Cadre de référence

Cadre de référence d’un atelier consultatif national sur l’énergie renouvelable tirée des courants et des vagues

Les 21 et 22 avril 2009

Institut océanographique de Bedford
Dartmouth (Nouvelle-Écosse)

Présidente : Tana Worcester

Contexte

Les nouvelles technologies destinées à extraire l’énergie des vagues et des courants océaniques voient le jour à un rythme rapide et, partout au monde, on s’efforce de tirer parti de l’énergie relativement abondante des océans. Le Canada, en particulier, dispose d’un grand potentiel de développement de l’énergie renouvelable sur ses trois côtes, plus particulièrement par l’exploitation des marées et des vagues océaniques. En raison de ce fort potentiel d’application dans les eaux canadiennes, il est important d’élaborer des politiques efficaces pour permettre l’évaluation rapide des technologies, particulièrement en ce qui a trait à l’évaluation de leurs répercussions environnementales. Bien que la plupart des dispositifs d’exploitation des courants de marée ont été conçus à l’extérieur du Canada, certains sont de conception canadienne; en outre, plusieurs entreprises canadiennes ont conclu des accords d’octrois de licences visant certains des concepts plus évolués. Le Canada dispose donc de nombreuses possibilités d’innovation et d’application susceptibles de lui permettre de relever le défi d’augmenter la part d’utilisation des sources d’énergie renouvelables, de diminuer les émissions de gaz à effet de serre et de créer une industrie canadienne de l’énergie renouvelable de la mer viable.

Le document d’information traite des questions suivantes :

1. Quel est l’état de l’information disponible sur les répercussions connues de ces technologies?
2. Quelles formes ont pris les mesures d’atténuation associées à ces technologies, et dans quelle mesure se sont-elles révélées efficaces? Sont-elles applicables au contexte canadien?

Objectifs de l’atelier

La réunion a pour objet de rassembler les experts scientifiques et les secteurs clients du ministère des Pêches et des Océans (MPO) dans les buts suivants :

1. Juger si le document d’information aborde de façon adéquate les questions posées ci-dessus;
   1. Préciser les écarts importants en matière d’information;

2. Définir les grands obstacles qui s’opposent au développement de l’énergie tirée de la marée, des courants ou des vagues, s’il en est;
   1. Comprendre les répercussions sur les espèces visées par la Loi sur les espèces en péril (LEP)

3. Vérifier s’il existe suffisamment d’information, à l’heure actuelle, pour structurer des codes de procédure d’application qui serviraient d’orientation à l’industrie, dans le but d’assurer une exploitation sans danger pour l’environnement;

4. Préciser les principaux besoins en matière de recherche et établir les priorités.

Le document d’information sera distribué, pour examen, à tous les participants avant la tenue de l’atelier.

Produits de l’atelier

Les documents qui seront produits dans le cadre de l’atelier sont les suivants : un rapport d’avis scientifique résumant les principales conclusions de la rencontre; un compte rendu des débats résumant les principales questions soulevées et une évaluation critique du document de travail provisoire; un document de recherche qui présentera les données techniques fournies.

Participation

Il est prévu que des représentants des secteurs clients de la Science des écosystèmes (ACN et régions) et des Sciences océaniques (ACN), y compris les représentants d’Environnement Canada, de Ressources naturelles Canada ainsi que des experts de l’extérieur et des milieux internationaux participeront à l’atelier.