Cadre de référence

Examen de rapport technique de base sur le milieu aquatique du projet de mine à Sisson

Processus spécial de réponse des Sciences régional – région des Maritimes

Juillet 2012
Dartmouth (Nouvelle-Écosse)

Président : Trevor Floyd

Contexte

La division de gestion de l’habitat du ministère des Pêches et des Océans (MPO), région des Maritimes, examine actuellement le rapport technique de base sur le milieu aquatique du projet de mine à Sisson, pour déterminer si le projet est susceptible d’avoir des effets néfastes pour le poisson et l’habitat du poisson. Le projet repose sur une mine ouverte conventionnelle de tungstène et de molybdène, une installation de traitement du minerai, des installations et une infrastructure connexes situées à environ 10 km au sud-ouest de la collectivité de Napadogan au Nouveau-Brunswick. Le projet est évalué selon une procédure d'évaluation environnementale provinciale et fédérale. En tant qu'autorité responsable en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, le MPO doit évaluer et déterminer l'importance des effets environnementaux liés au projet. Gestion des écosystèmes du MPO a demandé au Secteur des sciences du MPO d'examiner le rapport technique de base sur le milieu aquatique du projet de Sisson.

Objectifs

L’objectif du Processus spécial de réponse des Sciences est d’émettre un avis scientifique sur les questions suivantes :

• Les études préliminaires sont-elles terminées et, plus précisément, des sondages supplémentaires doivent-ils être effectués?
• Existe-t-il d'autres renseignements qui pourraient être inclus ou pris en considération dans le document?
• Les méthodes utilisées pour décrire le milieu existant sont-elles pertinentes pour évaluer les effets du développement d'une mine dans le milieu aquatique?

Publications prévues

• Réponse scientifique

Participation

• Programme scientifique du MPO
• MPO, Gestion des écosystèmes