Réponse au rapport Cohen : Mise à jour sur l'état d'avancement de 2017

Introduction

En 2009, le Canada mettait sur pied la Commission d'enquête sur le déclin des populations de saumon rouge du fleuve Fraser (la Commission Cohen), chargée d'enquêter sur le déclin de ces stocks. Le rapport final de la Commission Cohen, intitulé L'avenir incertain du saumon rouge du fleuve Fraser, a été publié en octobre 2012 et comprend 75 recommandations. Pêches et Océans Canada (MPO), en collaboration avec Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) et la province de la Colombie-Britannique (C.-B.), a désormais pris des mesures fondées sur 64, ou 85 %, de ces recommandations (tableau 1). Dans le cadre de notre engagement continu à l'égard de l'ouverture et de la transparence, une mise à jour des mesures prises à la suite de ces recommandations a été fournie d'abord en août 2016. Le présent rapport sur l'état de la situation fait le point sur les mesures prises au cours de la dernière année. Pour faciliter la compréhension, les recommandations sont regroupées en cinq thèmes : la Politique concernant le saumon sauvage (PSS), la gestion des pêches, l'habitat, l'aquaculture et la science.

En raison de la vaste portée des 75 recommandations formulées par la Commission Cohen, le MPO a adopté une démarche intégrée afin de les aborder au moyen d'un éventail d'outils liés aux politiques et de programmes. Des mesures concrètes sur les recommandations de la Commission Cohen continuent d'être intégrées aux activités courantes du MPO dans plusieurs domaines tels que l'évaluation des stocks et de l'état de santé, la protection et la restauration des habitats, l'évaluation des installations aquacoles et la gestion des pêches. Dans l'ensemble, les mesures prises par le MPO en réponse aux recommandations visent à améliorer la santé de tous les stocks sauvages de saumon du Pacifique.

Les mesures que prend le MPO sur les recommandations de la Commission ont récemment été appuyées au moyen de nouveaux investissements, dont 197 millions de dollars sur cinq ans pour les sciences océaniques et d'eau douce, 1,5 milliard de dollars sur cinq ans pour le Plan de protection des océans (PPO) et 250 millions de dollars sur cinq ans en plus des 62,2 millions de dollars actuellement pour le renouvellement et l'expansion des initiatives de pêches commerciales intégrées, y compris l'Initiative des pêches commerciales intégrées du Pacifique, et pour diversifier les programmes de gestion collaborative visant les Autochtones. En outre, le financement en 2017 découlant de l'examen de l'intégrité du programme permettra de stabiliser des secteurs clés, ainsi que d'offrir un soutien supplémentaire pour l'évaluation des stocks et la surveillance des prises de saumon dans le cadre du Traité sur le saumon du Pacifique.

La présente mise à jour résume, pour chaque thème, les progrès effectués au cours des 12 derniers mois sur les recommandations. Un examen détaillé des 75 recommandations réparties en cinq thèmes est présenté dans l'annexe jointe.

Politique concernant le saumon sauvage

Huit recommandations sont axées sur la Politique du Canada pour la conservation du saumon sauvage du Pacifique (également appelée « politique concernant le saumon sauvage », ou « PSS »), comprenant la détermination de la nécessité d'un plan de mise en œuvre détaillé de cette politique. Depuis le mois d'août 2016, les mesures prises par le MPO ont fait passer le nombre de recommandations ayant mené à des mesures à six, soit 75 % des recommandations.

Comme pour l'élaboration de la PSS de 2005, le MPO adopte une approche de collaboration pour l'élaboration d'un plan de mise en œuvre détaillé. Entre novembre 2016 et février 2017, le MPO a organisé 14 réunions et séances ouvertes en Colombie-Britannique et au Yukon, avec plus de 400 participants représentant les Premières Nations, les groupes autochtones, les partenaires et les parties intéressées. Ces conversations ont nourri l'élaboration d'une ébauche d'un plan de mise en œuvre détaillé sur cinq ans de la PSS, et ont permis de déterminer les principaux intérêts et activités devant être inclus selon les participants. À l'automne 2017, le personnel du MPO mènera de vastes consultations avec les Premières Nations, les groupes autochtones, les partenaires, les intervenants et les autres parties intéressées de la C.-B. et du Yukon concernant tous les éléments de l'ébauche du plan de mise en œuvre. Par ailleurs, le MPO détermine les tâches, les obligations de rendre compte et les échéanciers qui permettront la production de rapports annuels sur les activités connexes à la PSS. On prévoit que le plan de mise en œuvre détaillé de la PSS sera terminé en 2018.

