les rapports techniques correspondant aux écozones marines;
• Un Avis scientifique du SCCS qui comprendra un résumé de chaque écozone, les points saillants, les thèmes récurrents et tout lien avec les écozones terrestres. Cet Avis constituera le fondement de la présentation du MPO à Environnement Canada, qui sera incluse dans le rapport national de l’état des écosystèmes et des tendances de 2010;
• Un Compte rendu du SCCS (pour documenter la discussion tenue lors de la réunion).

Participation

Ce processus de consultation scientifique respectera le processus de consultation national normalisé du SCCS. Les participants comprendront des experts du secteur des sciences du MPO et possiblement d’autres secteurs du Ministère, des membres du comité directeur national du rapport de l’état des écosystèmes et des tendances ainsi qu’un ensemble de participants externes invités. Les experts invités seront choisis pour leur objectivité et leur crédibilité, parmi les pairs, et proviendront de divers horizons.