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Cadre de référence

Cadre d'évaluation de la vulnérabilité des écosystèmes aquatiques aux déversements d'hydrocarbures provenant de navires

Examen national par les pairs – Région de la capitale nationale

Du 1er au 3 mars 2016
Ottawa (Ontario)

Président : Gilles Olivier

Contexte

Pêches et Océans Canada (MPO) s'engage à assurer des écosystèmes aquatiques durables. L'élaboration d'un cadre d'évaluation de la vulnérabilité des écosystèmes aquatiques aux déversements d'hydrocarbures provenant de navires constitue une étape importante vers la réalisation de cet engagement et appuie la priorité organisationnelle du Rapport sur les plans et les priorités intitulée « Commencer la collecte et l’analyse des renseignements et des données sur les sciences et les écosystèmes marins qui ont été fournis comme principaux éléments à l’appui des initiatives relatives au système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes ». Plus précisément, le cadre proposé peut être utilisé pour déterminer les répercussions possibles des déversements d'hydrocarbures provenant de navires sur les écosystèmes aquatiques ainsi que pour fournir des conseils sur la capacité de ces écosystèmes de se rétablir à la suite de telles répercussions.

Une approche structurée permettant de déterminer les composantes écologiques les plus touchées par un déversement d'hydrocarbures provenant d'un navire a été élaborée à l'aide d'une série de critères en vue d'évaluer la vulnérabilité. Cette approche divise les critères en trois catégories : exposition, sensibilité et rétablissement. Chacune de ces catégories comprend un certain nombre de critères qui sont jugés suffisamment uniformes et larges pour pouvoir être appliqués à plusieurs environnements aquatiques. À l'appui de cette approche, le cadre a été élaboré et peaufiné à l'aide des commentaires reçus de biologistes de trois régions du MPO qui contribuent actuellement à l'élaboration des plans d'intervention par secteur en cas de déversement d'hydrocarbure provenant d'un navire (c.-à-d. Pacifique, Québec et Maritimes). Si cette approche réussit, elle sera utile pour déterminer les composantes écologiques les plus touchées par les déversements d'hydrocarbures provenant de navires dans tous les environnements aquatiques.

Objectifs

Le document de travail qui suit sera examiné afin de servir de base à la discussion et à l'avis :

A framework for assessing vulnerability of aquatic ecosystems to ship-source oil spills (Cadre d'évaluation de la vulnérabilité des écosystèmes aquatiques aux déversements d'hydrocarbures provenant de navires). Document de travail par Thornborough, K.,  C. Hannah, C. St. Germaine et M. O.

L'objectif global de ce processus consultatif national est d'évaluer si le cadre proposé permet de déterminer les vulnérabilités des écosystèmes aquatiques aux déversements d'hydrocarbures provenant de navires qui sont justifiables sur le plan scientifique.

Les objectifs précis de l’examen sont de :

Stratégie et document de travail

Ce cadre sera examiné en deux étapes. La première étape consiste à examiner le cadre et sa cohérence et son applicabilité à l'échelle nationale (étape 1 – du 1er au 3 mars 2016). La deuxième étape consiste à examiner les applications régionales du cadre ainsi que les modifications nécessaires et les leçons retenues (étape 2 – date à déterminer).

Publications prévues

Participation attendue

Date de modification :