Pendant ce temps, le MPO continue de mettre en œuvre des mesures conformes à la PSS. L'un des récents points saillants de ces travaux concerne la réévaluation de l'état des stocks pour les unités de conservation classées en zone rouge pour le saumon rouge du fleuve Fraser menée au printemps 2017, pour laquelle l'avis scientifique sera publié à l'automne 2017. Les résultats permettront de documenter les travaux d'amélioration de la gestion des pêches, de mise en valeur des habitats et des écloseries à l'appui du processus de planification intégrée et de l'élaboration du plan de mise en œuvre de la PSS. Puisque de nombreux secteurs au sein du MPO intègrent les principes de la PSS dans leurs travaux, le Ministère a créé un processus de supervision interne qui fait intervenir des membres clés de la haute direction régionale pour superviser la mise en œuvre de la PSS, plutôt que de créer un nouveau poste. Par ailleurs, le travail effectué par le personnel dans le cadre de plusieurs programmes et secteurs du MPO est appuyé par la récente création de quatre postes financés par l'investissement, dans le cadre du budget de 2016, dans les sciences océaniques et d'eau douce et par des fonds provenant de l'examen de l'intégrité du programme, dont deux postes consacrés à l'état du saumon.

Gestion des pêches

Quinze recommandations traitent des questions de gestion des pêches, y compris l'élaboration d'allocations de pêche, la surveillance des pêches et la déclaration des prises, ainsi que les capacités de mise en application de la loi. Quatorze de ces recommandations ont mené à des mesures, ce qui représente une augmentation de 93 %. Les travaux permettant de donner suite à la recommandation finale devraient commencer au cours de l'année à venir. La gestion des pêches intègre l'expertise et les activités de plusieurs secteurs du MPO (c.-à-d. le Secteur des Sciences, Conservation et Protection, Direction de la politique et de la gouvernance autochtones, Océans et habitat, Politiques et économie, ainsi que Aquaculture) afin de gérer les pêches de façon durable. Bon nombre des recommandations relevant de ce thème sont maintenant pleinement intégrées aux activités du MPO et à sa collaboration avec les Premières Nations, ses intervenants et ses partenaires.

Un exemple de mesure prise par le MPO par rapport aux recommandations de la Commission Cohen est la poursuite des travaux sur le Cadre de répartition des ressources en saumon pour la pêche commerciale, en appui à des mesures concernant les recommandations sur les allocations commerciales, la répartition des ressources en saumon rouge du fleuve Fraser et les modèles de gestion fondés sur les parts. Le Cadre a établi un plan quinquennal d'allocation fixe pour tous les participants aux pêches commerciales au saumon (2015-2019) comprenant des dispositions pour la revue des allocations commerciales après la saison 2018; a fourni un mécanisme de transfert des allocations entre les groupes selon les lignes directrices concernant les permis individuels et les transferts en cours de saison; a permis une souplesse pour que les flottilles commerciales et les Premières Nations puissent gérer leurs allocations en utilisant les approches qui conviennent le mieux aux besoins et aux intérêts des participants, tout en veillant à ce que les objectifs du MPO relatifs à la conservation, à la gestion et à la conformité soient atteints.

