Sélection de la langue

Recherche

Région du Québec

Pour signaler toute activité de pêche suspecte ou infraction concernant l'habitat, veuillez remplir le formulaire en ligne de Braconnage-Alerte ou appeler la ligne sans frais 24 heures sur 24 « Braconnage-Alerte » au 1-800-463-9057.

Condamnations en vertu de la Loi sur les pêches pour la région du Québec
Nom Information sur l'accusation (article et description) Espèce Sanctions, confiscations, interdictions ou ordonnances Date de condamnation
Roger Arsenault Avoir pêché des myes dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination. Mye 300 $ 2024-09-27
Aristide Blais Avoir dérogé à ses conditions de permis en utilisant pour la pêche au homard des casiers portant des évents d’échappement de grandeur inférieure à la limite réglementaire de 47 mm. Homard 2000 $ et confiscation des casiers saisis 2024-09-27
Guylain Deraspe Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant d’acheminer des journaux de bord électroniques à Pêches et Océans Canada dans les 72 heures suivant chaque expédition de pêche au maquereau. Maquereau 500 $ 2024-09-27
Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant d’acheminer ses formulaires combinés à Pêches et Océans dans les 7 jours suivant le débarquement. 500 $ et suspension du permis de hareng d'automne 2025
A fait oralement une déclaration fausse ou trompeuse à un agent des pêches. 500 $
Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de faire un appel d’entrée à une compagnie de vérification à quai avant l’arrivée au port. 500 $
Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de compléter la section Journal de bord de son formulaire combiné conformément aux instructions spécifiées dans son livret. 500 $
Micheline Leblanc Avoir pêché des myes dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination. Mye 300 $ 2024-09-27
Hugues Roy Avoir eu en sa possession des maquereaux qui sont dépiautés, coupés ou autrement transformés au point qu’il est difficile de déterminer la taille dans le cadre de la pêche récréative. Maquereau 800 $ et confiscation des filets de poissons saisis 2024-09-27
Travis Vautier Avoir pêché les espèces indiquées dans le présent permis sans avoir en main les conditions supplémentaires s’y rattachant. Plie rouge 750 $ 2024-09-27
Alban Hautcoeur Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant d’apposer immédiatement une étiquette valide sur un thon rouge capturé et amené à bord du navire. Thon rouge 750 $ 2024-09-25
Guylain Deraspe Avoir dérogé à ses conditions de permis en ayant eu à bord du bateau de pêche un filet maillant dont le maillage est inférieur à 66,7 mm. Hareng 750 $ et confiscation de l’engin de pêche 2024-09-25
Roger Desjardins Avoir pêché le homard sans permis ou autorisation. Homard 500 $ 2024-09-25
Avoir pêché le homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard. 500 $
François Jean Avoir pêché le phoque dans une zone d'interdiction. Phoque 1000 $ et confiscation des parties de phoque saisies 2024-09-25
Avoir dérogé à ses conditions de permis en pêchant une espèce de phoque n’étant pas autorisée sur son permis. 1000 $
Yu Xing Avoir pêché des myes dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination. Mye 300 $ et confiscation des objets saisis 2024-09-25
Être en possession de myes dont la longueur est inférieure à 51 mm. 408 $
Kevin Dunn-Denis Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de prendre une entente avec une compagnie d'observateur en mer. Crabe des neiges 750 $ 2024-08-29
Richard Jones Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant d’avoir un registre de ses étiquettes d’engins de pêche complété et tenu à jour. Thon rouge 500 $ 2024-08-28
Mathieu Morin Avoir pêché des myes et des couteaux de l’Atlantique dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination. Mye et couteau de l’Atlantique 300 $ 2024-08-28
Être en possession de myes dont la longueur est inférieure à 51 mm. Mye 150 $
Vanessa Filion Avoir pêché des myes et des couteaux de l’Atlantique dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination. Mye et couteau de l’Atlantique 300 $ 2024-08-28
Bernard Lavoie Avoir pêché des couteaux de l’Atlantique dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination. Couteau de l’Atlantique 150 $ 2024-08-28
Jeffrey Vautier Être en possession d’un homard femelle portant des œufs. Homard 750 $ 2024-08-28
Darius Roberts   Avoir pêché à l'appât sans conditions de permis valides. Hareng 500 $ 2024-08-19
Neil Roberts   Avoir pêché le buccin sans conditions de permis valides. Buccin 300 $ 2024-08-19
9458-8951 QUEBEC INC Avoir pêché avec un bateau autre que celui mentionné dans son permis. Homard 500 $ 2024-08-14
