Cadre de référence

Examen scientifique de l'énoncé des incidences environnementales (EIE) du projet hydroélectrique Tazi Twé

Processus régional de réponse des Sciences – région du Centre et de l'Arctique

Septembre 2014
Winnipeg, MB

Président : Kathleen Martin

Contexte

En vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012), le projet hydroélectrique Tazi Twé proposé dans le nord de la Saskatchewan doit faire l'objet d'une évaluation environnementale. Pêches et Océans Canada est l'autorité fédérale responsable de l'examen de ce projet.

La Première Nation de Black Lake et Saskatchewan Power Corporation proposent la construction d'une centrale hydroélectrique de 50 mégawatts de type « dérivation » à proximité de la rivière Fond du Lac, entre le lac Black et le lac Middle. Les eaux du lac Black seront dérivées à travers un ouvrage de prise d'eau et une galerie d'amenée vers la centrale électrique, avant de s'écouler par un canal de fuite jusque dans la rivière Fond du Lac, qui se déverse dans le lac Middle. Cette dérivation causera un ralentissement du débit d'eau de la rivière Fond du Lac entre le lac Black et le canal de fuite.

Le Programme de protection des pêches (PPP) du Ministère a voulu connaître l'avis du Secteur des sciences concernant la pertinence des renseignements de base fournis par le promoteur dans l'EIE. Le PPP a demandé au Secteur des sciences de se pencher plus précisément sur les données relatives à la portion de la rivière Fond du Lac visée par le projet. Le Ministère utilisera cette information pour s'acquitter de ses responsabilités à titre d'autorité fédérale dans le cadre d'une évaluation environnementale fédérale et pour déterminer si le projet, tel qu'il est proposé, peut avoir des effets nocifs sur l'environnement. L'information servira aussi à déterminer s'il faut obtenir une autorisation en vertu de la Loi sur les pêches et à étayer la planification des mesures d'atténuation, de surveillance, de compensation et d'urgence à prendre dans le cadre du projet proposé.

Objectifs

L'objectif des processus spéciaux de réponse des Sciences est de fournir des avis scientifiques sur les questions suivantes :

1. Les renseignements de base fournis dans l'EIE sont-ils pertinents et appuient-ils les conclusions du promoteur au sujet du projet?
2. Les conclusions du promoteur concernant les éventuelles répercussions qu'aurait une réduction du débit d'eau de la rivière Fond du Lac sur les populations locales d'ombre arctique sont-elles étayées?
3. L'EIE présente-t-il des lacunes et existe-t-il des méthodes que l'on puisse recommander pour combler ces lacunes?

Publication prévue

• Réponse des Sciences

Participation

• Pêches et Océans Canada (MPO) (Secteur des Sciences)