Cadre de référence

Examen scientifique de l’ébauche d’étude d’impact environnemental du projet de Baffinland à Mary River

Processus de consultation scientifique régional du Centre et de l’Arctique

Le 7 mars et le 19 septembre 2011
Winnipeg, Manitoba

Présidente de la réunion : Kathleen Martin

Contexte

Le projet de Mary River a pour but d’exploiter le gisement de fer situé à Mary River, au nord de l’île de Baffin, au Nunavut. Les travaux relatifs au projet débuteront dès 2012 et dureront environ quatre ans. Au nombre des activités d’exploitation figurent l’extraction du minerai de fer à forte teneur, le concassage et le criblage, le transport par chemin de fer et par navire du minerai vers les marchés, surtout européens. Deux ports seront construits dans les bras de mer Milne et Steensby. Le port situé dans le bras de mer Steensby, dans le nord-est du bassin Foxe, accueillera des navires Capesize brise-glaces qui serviront au transport du minerai vers les marchés. Les navires passeront par le bassin Foxe et le détroit d’Hudson tous les deux jours pendant toute d’année. Le port du bras Milne ne sera pas utilisé pour expédier le minerai; il servira plutôt pendant la phase de construction du projet. Selon l’état actuel des réserves de minerai de fer, la mine sera exploitée pendant 21 ans. On prévoit que le projet, à partir du début des travaux jusqu’aux activités post-fermeture, s’échelonnera sur 33 ans.

Depuis 2005, la Baffinland Iron Mines Corporation (Baffinland) effectue des études préliminaires qui constituent le fondement de l‘ébauche d’étude d’impact environnemental (EIE) de la société pour le projet de Mary River. Ces études portent sur les environnements terrestres, d’eau douce, atmosphériques et marins ainsi que sur les conditions socio-économiques et l’utilisation des terres. L’EIE de Baffinland a été transmise à la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions (CNER) pour un examen environnemental et socio-économique détaillé. Il incombe à Pêches et Océans Canada (MPO) d’effectuer un examen technique de l’EIE. À cette fin, le secteur de la Gestion des écosystèmes de la Région du Centre et de l’Arctique de Pêches et Océans Canada (MPO) a demandé au secteur des Sciences de formuler un avis pour l’aider à passer en revue l’EIE de Baffinland, particulièrement en ce qui concerne les impacts potentiels du déglaçage/transport maritime sur les mammifères marins.

Objectifs

L’objectif de la réunion est de fournir un avis sur les points suivants de l’EIE de Baffinland.

1. Évaluer si l’EIE fournit suffisamment d’information pour l’évaluation des impacts du projet de Mary River sur les espèces aquatiques et les habitats marins, particulièrement les impacts de l’accroissement de la navigation (y compris le déglaçage) sur les mammifères marins.
2. Sinon, mentionner quelle information ou quelle autre précision sont nécessaires.
3. Aider Gestion de l’habitat du MPO à analyser les impacts et les mesures d’atténuation proposées dans l’EIE.
4. Au besoin, recommander des mesures d’atténuation supplémentaires pour réduire ou éviter les impacts sur les poissons et leur habitat, y compris les mammifères marins.

Les objectifs 1 et 2 seront examinés au cours de la réunion du 7 mars 2011. Les objectifs 3 et 4 seront traités pendant la réunion du 19 septembre 2011 lorsque le promoteur aura comblé les lacunes dans l’information relevées à l’objectif 2.

Publications prévues

Un compte rendu de la réunion de consultation scientifique sera produit pour résumer les échanges entre les participants. Ce document sera publié dans la série des comptes rendus du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) sur le site Web du SCCS. L’avis formulé au cours de la réunion sera publié en tant qu’avis scientifique du SCCS. Les commentaires sur l’examen technique détaillé seront publiés sous la forme d’un document de recherche.

Participation

On a invité des représentants du secteur des Sciences du MPO (Régions du C. et A., du Québec et de Terre-Neuve et du Labrador) à participer à cette réunion de consultation scientifique.