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Atténuation des répercussions des programmes de forage exploratoire sur les coraux et les éponges au large de Terre-Neuve-et-Labrador

Examen par les pairs régional(e) – Région de Terre-Neuve-et-Labrador

Du 28 au 30 janvier 2020
St. John’s, T.-N.-L.

Coprésidentes : Robyn Jamieson et Sara Lewis

Contexte

Le Programme de protection du poisson et de son habitat (PPPH) de la Direction de la gestion des écosystèmes de Pêches et Océans Canada (MPO) vise à évaluer les ouvrages, entreprises et activités proposés qui pourraient avoir une incidence sur le poisson et son habitat; il vise aussi à fournir des avis aux promoteurs afin de leur permettre d’éliminer ou d’atténuer les répercussions liées à ce qu’ils ont proposé (MPO, 2019). Le PPPH permet de fournir des avis éclairés à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AEIC) en vertu du paragraphe 20(1) de la Loi sur l’évaluation d’impact et du protocole d’entente entre l’Office Canada-Terre-Neuve des hydrocarbures extracôtiers (OCTHE) et le MPO, et ce, lors de l’examen d’activités pétrolières et gazières. Certaines activités réalisées dans le cadre de programmes de forage exploratoire, y compris le forage, la mise à l’essai et la fermeture de puits d’exploration extracôtiers, peuvent avoir une incidence sur les coraux et les éponges. Ces activités sont entre autres le forage de puits et le rejet d’éléments comme des déblais de forage et des boues. Pour de telles activités, le MPO fournit des avis sur la caractérisation benthique, l’évaluation des effets, les mesures d’atténuation et les exigences liées à la surveillance de suivi.

Dans le cadre du PPPH, on souhaite obtenir un avis scientifique sur l’atténuation des effets néfastes des programmes de forage exploratoire sur les coraux et les éponges au large de Terre-Neuve-et-Labrador. L’avis issu du processus d’examen régional par les pairs servira à élaborer des pratiques de gestion exemplaires pour la région de Terre-Neuve-et-Labrador afin d’appuyer les examens effectués. Les renseignements recueillis permettront aussi de cerner les lacunes, pour lesquelles d’autres recherches sont nécessaires.

Objectifs

La réunion liée à l’examen régional par les pairs du Secteur des sciences vise à caractériser les répercussions possibles des activités de programmes de forage exploratoire, y compris le forage, la mise à l’essai et la fermeture de puits d’exploration extracôtiers, sur les coraux et les éponges au large de Terre‑Neuve‑et‑Labrador; elle vise aussi à caractériser les techniques ou les méthodes permettant d’éviter ou d’atténuer ces répercussions. Plus précisément, voici les objectifs.

  1. Fournir un résumé des espèces de coraux et d’éponges dont la présence au large de Terre‑Neuve‑et‑Labrador a été établie, qui comprend notamment une liste des espèces, leur répartition et leur biomasse, leurs besoins en matière d’habitat et leur sensibilité.
  2. Fournir une description de chaque activité de forage exploratoire, y compris le forage, la mise à l’essai et la fermeture de puits d’exploration extracôtiers, qui pourraient avoir des répercussions sur les coraux et les éponges (p. ex., ancres et rejets). Les descriptions devraient comprendre une classification du type (p. ex., enfouissement) et de la gravité (p. ex., sur des échelles temporelle et géographique) des répercussions possibles associées à chaque activité.
  3. Fournir un résumé des répercussions possibles associées aux activités de forage exploratoire (p. ex., contact physique direct avec toute infrastructure sous-marine et sédimentation) sur les coraux et les éponges (p. ex., croissance, lésions, mortalité) au large de Terre-Neuve-et-Labrador et ailleurs dans le monde. S’il n’existe pas de renseignements sur les espèces touchées pour Terre‑Neuve‑et‑Labrador ou ailleurs dans le monde, il est recommandé d’utiliser les répercussions sur d’autres espèces de morphologie similaire, à titre de référence. De telles lacunes et généralisations doivent être mentionnées dans le résumé.
  4. Recommander des méthodes ou des techniques pour effectuer des relevés préalables au forage (p. ex., DNV, 2013) afin de caractériser les coraux et les éponges qui se trouvent à proximité des lieux où seront menées les activités de forage exploratoire (p. ex., renseignements généraux, technologies, conception des études effectuées, seuils de répercussion) en fonction des connaissances relatives aux espèces ou aux taxons dont la présence dans les eaux de Terre-Neuve-et-Labrador est connue. Décrire l’applicabilité des méthodes ou des techniques au large de Terre-Neuve-et-Labrador. Déterminer les avantages et les inconvénients des méthodes ou des techniques applicables, et comparer les diverses options. Décrire l’efficacité des méthodes ou des techniques ayant déjà été appliquées au large de Terre-Neuve-et-Labrador ou ailleurs, et décrire les leçons alors apprises.
  5. Recommander des mesures permettant d’éviter ou d’atténuer les répercussions des programmes de forage exploratoire sur les coraux et les éponges (p. ex., DNV, 2013). Décrire l’applicabilité des mesures au large de Terre-Neuve-et-Labrador.
  6. Recommander des méthodes ou des techniques pour surveiller et suivre les répercussions des programmes de forage exploratoire sur les coraux et les éponges (p. ex., DNV, 2013). Décrire l’applicabilité des méthodes ou des techniques au large de Terre-Neuve-et-Labrador. Déterminer les avantages et les inconvénients des méthodes ou des techniques applicables, et comparer les diverses options.

Publications prévues

Participation prévue

Références

DNV, 2013. Guideline – Monitoring of Drilling Activities in Areas with Presence of Cold Water Corals. Report No./DNV Reg No.: 2012-1691/12NCQKD-2 Rev 01, 2013-01-15.

MPO, 2019. Énoncé de politique sur la protection du poisson et de son habitat.

Avis

La participation aux réunions d'évaluation par les pairs du SCCS est sur invitation seulement.

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