Cadre de référence

Répercussions possibles d’un projet d’implantation d’installations d’aquaculture de poisson sur les populations de saumon sauvage aux alentours des deux sites visés dans la baie St. Mary’s, en Nouvelle Écosse

Processus spécial de réponse des Sciences (PSRS) de la Région des Maritimes

Décembre 2010
Dartmouth, N-É

Président de la réunion : Kristian Curran

Contexte

La Direction de la protection de l’habitat et du développement durable (PHDD) du ministère des Pêches et des Océans (MPO), Région des Maritimes, examine actuellement l’évaluation environnementale (EE) d’un projet d’aquaculture de poisson de mer (deux sites) dans la baie St. Mary’s, en Nouvelle‑Écosse, afin de déterminer s’il est susceptible d’avoir des effets néfastes pour le poisson et l’habitat du poisson. Dans le cadre du processus fédéral d’EE, le MPO peut donner un avis à Transports Canada concernant les effets sur l’environnement qui concernent le mandat du MPO. Par ailleurs, le MPO peut conseiller le ministère des Pêches et de l’Aquaculture de la Nouvelle‑Écosse sur le projet proposé. Pour tout renseignement complémentaire sur l’EE du projet en question, se reporter au Registre canadien d’évaluation environnementale, sous le numéro 10‑01‑55946. 

Le 26 novembre 2010, PPHD a demandé un avis des Sciences du MPO, Région des Maritimes, concernant les répercussions possibles d’un projet d’implantation d’installations d’aquaculture de poisson sur les populations de saumon sauvage aux alentours des deux sites visés dans la baie St. Mary’s, en Nouvelle‑Écosse. Le PSRS sera fondé sur les sources de données existantes, qui pourraient être peu nombreuses et dont la précision et la portée risquent d’être insuffisantes compte tenu de l’emplacement et de la taille des deux sites aquacoles proposés. On a eu recours à un PSRS en raison de l’échéance serrée (le 14 janvier 2011), de la faible quantité de données existantes sur le sujet et du fait que l’avis qui sera émis servira dans un processus d’évaluation plus large qui sera entrepris en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.

Objectif

L’objectif du PSRS est d’émettre un avis scientifique sur les questions suivantes :

1. Quelles populations de saumon sauvage (et à quels stades de leur cycle biologique) sont présentes aux alentours des sites visés par le projet d’aquaculture de poisson dans la baie St. Mary’s, en Nouvelle‑Écosse?
2. Comment les populations de saumon sauvage, aux divers stades de leur cycle biologique, utilisent‑elles l’habitat présent aux alentours des sites visés par le projet d’aquaculture en question?
3. Dans quelle mesure est‑il possible/probable que l’implantation d’installations aquacoles ait des répercussions sur les capacités de survie et de rétablissement des populations de saumon sauvage aux alentours des sites visés?
4. Comment les mesures d’atténuation peuvent‑elles réduire les effets de l’implantation d’installations aquacoles sur les populations de saumon sauvage qui se trouvent aux alentours des sites visés? 
5. Quelles sont les similitudes et les différences entre les répercussions de l’implantation des installations aquacoles proposées sur les populations de saumon sauvage et les répercussions d’autres activités anthropiques?

Publications prévues

Cadre de référence du SCCS
Réponse spéciale des Sciences du SCCS

Participation

Direction des sciences du MPO
Direction des océans, de l’habitat et des espèces en péril du MPO