Cadre de référence

Avis scientifique sur les séquences des effets du transport maritime

Examen national par les pairs – Région de la capitale nationale

1er au 3 octobre 2013
Ottawa (Ontario)

Coprésidents : Mike Stoneman et Cecilia Lougheed

Contexte

Avec l'adoption par le Ministère d'une approche écosystémique, l'élaboration et la mise en œuvre de normes et de codes de pratique deviennent de plus en plus importantes. L'élaboration de séquences des effets (SE) a été cernée comme première étape du processus visant la détermination des facteurs de stress qui auront la plus grande incidence sur les composantes écologiques. Les séquences des effets permettront également de cerner toute lacune de notre base de connaissances.

Les SE nous aideront à prévoir et à estimer le risque des incidences potentielles, à mobiliser les intervenants qui ont un intérêt dans le domaine du transport maritime, à informer les décideurs du gouvernement et l'industrie afin d'appuyer les exercices de planification des océans et les évaluations environnementales, et à fournir une meilleure orientation par rapport à la concentration des mesures potentielles d'atténuation. De plus, les SE peuvent servir d'outil pour la réalisation d'évaluations plus précises du risque concernant les composantes valorisées de l'écosystème. Un avis scientifique sur les SE est requis avant qu'une quelconque évaluation détaillée des menaces ne soit réalisée.  La portée de ce processus comprendra l'examen des effets sur l'habitat, les espèces et les communautés découlant de pressions comme les déversements de pétrole, le bruit, les collisions, le déglaçage, l'ancrage, les mises à la terre, les déversements, la contamination de l'eau et la contamination et les dépôts aériens.  Ce processus ne comprendra aucun élément de dragage ou de construction d'infrastructure étant donné que ces questions relèvent d'autres programmes.

Objectifs

Quelles sont les principales séquences des effets entre les activités de transport maritime, les pressions qu'elles génèrent et les incidences écologiques potentielles?

Ce processus d'examen national par les pairs sera basé sur les modèles de séquences des effets (SE), dans le cadre desquels les domaines suivants seront validés et évalués par des experts :

1. Identification/validation de chaque séquence connue;
2. Description de l'état des connaissances par rapport à chaque lien « facteur de stress-effet »;
3. Identification des domaines d'incertitude et des lacunes dans les connaissances relativement aux liens « facteur de stress-effet ».

Un document de travail qui présente un diagramme des séquences des effets du transport maritime fera l'objet d'un examen.  Le document de travail comprendra des analyses de chaque lien « facteur de stress-effet » pour l'ensemble des séquences des effets, y compris tout document pertinent à l'appui.

Publications prévues

• Avis scientifique
• Compte rendu
• Document de recherche

Participation

• Pêches et Océans Canada (Sciences des écosystèmes et des océans, Politiques et planification des océans)
• Autres ministères (Transports Canada, Environnement Canada)
• Milieu universitaire
• ONGE
• Industrie (industrie du transport)
• Autres experts invités