Formulaire de proposition CCNESM - Dénomination des entités sous-marines et des entités maritimes de surface

Formulaire de proposition CCNESM - Dénomination des entités sous-marines et des entités maritimes de surface (DOCX, 18 Ko)

Note: Les cadres s’élargiront au fur et à mesure que vous remplirez le formulaire.

Nouveau nom

Changement de nom

Nom existant

Variant /Non official

Nom proposé :		Mer, océan :
		Type d’entité :

Géométrie définissant le mieux la forme (Oui/Non) :
Point	Ligne	Polygone	Points multiples	Lignes multiples*	Polygones multiples*	Combinaison des géométries*

* La géométrie doit être clairement précisée au moment de fournir les coordonnées ci-dessous.

	Latitude (e.g. 23.99999° N)	Longitude (e.g. 71.99999° O)
Coordonnées du centroïde :
Coordonnées de la délinéation :

Entité avoisinante :

Références aux cartes :	Représentée, avec son nom, sur la carte nº :
	Représentée, sans nom, sur la carte nº :
	Couverte par la carte nº :

Raison du choix du nom (indiquer le lien avec l’entité à nommer) :

Renseignements sur la découverte :	Date de la découverte :
Renseignements sur la découverte :	Découvreur (personne ou navire) :

Données de sondage à l’appui, incluant des profils de contrôle :	Date du levé :
	Navire :
	Moyen de sondage :
	Mode de navigation :
	Précision de la position estimée, en milles marins :
	Espacement entre les profils de sonde :
	Des documents (analogiques ou numériques) peuvent être joints à l’appui de la proposition.

Présenté par :	Nom(s) :
	Date :
	Courriel :
	Organisation et adresse :
	Appuyé par (nom, courriel, organisation et adresse) :

Remarques :

Note : Ce formulaire, dûment rempli, doit être envoyé (courriel, télécopieur ou courrier) au Président du CCNESM.

Président du CCNESM
Courriel : ACUFN-CCNESM@dfo-mpo.gc.ca
200, rue Kent, 12W091
Ottawa (Ontario) K1A 0E6

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