Cadre de référence
Réunion annuelle du Comité national d’examen par les pairs sur les mammifères marins (CNEPMM)
Examen national par les pairs – Région de la capitale nationale
Du 7 au 11 octobre 2013
St. John’s, T.-N.-L.
Président : Don Bowen
Contexte
Chaque année, le Comité national d'examen par les pairs sur les mammifères marins (CNEPMM) organise une réunion dans le cadre de laquelle des pairs procèdent à un examen scientifique des questions touchant les mammifères marins. Cette réunion permet aux experts de Pêches et Océans Canada (MPO) qui connaissent bien les mammifères marins et à d'autres organisations (à l'extérieur du MPO) d'examiner ensemble des résultats scientifiques dans ce domaine. À la suite de l'examen et de l'approbation du CNEPMM, les résultats scientifiques sont utilisés pour rédiger des avis scientifiques éclairés concernant la gestion et la conservation des mammifères marins au Canada. Lorsque le temps le permet, les participants à cette réunion annuelle en profitent également pour examiner les projets de recherche en cours et fournir des commentaires ou des directives aux scientifiques qui y participent.
Objectifs
Cette année, les documents qui feront l'objet d'un examen portent sur des sujets qui touchent les mises à jour sur l'état de la population de bélugas du Saint-Laurent, les avis de prélèvement de bélugas du Nunavik, la génétique des baleines boréales, les avis sur le prélèvement et les évaluations des populations de phoques du Groenland et les avis de prélèvement du phoque gris (les sujets sont décrits plus bas).
Publications prévues
- Compte rendu
Sujets
1. Perturbation des bélugas par le trafic maritime au sud de l'île Rouge, au Québec
Contexte : Zone de trafic maritime intense, le fleuve Saint-Laurent est également une zone de concentration où l'on trouve plusieurs espèces de mammifères marins. Cette combinaison fait en sorte que la circulation maritime entraîne certains risques et possiblement des répercussions négatives sur les mammifères marins de cette région. L'Agence Parcs Canada (APC) et la province du Québec ont créé le Parc marin national du Saguenay-Saint-Laurent en vue de protéger ces mammifères marins. Le MPO propose également d'établir une zone de protection marine dans cette région dans le même but. L'APC et le MPO sont d'avis que des mesures supplémentaires devraient être mises en œuvre dans cette région afin de réduire les risques et les répercussions possibles sur les mammifères marins.
Dans ce contexte et dans le contexte de la gestion intégrée du golfe du Saint-Laurent, le MPO et l'APC ont formé un groupe de travail pluridisciplinaire sur la circulation maritime et la protection des mammifères marins dans le golfe du Saint-Laurent (G2T3M). Ce groupe de travail est composé des principaux intervenants de l'industrie maritime, de représentants des ministères gouvernementaux responsables de la navigation et d'experts dans le domaine des mammifères marins et de la simulation des déplacements des navires. Le mandat du groupe est de trouver des solutions possibles permettant de réduire les risques pour les mammifères marins du golfe du Saint-Laurent tout en permettant les activités de navigation et sans compromettre la sécurité. Le G2T3M a accepté de concentrer ses efforts initiaux à la détermination de moyens permettant de réduire le risque de collision entre les navires et les baleines.
Le Groupe de travail veut instaurer un programme de réduction volontaire de la vitesse entre l'embouchure du Saguenay et la Pointe-Boisvert. Cette mesure volontaire permettrait de réduire de 6 à 31 % la zone d'exposition des baleines aux navires qui circulent ainsi que de diminuer de 22 à 65 % les risques de mortalité chez les baleines en cas de collision avec des navires. Cependant, l'établissement de cette zone de réduction de la vitesse entraînerait une augmentation possible du nombre de navires qui choisissent d'emprunter une route différente et de passer par le sud de l'île Rouge. En conséquence, le Groupe de travail et le Secteur des océans du MPO ont demandé à ce que l'on détermine si l'augmentation de la circulation maritime au sud de l'île Rouge est nuisible aux bélugas (sur le plan du bruit et de la perturbation) et à ce que l'on évalue la portée de ce risque.
L'industrie maritime est en faveur de mesures volontaires visant à réduire la vitesse et aimerait qu'elles soient mises en œuvre rapidement. En attendant le résultat de cet avis, il a été convenu avec l'industrie de la navigation qu'une mesure temporaire n'incluant aucune augmentation de la circulation maritime au sud de l'île Rouge serait mise en place afin de tester l'approche. Les résultats de cet avis seront pris en compte dans le cadre d'une analyse coûts-avantages afin d'évaluer la nécessité de mettre en œuvre la mesure volontaire de réduction de la vitesse.
