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Réponse des Sciences 2014/007

Évaluation de la proposition des conditions de l'annexe D des permis d'aquaculture en Ontario

Contexte

La Gestion des pêches et de l'aquaculture de Pêches et Océans Canada (MPO) a demandé au secteur des Sciences du MPO de passer en revue les nouvelles conditions d'octroi de permis relatives aux sédiments proposées par le ministère des Richesses naturelles de l’Ontario en lien avec les activités d'aquaculture en cages en eau douce en Ontario.

La présente réponse des Sciences découle du processus spécial de réponse des Sciences mené en janvier 2014 pour évaluer la proposition de conditions de l'annexe D des permis d'aquaculture en Ontario.

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