Rapports et publications

Lois fédérales touchant les océans

1985
Loi sur les pêches (L.R., 1985, ch. F-14 )
1997
Loi sur les océans
2003
Loi sur les espèces en péril

Planification et initiatives fédérales pour les océans

2002
Stratégie sur les océans du Canada
2005
Plan d'action du Canada pour les océans

Rapports fédéraux relatif aux océans

2009
Le rôle du gouvernement canadien dans le secteur des océans
Le rôle des gouvernements provinciaux et territoriaux dans le secteur des océans

Mesures de conservation – Zones de protection marines

Autres mesures de conservation du MPO

Protection des coraux en eau profonde

Dans le cadre du mandat qui lui est confié par la Loi sur les océans, Pêches et Océans Canada explore la complexité des océans canadiens dans le but de mieux comprendre les ressources biotiques et les écosystèmes de nos océans. Le MPO fait appel à la science pour prendre des décisions appropriées concernant la gestion durable et viable à long terme de l'économie et de l'écologie inter-reliées de nos océans. Le Ministère tire une grande fierté de la rigueur scientifique de ses études et enquêtes, qui sont dirigées ou menées par ses chercheurs de renommée internationale. Selon les domaines d'intérêt et les enjeux des sciences de la mer, plusieurs autres ministères et organismes fédéraux ainsi qu'un nombre croissant d'autres organisations nationales et internationales font appel aux experts chevronnés du MPO pour différentes questions d'importance touchant la vie marine. Chaque année, les chercheurs du MPO qui constituent le Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) du Ministère publient des rapports scientifiques qui vont des études sur les espèces menacées d'épuisement ou d'extinction aux études sur l'effet des ondes sismiques sur l'environnement et l'écosystème. Voici quelques-uns des rapports du SCCS mettant plus particulièrement l'accent sur la protection des ressources biotiques de nos océans :

Avis scientifiques et lignes directrices pour la protection des écosystèmes marins

Avis scientifiques et lignes directrices sur des sujets et secteurs spécifiques

Rapports techniques

Documents de recherche

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