Objectifs : Évaluer l'ampleur du risque pour les bélugas associé à l'augmentation de la circulation maritime au sud de l'île Rouge dans l'estuaire du Saint-Laurent.
Publications prévues
- Un document de recherche
- Un avis scientifique
2. Situation des bélugas de l'estuaire du Saint-Laurent
Contexte : La population de bélugas du Saint-Laurent est inscrite comme une espèce menacée en vertu de la Loi sur les espèces en péril et fait l'objet d'un plan de rétablissement. Le dernier examen de l'état de la population (2007) a révélé que pendant la période de 1998 à 2007, la population est demeurée stable. Cependant, au cours des dernières années, on a remarqué une augmentation du nombre d'échouements chez les jeunes de l'année et une augmentation apparente du taux de mortalité périnatale. L'augmentation et la modification de la structure âge-sexe des animaux échoués laissent croire que l'état de la population pourrait avoir changé. Si c'est le cas, il pourrait être nécessaire de prendre des mesures de protection supplémentaires, et d'autres ministères devraient être consultés afin de favoriser le rétablissement des bélugas du Saint-Laurent, qui est la population vivant le plus au sud dans le monde.
Objectifs : Faire le point sur l'état de la population de bélugas du Saint-Laurent. Plus particulièrement, fournir des renseignements sur la taille et les tendances actuelles de la population ainsi qu'une analyse des facteurs qui ont une incidence sur les tendances de la population, y compris les niveaux de recrutement, les sources de mortalité, les tendances relatives aux charges en contaminants et leur incidence possible sur le taux de mortalité et de fécondité.
Publications prévues
- Huit documents de recherche
- Un avis scientifique
3. Relevé sur la production de petits du phoque du Groenland, estimations de la population et avis de prélèvement
Contexte : Les phoques du Groenland, Pagophilus groenlandicus, sont les pinnipèdes les plus abondants dans l'Atlantique Nord-Ouest. Les chasses canadienne et groenlandaise au phoque du Groenland de l'Atlantique Nord-Ouest sont les plus importantes chasses aux mammifères marins dans le monde. Depuis 2003, la chasse commerciale canadienne aux phoques du Groenland est assujettie à une approche de gestion des pêches fondée sur des objectifs (GPFO) qui incorpore le principe de précaution. Dans le cadre de cette approche, un seuil de référence de précaution est établi et associé à des mesures de gestion préalablement convenues qui doivent être mises en œuvre lorsque l'on estime que la population décline davantage (document de recherche 2003/067). Selon l'approche de GPFO actuelle, l'objectif de gestion est de faire en sorte que le nombre de captures assure une probabilité de 80 % (L20) que la population demeure au-dessus du seuil de référence de précaution (N70). Le point de référence limite pour cette population, aussi appelé « seuil de conservation de référence », est établi à N30. Pour évaluer les répercussions des différents niveaux de capture sur la population, on tient compte du nombre de captures déclarées par les chasseurs du Canada et du Groenland; des pertes associées aux animaux abattus, mais non débarqués ou déclarés; des captures accessoires dans des engins de pêche; des changements des taux de reproduction et des cas de mortalité inhabituelle attribuables au mauvais état des glaces.
Objectifs : En 2012, un nouveau relevé sur la production de petits du phoque du Groenland a été réalisé. L'objectif de cet examen par les pairs est d'évaluer les nouvelles estimations de population et de fournir un avis à Gestion des écosystèmes et des pêches (GEP) du MPO sur les répercussions des niveaux de prélèvement proposés. Plus particulièrement, GEP nous a demandé d'évaluer la durabilité des scénarios suivants pour les cinq prochaines années (2014-2018), en utilisant un taux de probabilité de 80 % que la population de phoques demeure « en santé » :
- Quel est le risque que la population de phoques du Groenland diminue en dessous des seuils de 50 % et de 70 % du Nmax si le total autorisé de capture est de 300 000, de 400 000, de 500 000 et de 600 000 par année, et qu'elle est composée de 30 % d'adultes/70 % de brasseurs, de 10 % d'adultes/90 % de brasseurs et de 5 % d'adultes/95 % de brasseurs?
- Quels « éléments déclencheurs » pourraient être utilisés pour indiquer la nécessité de réévaluer la population et le TAC dans le cadre du plan de gestion pluriannuel?
Publications prévues
- Six documents de recherche
- Un avis scientifique
4. Avis sur le prélèvement du phoque gris
Contexte : On observe une petite chasse commerciale au phoque gris dans le golfe du Saint-Laurent et le long de la côte est. Le phoque gris est parfois une nuisance pour les pêches commerciales et certains individus sont tués en vertu des permis pour la chasse aux phoques nuisibles. Il est un hôte important du ver du phoque/de la morue (Pseudoterranova decipiens), un parasite qui infeste également de nombreuses espèces de poissons de fond et qui doit être enlevé au moment de la transformation. L’industrie considère également que le phoque gris nuit au rétablissement de certains stocks de poissons décimés et qu’il endommage les engins de pêche. L'état de la population a récemment été évalué en 2010.