9375-8332 QUEBEC INC Avoir autorisé que son bateau soit utilisé pour une pêche sans qu’il soit sur le permis. Homard 500 $ 2024-08-14
Christian Aube Avoir utilisé pour la pêche un casier à homard dont le panneau de sortie était non conforme. Homard 500 $ 2024-08-14
Robert Bénard Avoir pêché du crabe des neiges en période de fermeture par ordonnance en vertu du protocole de suivi du crabe mou. Crabe des neiges 2000 $ 2024-08-14
Mathieu Boudreau Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant d’avoir un registre de ses étiquettes d’engins de pêche complété et tenu à jour. Homard 750 $ 2024-08-14
Avoir omis de compléter un journal de bord électronique en ne s’assurant pas que les données soient complètes et fermées avant le débarquement de ses captures de homard. 750 $
Denis Chiasson Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de communiquer des informations à une compagnie de vérification à quai au moins une heure avant l’heure prévue de l’arrivée au port. Flétan de l’Atlantique 500 $ 2024-08-14
Lauréat Déraspe Avoir utilisé un bateau enregistré, sur lequel le numéro d’enregistrement de bateau n’est pas peint ni solidement apposé de quelque autre manière. Homard 500 $ 2024-08-14
Avoir eu à bord de son bateau des casiers à homard pendant la période de fermeture de la pêche au homard. 1000 $
Philippe Doyle Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de communiquer des informations à une compagnie de vérification à quai au moins une heure avant l’heure prévue de l’arrivée au port. Pétoncle 500 $ 2024-08-14
Alex Eloquin Être en possession d’un homard femelle portant des œufs. Homard 1000 $ 2024-08-14
Samuel Lapierre Avoir omis de soumettre à Pêches et Océans Canada dix journaux de bord électroniques, dans les 72 heures suivant chaque expédition de pêche. Homard 1400 $ 2024-08-14
Fidèle Leblanc Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de communiquer des renseignements à Pêches et Océans Canada par téléphone au moins une heure avant son départ pour chaque expédition de pêche (cueillette). Mye 500 $ 2024-08-14
Daniel Martinet Être en possession de maquereaux transformés au point qu’il est difficile de déterminer la taille dans le cadre d’une pêche récréative. Maquereau 200 $ 2024-08-14
Être en possession de plus de 20 maquereaux au cours d’une même journée lors d’une pêche récréative. 300 $
Jean-François Noël Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de remettre sur-le-champ tout flétan de l’Atlantique dont la longueur est inférieure à 85 cm. Flétan de l’Atlantique 1500 $ 2024-08-14
Normand Turbide Être en possession d’un homard femelle portant des œufs. Homard 1000 $ 2024-08-14
Marie-Hélène Loubert Être en possession de myes dont la longueur est inférieure à 51 mm. Mye 289 $ 2024-07-20
Jean-Guy Beaudoin Être en possession de myes dont la longueur est inférieure à 51 mm. Mye 289 $ 2024-07-20
Luc Berthelot Être en possession de homards dont la longueur est inférieure à 83 mm. Homard 1000 $ 2024-07-17
Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant d’avoir à bord de son bateau toutes les étiquettes figurant au registre des étiquettes d’engins de pêche à moins qu’elles aient été fixées à des engins de pêche utilisés en vertu des présentes conditions de permis. 750 $
Dewen Sun Avoir pêché le homard sans permis ou autorisation. Homard 1500 $ et confiscation des objets et des poissons saisis 2024-07-04
Être en possession d’un homard femelle portant des œufs. 250 $
Avoir pêché du homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard. 250 $
Jean-Patrick Géhu Avoir pêché le homard sans permis ou autorisation. Homard 900 $ et confiscation des objets saisis 2024-07-02
Avoir pêché du homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard. 500 $
Avoir pêché du homard en période de fermeture. 500 $
Pierre Léonard Avoir pêché et gardé des morues franches alors que le contingent était à zéro lors de la pêche récréative. Morue 300 $ et confiscation des poissons saisis 2024-07-02
Guillaume Duguay Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant d’avoir un registre de ses étiquettes d’engins de pêche complété et tenu à jour. Homard 750 $ 2024-06-21
Avoir omis de compléter un journal de bord électronique en ne s’assurant pas que les données soient complètes et fermées avant le débarquement de ses captures de homard. 750 $
Mathis Gionest Avoir pêché le homard sans permis ou autorisation. Homard 500 $ 2024-06-21
Avoir pêché du homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard. 500 $

David Anglehart-Kearney

Avoir pêché du homard sans permis ou autorisation.

