Cadre de référence

Examen scientifique de l’étude finale d’énoncé des incidences environnementales du projet de Baffinland à Mary River

Processus spécial de réponse régional du Centre et de l’Arctique

Le 15 mai 2012
Winnipeg, Manitoba, téléconférence et WebEx

Présidente de la réunion : Kathleen Martin 

Contexte

Le projet de Mary River a pour but d’exploiter le gisement de fer situé à Mary River, au nord de l’île de Baffin, au Nunavut. Les activités prévues dans le cadre du projet comprennent l'extraction, le concassage, le criblage ainsi que le transport par voie ferrée et par navire du minerai de fer à haute teneur. Deux ports seront construits dans les bras de mer Milne et Steensby. Le port du bras Milne sera essentiellement utilisé pendant la phase de construction du projet et ne servira pas à expédier le minerai. Le Promoteur propose d'avoir recours à des navires Capesize brise-glaces pour transporter le minerai depuis le port situé dans le bras de mer Steensby, dans le nord-est du bassin Foxe, à destination des marchés européens. Les navires passeront par le bassin Foxe et le détroit d’Hudson tous les deux jours pendant toute d’année. Selon l’état actuel des réserves de minerai de fer, la mine sera exploitée pendant 21 ans, et le projet s'échelonnera sur 33 ans, du début des travaux jusqu’aux activités post-fermeture.

La Baffinland Iron Mines Corporation (BIM) a remis son ébauche d’énoncé des incidences environnementales (EIE) en 2011. Le secteur de la Gestion des écosystèmes de la Région du Centre et de l’Arctique de Pêches et Océans Canada (MPO) a demandé au secteur des Sciences de formuler un avis scientifique en vue d'élaborer la réponse du Ministère. Le 13 février 2012, la BIM a remis son EIE finale pour le projet de Mary River à la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions (CNER). Le 29 février 2012, la CNER a lancé une période d'examen technique public du projet. La Division de la gestion de l'habitat a chargé le secteur des Sciences du MPO d'examiner l'EIE finale et de formuler un avis.

Objectifs

L'objectif de la réunion est de déterminer si l'EIE finale fournit suffisamment de preuves pour confirmer les conclusions du Promoteur quant aux répercussions écologiques que pourrait avoir le projet de Mary River sur les espèces aquatiques et les habitats marins, notamment en ce qui concerne l'incidence de l'intensification de la navigation sur les mammifères marins, en :

1. évaluant la qualité de l'information présentée dans l'EIE finale,
2. déterminant si les conclusions ont été formulées dans l'EIE finale en suivant une méthodologie adéquate,
3. examinant si l'EIE finale fournit suffisamment d'information sur les solutions de rechange envisagées pour mener à bien le projet tout en soutenant l'élaboration de stratégies de gestion adaptive,
4. évaluant le bien-fondé et le caractère approprié des mesures d'atténuation et de contrôle proposées dans l'EIE finale,
5. recommandant au besoin d'autres mesures d’atténuation (qui pourraient mieux convenir) pour réduire ou éviter les répercussions sur les poissons et leur habitat, y compris les mammifères marins.

Publications prévues

• Réponse des Sciences

Participation

• Pêches et Océans Canada (MPO) (secteurs des Sciences et de la Gestion des écosystèmes et des pêches)