Les phoques gris sont gérés en vertu de l'approche de gestion des pêches fondée sur des objectifs (GPFO) pour les phoques de l'Atlantique, qui a été mise en œuvre en 2003. Selon cette approche, les populations sont classées comme étant « bien documentées » ou « peu documentées » d'après certains critères d'information. En 2007, on considérait disposer de « nombreuses données » sur les phoques gris.
Selon l'approche de GPFO actuelle, l'objectif de gestion est de faire en sorte que le nombre de captures assure une probabilité de 80 % (L20) que la population demeure au-dessus du seuil de référence de précaution (SRP; N70; 70 % de la population maximale observée). Le point de référence limite (PRL) pour cette population, aussi appelé « seuil de conservation de référence », est établi à N30 (30 % de la population maximale observée).
Objectifs : Évaluer les scénarios suivants pour les cinq prochaines années (2014-2018), en utilisant un taux de probabilité de 80 % que la population demeure « en santé » :
- Quel est le risque que la population de phoques gris diminue en dessous des seuils de 50 % et de 70 % du Nmax si le total autorisé de capture est de 50 000, de 60 000, de 70 000, de 90 000 et de 100 000 par année, et qu'elle est composée de 30 % d'adultes/70 % de brasseurs, de 10 % d'adultes/90 % de brasseurs et de 5 % d'adultes/95 % de brasseurs?
- Quels « éléments déclencheurs » pourraient être utilisés pour indiquer la nécessité de réévaluer la population et le TAC dans le cadre du plan de gestion pluriannuel?
Publications prévues
- Deux documents de recherche
- Un avis scientifique
5. Baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland : Preuve de la structure du stock
Contexte : La chasse aux baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland est une activité importante de la région du Centre et de l'Arctique du MPO. Le MPO a adopté un cadre pour la pêche durable applicable aux pêches clés qui tient compte des facteurs écosystémiques et de l'approche de précaution à l'appui de l'orientation ministérielle visant une gestion (des pêches) axée sur l'écosystème. L'ébauche du Plan de gestion intégrée des pêches établie pour les baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland incorporera l'avis scientifique du MPO avant d'être présentée au Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut aux fins de décision.
Le Secteur des sciences du MPO a effectué une série de biopsies chez les baleines boréales de ces régions. Leur analyse pourrait donner un aperçu de la structure du stock. Si on arrive à obtenir des preuves de la structure et des liens de parenté du stock, il pourrait s'avérer nécessaire de les prendre en considération lorsque l'on détermine l'abondance des populations et que l'on prend des décisions de gestion.
Objectifs : Évaluer les preuves de la structure et des liens de parenté du stock découlant de l'analyse des données génétiques tirées des biopsies cumulatives effectuées chez les baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland dans le bassin Foxe et la baie Cumberland. Éclairer les discussions sur la possibilité d'utiliser ces analyses/résultats et de déterminer quels avis liés à cette analyse devraient être pris en considération, le cas échéant, dans les plans de gestion intégrée des pêches établis pour les baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland.
Publications prévues
- Un document de recherche (le Comité peut décider qu'un avis scientifique est nécessaire, concernant la méthodologie seulement)
6. Baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland : Marquage-recapture génétique
Contexte : La chasse aux baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland est une activité importante de la région du Centre et de l'Arctique du MPO. Le MPO a adopté un cadre pour la pêche durable applicable aux pêches clés qui tient compte des facteurs écosystémiques et de l'approche de précaution à l'appui de l'orientation ministérielle visant une gestion (des pêches) axée sur l'écosystème.
Les secteurs régionaux de la Gestion des pêches et des Sciences du MPO ont élaboré conjointement un plan scientifique et de gestion pluriannuel qui comprend l'évaluation des méthodes de rechange permettant d'estimer l'abondance des populations. Parmi ces méthodes, on compte le marquage-recapture (génétique) des baleines boréales à partir d'analyses génétiques des biopsies pratiquées dans le cadre du programme d'échantillonnage pluriannuel. Cette recherche fait partie d'un plan à long terme visant à évaluer la répartition et le profil de déplacement des baleines boréales en vue de déterminer les types d'animaux qui reviennent dans certaines zones et les raisons pour lesquelles ils le font.