Homard

1500 $

2024-06-18

Avoir pêché du homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard.

500 $

Égide Côté Avoir pêché le homard sans permis ou autorisation. Homard 1 500 $ 2024-06-18
Être en possession de homards femelles portant des œufs. 500 $
Romain Berthelot Avoir dérogé à ses conditions de permis en refusant à un observateur en mer de monter à bord du bateau de pêche. Crabe des neiges 750 $ 2024-06-17
Louis Henry Avoir dérogé à ses conditions de permis en refusant à un observateur en mer de monter à bord du bateau de pêche. Crabe des neiges 750 $ 2024-06-17
Benoît Fournier Avoir pris et gardé de la morue franche en période de fermeture dans le cadre de la pêche récréative. Morue 1 005 $ et
confiscation des objets et des poissons saisis
2024-06-10
Régis Fournier Avoir pris et gardé de la morue franche en période de fermeture dans le cadre de la pêche récréative. Morue 1 005 $ et
confiscation des objets et des poissons saisis
2024-06-10
Luc Labrie Avoir dérogé à ses conditions de permis en immergeant ses engins de pêche pendant plus de 72 heures. Turbot 1 000 $ 2024-06-10

Félix Bourgeois

Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de communiquer avec le système d’appel de sortie en mer la veille de chaque expédition de pêche, avant 19 h.

Poisson de fond

400 $

2024-06-05

Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de communiquer des informations à une compagnie de vérification à quai au moins 1 heure avant l’heure prévue de l’arrivée au port.

1000 $

Jocelyn Doyle

Être en possession de maquereaux dont la longueur est inférieure à 26,8 cm.

Maquereau

200 $

2024-06-05

Avoir pêché du crabe commun sans permis ou autorisation.

Crabe commun

750 $

Avoir pêché du homard sans permis ou autorisation.

Homard

2000 $ et confiscation et disposition des biens saisis

Avoir pêché du homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard.

1000 $

Philippe Doyle

Avoir omis de remettre à l'eau sur-le-champ les poissons sous la taille légale spécifiée aux conditions de permis.

Poisson de fond

750 $

2024-06-05

Camille Jomphe

Avoir pêché des mactres de l’Atlantique dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination.

Mactre de l’Atlantique

300 $

2024-06-05

Steeve Lafrance

Être en possession de 3 homards dont la longueur est inférieure à 83 mm.

Homard

2000 $

2024-06-05

Edwin Quinn

Avoir omis d’être en possession de son permis de pêche à tout moment pendant une activité qui y est visée, et avoir omis de le présenter à un agent des pêches à sa demande.

Crabe commun

750 $

2024-06-05

Avoir omis de remettre sur-le-champ toutes prises accidentelles dans l’eau où elles ont été prises et, lorsque vivantes, de manière à les blesser le moins possible.

3000 $

Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant d’avoir un registre de ses étiquettes d’engins de pêche complété et tenu à jour.

750 $

Être en possession d’un homard en période de fermeture.

Homard

750 $

Édouard Richard

Avoir omis de communiquer des informations à Pêches et Océans Canada une fois les activités de chasse au phoque terminées et avant minuit le jour même, de manière journalière.

Phoque

1000 $

2024-06-05

Sylvain Vigneau

Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de communiquer des renseignements à Pêches et Océans Canada par téléphone au moins une heure avant son départ pour chaque expédition de pêche (cueillette).

Mactre de l’Atlantique

350 $

2024-06-05

Pierre Loubert

Être en possession de myes de taille inférieure à 51 mm.

Mye

289 $

2024-06-04

Marc Brillant

Avoir gaspillé des myes propres à la consommation humaine en pratiquant la pêche récréative.

Mye

300 $

2024-05-28

Kevin Comeau

Avoir dérogé à ses conditions de permis en effectuant des débarquements dans un port non désigné pour des débarquements de hareng dans la région du Québec.

