Compte rendu 2022/040
Compte rendu de l’examen par les pairs national sur l’Avis scientifique sur la séquence des effets liés à la navigation maritime; Du 19 au 21 novembre 2019
Président : Jeffrey Lemieux
Rapporteur : Natasha Salter
Sommaire
Le présent compte rendu résume les discussions pertinentes et les principales conclusions découlant d’un examen national par les pairs de l’avis scientifique sur les séquences des effets (SE) du transport maritime du Secrétariat canadien des avis scientifiques (SCAS) de Pêches et Océans Canada (MPO). L’examen s’est déroulé du 19 au 21 novembre 2019 à l’Institut des sciences de la mer situé à Sidney, en Colombie-Britannique.
Des modèles conceptuels des SE pour les activités associées à la navigation maritime commerciale au Canada, consistant en une représentation visuelle de la structure du modèle appuyée par des preuves décrivant chaque séquence (lien) et fondées sur la documentation scientifique disponible et l’opinion d’experts, ont été présentés en vue d’un examen par les pairs. Ces modèles de SE ont été élaborés de manière à être suffisamment larges pour s’appliquer à divers milieux et emplacements marins, et à s’appuyer sur ceux déjà élaborés dans le cadre d’un processus antérieur (MPO 2015), tout en les remplaçant. Chaque modèle décrit les liens entre les sous-activités, les facteurs de stress connexes et leurs effets à grande échelle sur l’environnement. Les tableaux de preuves fournis présentent des éléments justificatifs à l’appui des effets sur certains exemples de paramètres biologiques et écologiques génériques. Grâce à ces modèles et aux éléments justificatifs, le Secteur des sciences du MPO a fourni un examen systématique des effets possibles des activités de navigation sur les paramètres biologiques et écologiques marins, en réponse à une demande de Transports Canada (TC).
Les modèles de SE sont des outils pratiques pour divers types d’évaluations environnementales (p. ex. les évaluations des risques écologiques, les études d’impact sur l’environnement et les évaluations des effets cumulatifs), car ils décrivent les facteurs de stress et les effets possibles qui pourraient être inclus dans ces évaluations. Ils n’intègrent pas d’évaluation de l’ampleur des répercussions de ces activités sur des paramètres particuliers; celle-ci serait effectuée lors d’une étape subséquente, qui ne fait pas partie des travaux actuels.
Des représentants du Secteur des sciences du MPO et des participants externes de TC, d’organisations des Premières Nations, d’autorités portuaires et d’administrations provinciales ont participé en personne et en ligne. Joclyn Paulic (Secteur des sciences du MPO) et Maya Paul (North Coast-Skeena First Nations Stewardship Society, Partenariat de planification marine pour la côte nord du Pacifique et programme North Coast Cumulative Effect de l’Environmental Stewardship Initiative) ont présenté des examens officiels du document de travail au cours de la réunion.
Les conclusions et les avis résultant de cet examen seront présentés sous la forme d’un avis scientifique contenant des conseils à l’intention de TC visant à appuyer l’élaboration d’un cadre sur les effets cumulatifs de la navigation maritime en vertu du Plan de protection des océans (PPO). L’avis scientifique et le document de recherche à l’appui seront rendus publics sur le site Web du SCAS.
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