Objectifs
- Évaluer la proportion de baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland qui ont été recapturées dans le cadre du programme pluriannuel de prélèvement d'échantillons génétiques sur des baleines boréales du bassin Foxe et de la baie Cumberland;
- Évaluer la fréquence de la recapture génétique dans chaque zone et entre celles-ci, et si des baleines boréales ont été recapturées plus d'une fois;
- Orienter les prochaines discussions sur la probabilité de pouvoir estimer de manière fiable l'abondance des baleines boréales de l'est du Canada et de l'ouest du Groenland en utilisant des méthodes de marquage-recapture à partir d'échantillons génétiques.
Publications prévues
- Un document de recherche (le Comité peut décider qu'un avis scientifique est nécessaire, concernant la méthodologie seulement)
7. Répercussions de la mise en place d'un système souple de total autorisé des captures dans la région marine du Nunavik sur la conservation des bélugas
Contexte : En 2011, le Conseil de gestion des ressources fauniques de la région marine du Nunavik a établi un total autorisé des captures (TAC) pour les bélugas de la région. Ce TAC devait être en vigueur pour une période de trois ans, qui expirera à la fin de la saison de chasse de 2013. Au cours des prochains mois, des discussions seront tenues sur l'établissement d'un nouveau plan de gestion pluriannuel, et le Conseil de gestion des ressources fauniques de la région marine du Nunavik prévoit évaluer toutes les options possibles lors de ces discussions. L'un des sujets qui l'intéressent particulièrement est la détermination d'une marche à suivre qui permettrait aux collectivités de veiller elles-mêmes à la conformité en cas de chasse excessive à n'importe quelle saison. Actuellement, les collectivités qui respectent leurs allocations ont l'impression d'être « pénalisées » lorsque la chasse est fermée parce que d'autres collectivités font une chasse excessive avant même que le TAC qui leur est alloué soit atteint. Le Conseil se penchera attentivement sur la question de savoir si la mise en place d'un système souple de TAC permettrait de veiller à ce que toutes les collectivités soient en mesure de chasser tout en respectant leurs allocations. La présente demande vise à déterminer les répercussions possibles qu'un tel système pourrait avoir sur les efforts de conservation des bélugas dans la région marine du Nunavik.
Avant que le Conseil de gestion n'examine cette option, nous devons évaluer si un tel système, par rapport aux pratiques actuelles, aurait pour effet d'accroître la probabilité que la population de bélugas de l'est de la baie d'Hudson décline.
Le MPO a récemment déclaré qu'en tenant compte des résultats du relevé de 2011, le modèle indique qu'un prélèvement de 60 bélugas de l'est de la baie d'Hudson par année entraînait un risque de 50 % de déclin du stock (document de recherche 2012/168). Ces données semblent indiquer qu'il serait possible de prélever 180 bélugas sur une période de trois ans et d'obtenir les mêmes résultats.
Objectifs
- Évaluer s'il est possible d'utiliser les modèles de population actuels pour les bélugas de l'est de la baie d'Hudson, ou des variations de ceux-ci, pour établir des niveaux de prélèvement durables et une variation annuelle acceptable de ces niveaux;
- Évaluer dans quelle mesure une chasse disproportionnée (d'une année à l'autre) pourrait avoir une incidence sur les bélugas de l'est de la baie d'Hudson (p. ex. année 1 = 60, année 2 = 75, année 3 = 45), tout en tenant compte de variables comme le sexe et l'âge des baleines chassées.
L'avis scientifique devrait être représentatif de la variété des scénarios possibles sur une période de trois ans. Il serait utile de connaître le risque de déclin de la population de bélugas de l'est de la baie d'Hudson pour chacun de ces scénarios à des fins de gestion. Le Conseil de gestion des ressources fauniques de la région marine du Nunavik doit également évaluer s'il existe un niveau de prélèvement qui, s'il était dépassé lors d'une année donnée, entraînerait une menace évidente pour la conservation des bélugas (p. ex. qu'arriverait-il si 180 baleines étaient chassées en une seule année?).
Publications prévues
- Un document de recherche
- Un avis scientifique
Participants
- Pêches et Océans Canada (MPO) (secteurs de la Gestion des écosystèmes et des pêches et des Sciences des écosystèmes)
- Agence Parcs Canada
- Université de Montréal
- Groupe de recherche et d'éducation sur les mammifères marins
- St. Lawrence National Institute of Ecotoxicology
- Conseil de gestion des ressources fauniques de la région marine du Nunavik
- Makivik Inc., Nunavut Tunngavik Inc.
- Industrie (industrie de la pêche, industrie de la navigation)
- Institute of Marine Research, Norvège
- St. Andrews University, Écosse
- Autres experts invités
Avis
La participation aux réunions d'évaluation par les pairs du SCCS est sur invitation seulement.
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