Hareng

750 $

2024-05-28

Avoir dérogé à ses conditions de permis en omettant de faire parvenir ses journaux de bord au bureau de Gaspé de Pêches et Océans Canada pour ses débarquements de hareng dans la région du Québec.

750 $

Caroline Doiron

Être en possession de myes dont la longueur est inférieure à 51 mm.

Mye

348 $

2024-05-28

Renaud Dufour

Avoir pêché des myes et des couteaux de l’Atlantique dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination.

Mye et couteau de l’Atlantique

400 $

2024-05-28

Alexandre Joncas Boudreau

Avoir pêché des myes dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination.

Mye

300 $

2024-05-28

Christian Leblanc

Avoir gaspillé des myes propres à la consommation humaine en pratiquant la pêche récréative.

Mye

489 $

2024-05-28

Être en possession de myes dont la longueur est inférieure à 51 mm.

200 $

David Leblanc

Avoir pêché des myes, couteaux de l’Atlantique et mactres de l’Atlantique dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination.

Mye, couteau de l’Atlantique et mactre de l’Atlantique

300 $

2024-05-28

Joseph Paul Leclair

Avoir pêché des myes dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination.

Mye

300 $

2024-05-28

Léo Ouellet

Avoir pêché des moules bleues dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination.

Moule bleue

300 $

2024-05-28

Jean-Paul Porlier

Avoir pêché des couteaux de l’Atlantique dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination.

Couteau de l’Atlantique

250 $

2024-05-28

Tommy Yaun

Avoir pêché des couteaux de l’Atlantique dans une zone fermée à la cueillette de mollusques pour des raisons de contamination.

Couteau de l’Atlantique

250 $

2024-05-28

Marie-Anne Laflamme Avoir pêché le homard sans permis ou autorisation. Homard 750 $ et confiscation des objets saisis 2024-05-09
Être en possession de homards femelles portant des œufs. 500 $
Avoir pêché du homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard. 250 $

Alain M. Methot

Avoir pris et gardé un loup de l’Atlantique dont la possession est interdite dans le cadre de la pêche récréative au poisson de fond.

Loup de l’Atlantique

350 $ et confiscation et disposition des poissons saisis.

2024-05-09

Être en possession de maquereau coupé au point qu’il est difficile de déterminer la taille dans le cadre de la pêche récréative.

Maquereau

150 $

Michel Arsenault

Avoir pêché le crabe commun sans permis ou autorisation.

Crabe commun

500 $

2024-05-07

Steve Francoeur Avoir pêché du homard sans permis ou autorisation dans une période de fermeture de la pêche au homard et autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard. Homard 2250 $ 2024-04-30
Lucien Gauthier Avoir pêché le homard sans permis ou autorisation. Homard 1000 $ et confiscation des objets saisis 2024-04-25
Avoir pêché du homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard. 500 $
Gino Pelletier Avoir pêché le homard sans permis ou autorisation. Homard 1000 $ et confiscation des objets saisis 2024-04-25
Avoir pêché du homard autrement qu’en bateau et au moyen d’un casier à homard. 500 $
Avoir pêché du homard en période de fermeture. 500 $
Pierre Jomphe Avoir pêché du homard sans permis ou autorisation et avoir entravé le travail d'un agent des pêches dans l’exercice de ses fonctions. Homard  2500 $ 2024-04-16
Bertin Landry Avoir omis de retirer un engin de pêche de l'eau après avoir cessé de l'utiliser. Crabe des neiges 1500 $ 2024-04-16
Jimmy Poirier Avoir pêché du turbot en période de fermeture et en ne se conformant pas à ses conditions de permis. Turbot 3000 $ 2024-04-16
Avoir pêché du turbot en période de fermeture et en ne se conformant pas à plusieurs de ses conditions de permis. 10 000 $
Gaétan Dugas Avoir pris et gardé de la morue franche en période de fermeture dans le cadre de la pêche récréative. Morue 765$ et confiscation des objets et des poissons saisis 2024-04-04

Denis Collin

Être en possession d’un homard femelle portant des œufs.

Homard

750 $

2024-04-02

Être en possession d’un homard dont la longueur est inférieure à 83 mm.

750 $

Date de modification :