Document de recherche 2022/079
Considérations des effets cumulatifs pour la planification intégrée au MPO
Par Cormier, R., Doka, S., Bird, T. et Chu, C.
Résumé
La planification intégrée est un processus axé sur les politiques visant à établir des objectifs écosystémiques, culturels, sociaux et économiques en conformité avec une politique donnée. Les plans intégrés peuvent fournir le cadre général d’une mobilisation intergouvernementale, de la prise en compte des intérêts des collectivités et des parties prenantes, de l’établissement d’objectifs écologiques fondés sur des intérêts multisectoriels, de la compilation de renseignements provenant de différents systèmes de connaissances et de la gestion adaptative et écosystémique. Ils constituent une plateforme précieuse pour la prise en compte des effets cumulatifs dans le processus décisionnel, car les évaluations approfondies des effets cumulatifs nécessitent une compréhension des incidences écologiques des activités humaines afin de guider les politiques et les lois utilisées pour les gérer. La planification intégrée peut être utilisée pour opérationnaliser une approche de gestion adaptative qui comprend le suivi de l’état du poisson et de son habitat, ainsi que la conformité aux mesures réglementaires. La synthèse des renseignements relatifs aux ouvrages, aux entreprises et aux activités (OEA) passés et actuels (et les activités qui ne relèvent pas de la compétence de Pêches et Océans Canada) dans un plan intégré permettra au Programme de protection du poisson et de son habitat (PPPH) de déterminer l’efficacité des stratégies ministérielles de gestion et de conservation du poisson et de son habitat et d’évaluer le rendement du programme. Cependant, le PPPH nécessitera également une politique de planification intégrée pour établir les objectifs de la planification ainsi que les processus de mise en œuvre des plans intégrés par l’intermédiaire du processus de prise de décisions réglementaires relatives aux propositions de projets. Le contexte et la portée d’une telle politique permettront également de définir les données scientifiques nécessaires pour guider le processus de planification, les activités de suivi et l’examen régulier du rendement du cadre et des plans intégrés individuels au niveau régional. Nous fournissons et personnalisons des exemples de planification intégrée au niveau international.
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