Cadre de référence

Application du Cadre national d’évaluation de la vulnérabilité dans la région des Maritimes

Examen par les pairs régional — Région des Maritimes

Du 22 au 24 novembre 2021
Réunion virtuelle

Présidente : Tana Worcester

Contexte

Le ministère des Pêches et des Océans du Canada (MPO) s’est engagé à assurer la durabilité des écosystèmes aquatiques. L’élaboration d’un cadre national d’évaluation de la vulnérabilité des écosystèmes aquatiques aux déversements d’hydrocarbures provenant de navires, en 2017, a constitué une étape importante vers la réalisation de cet engagement et appuie la priorité organisationnelle du Rapport sur les plans et les priorités en ces termes : « Commencer la collecte et l’analyse des renseignements et des données sur les sciences et les écosystèmes marins qui ont été fournis comme principaux éléments à l’appui des initiatives relatives au système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes ». Dans les Maritimes, l’application proposée du cadre national à l’échelle régionale peut servir à déterminer les répercussions possibles des déversements d’hydrocarbures provenant de navires sur les écosystèmes aquatiques ainsi que pour fournir des conseils sur la capacité de ces écosystèmes de se rétablir à la suite de telles répercussions.

Grâce au cadre national, une approche structurée permettant de déterminer les composantes écologiques les plus touchées par un déversement d’hydrocarbures provenant d’un navire a été élaborée à l’aide d’une série de critères en vue d’évaluer la vulnérabilité. Cette approche divise les critères en trois catégories : exposition, sensibilité et rétablissement. Chacune de ces catégories comprend un certain nombre de critères qui sont jugés suffisamment uniformes et larges pour pouvoir être appliqués à plusieurs environnements aquatiques. À l’appui de cette approche, le cadre a été adapté et appliqué dans la région des Maritimes. La réussite de l’application régionale du cadre serait utile pour éclairer les efforts de protection, d’établissement des priorités, de planification et d’intervention.

Objectifs

L’objectif global de ce processus consultatif régional est d’évaluer si le cadre proposé permet de déterminer les vulnérabilités des écosystèmes aquatiques de la région des Maritimes aux déversements d’hydrocarbures provenant de navires qui sont justifiables sur le plan scientifique.

Les objectifs précis de ce processus consultatif sont les suivants :

• Déterminer si les regroupements d’espèces proposés pour évaluer la vulnérabilité aux déversements d’hydrocarbures provenant de navires sont appropriés;
• Déterminer si les critères utilisés pour établir les regroupements d’espèces les plus touchés par les déversements d’hydrocarbures provenant de navires sont complets et appropriés;
• Fournir des recommandations sur les meilleures approches et méthodes pour combler les lacunes en matière de connaissance et de données dans l’application des critères (c.-à-d. comment caractériser l’incertitude);
• Fournir des recommandations sur les utilisations possibles de ce cadre pour évaluer la vulnérabilité écologique des agents de stress environnementaux, particulièrement les déversements d’hydrocarbures provenant d’un navire.

Le document de travail suivant fera l’objet d’un examen pour servir de base à la discussion et aux conseils :

• Application régionale, dans les Maritimes, du Cadre d’évaluation de la vulnérabilité des composantes biologiques aux déversements d’hydrocarbures provenant de navires.

  Document de travail par Lander, T.; Hamer, A.; Merritt, V.; Jones, O.; Harvey, C.

Publications prévues

• Comptes rendus
• Document de recherche
• Avis scientifique

Participation prévue

• Secteur des sciences du MPO
• Secteur des écosystèmes aquatiques du MPO
• Environnement et Changements climatiques Canada
• Garde côtière canadienne
• Représentants provinciaux
• Collectivités et organisations autochtones
• Organismes non gouvernementaux
• Universitaires

Références

• MPO. 2017. Cadre d’évaluation de la vulnérabilité des composantes biologiques aux déversements d’hydrocarbures provenant de navires. Secr. can. de consult. sci. du MPO, Avis sci. 2017/032.