Réponse des Sciences 2009/009

Examen de la mise à jour de l’évaluation environnementale du projet de forage d’exploration de la compagnie BEPCO

Contexte

En juin 2005, le ministre de l’Environnement a approuvé un rapport d’étude approfondie qui permettait à l’entreprise BEPCo. de procéder au forage de trois puits d’exploration, avec prospection sismique associée (permis d’exploration [PE] 2407), au large de la Nouvelle‑Écosse. En attendant les résultats du forage d’exploration, l’approbation permettait également à BEPCo. d’aller de l’avant avec les trois puits de délinéation (un total de six puits pouvant être forés). L'Office Canada – Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers (OCNEHE) était l’autorité responsable et le MPO offrait son expertise (MPO, 2004). Les travaux devaient être exécutés de 2005 à 2009. À la suite de l’approbation, BEPCo. a toutefois remis le projet à plus tard.

Dernièrement, BEPCo. a communiqué avec l’OCNEHE pour demander l’autorisation de reprendre le projet pour la période de 2009 à 2015. La nature du projet est la même qu’en 2005, mais la taille de la zone de concession proposée a été réduite d’environ 50 %. Avant d’approuver la demande, l’OCNEHE a exigé que BEPCo. vérifie la validité des prévisions relatives aux composantes valorisées de l’écosystème (CVE), utilisées dans l’évaluation environnementale (EE) initiale qui avait été approuvée. 

L’OCNEHE a demandé au MPO de fournir son avis scientifique sur l’exactitude d’un rapport intitulé « BEPCo Update on the Environmental Assessment Report: Exploratory Drilling on EL 2407 » (Mise à jour de BEPCo. sur le rapport d’évaluation environnementale : forage d’exploration dans la zone visée par le PE 2407), et ce pour le 25 mai 2009. Le 5 mai 2009, on a posé les questions suivantes à la Direction des sciences du MPO :

1. En supposant que le forage et la prospection sismique sont entrepris selon les lignes directrices et les protocoles les plus récents, y a-t-il d’autres impacts sur le milieu marin associés au forage et à la prospection sismique que BEPCo. devrait connaître?
2. Depuis 2005, dispose-t-on de nouveaux renseignements (dans le PE 2407 révisé) sur l’habitat benthique marin, les espèces de poissons non commerciales, les tortues et les mammifères marins ou les aires de fraye et l’habitat essentiel que BEPCo. devrait connaître (voir la figure 1.1, à la page 8 du rapport ci-joint)? Veuillez noter que l’habitat benthique se caractérise principalement par des boues glaciaires, et BEPCo. n’a pas observé la présence de coraux.
3. La Direction des sciences du MPO a-t-elle prévu d’entreprendre des recherches dans la zone visée par le PE 2407 révisé pour la période de 2009 à 2015 dont BEPCo. devrait être au courant?

Compte tenu du court délai pour effectuer l’examen, il a été décidé de recourir au Processus spécial de Réponse des Sciences.

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