De même, une initiative clé récente du MPO consistait à entreprendre des évaluations des risques pour la surveillance des pêches et la déclaration des prises. Celle-ci était fondée sur le Cadre stratégique pour la surveillance de la pêche et les déclarations de prises dans les eaux du Pacifique et avait recours à un outil permettant une approche uniforme concernant les considérations relatives à la gestion du risque écologique et des ressources. Les ébauches des évaluations des risques pour les 35 zones de gestion du saumon du Pacifique en C.-B. sont en cours, et celles-ci, une fois rédigées par le MPO, seront présentées aux pêcheurs aux fins d'examen, de commentaires et de révision au moyen des processus consultatifs existants. Les évaluations des risques pour les pêches seront finalisées et comprendront la détermination des exigences supplémentaires en matière de surveillance afin d'atténuer les risques pour les pêcheries. Des améliorations à la surveillance et à la déclaration des prises grâce à la conception de projets pilotes sur la pêche commerciale au saumon permettant la vérification des débarquements de prises au niveau de 20 % au sein des pêches concurrentielles sont également en cours, bien que la mise à l'essai des approches ne soit pas encore terminée.

En soutien aux capacités d'application de la loi, C et P étudie actuellement la possibilité de nommer jusqu'à quatre agents des pêches dans le cours inférieur du fleuve Fraser. Dans l'intervalle, C et P continue d'effectuer une rotation des agents entre le cours inférieur du Fraser et d'autres régions afin de pouvoir répondre à la demande lors des périodes de pointe.

Habitat

Dix-neuf recommandations ont trait à la protection et au rétablissement de l'habitat, dont 11 mesures adressées à ECCC et au gouvernement provincial de la C.-B.; 13 de ces recommandations ont fait l'objet de suivi (68 %). Deux des recommandations s'adressent à une équipe (l'équipe régionale d'intervention pour la protection de l'environnement) qui n'existe plus. Ainsi, 76 % des recommandations actuelles ont entraîné des mesures.

Le personnel du MPO collabore avec les partenaires intergouvernementaux afin d'encourager et de soutenir la mise en œuvre de mesures d'atténuation des risques pour l'habitat, de réglementation sur les zones aquatiques et riveraines, et de mesures d'intervention et de surveillance en cas de déversement en milieu marin.

ix recommandations de la Commission Cohen sont appuyées au moyen d'investissements s'élevant à 1,5 milliard de dollars pour le PPO et de la collaboration entre le MPO, la Garde côtière canadienne, Transports Canada et ECCC. En particulier, ce financement appuiera la création de plans pour les zones côtières et permettra d'établir les priorités de restauration des côtes et de financer des projets de restauration de l'habitat, en mobilisant les Premières Nations, les utilisateurs des ressources, ainsi que les collectivités locales. De plus, plusieurs autres recommandations en lien avec les habitats comprennent des éléments qui seront abordés dans le cadre des quatre piliers du PPO, qui sont les suivants :

• créer un système de sécurité maritime de calibre mondial qui permet de garantir la navigation responsable, notamment au moyen de nouvelles mesures de prévention de la pollution et d'intervention;
• restaurer et protéger les écosystèmes et habitats marins, y compris par la prévention et l'atténuation des répercussions cumulatives de la navigation sur les mammifères marins, à l'aide d'outils et de recherches, et de mesures visant à régler le problème des navires abandonnés et des épaves;
• renforcer les partenariats et mettre en œuvre des pratiques de gestion conjointe avec les communautés autochtones, y compris la capacité d'intervention en cas d'urgence locale;
• investir dans la recherche liée aux déversements d'hydrocarbures afin de veiller à ce que les décisions prises soient fondées sur des données probantes.

Les quatre recommandations restantes se rapportent à la surveillance de l'habitat fondée sur la version antérieure à 2012 de la Loi sur les pêches, qui avait déjà été considérée comme obsolète. À l'heure actuelle, le gouvernement va de l'avant en ce qui concerne les modifications apportées aux lois, politiques et programmes visant à restaurer les protections perdues et à intégrer des mécanismes de protection modernes, selon les recommandations du Comité permanent des pêches et des océans intitulées Examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches en 2012 : renforcer la protection du poisson et de son habitat et la gestion des pêches canadiennes. Le MPO continuera d'évaluer les recommandations de la Commission Cohen dans le contexte des modifications apportées à la Loi sur les pêches au cours de la prochaine année.

Aquaculture

Treize recommandations concernant les risques – et l'atténuation de ceux-ci – posés par les exploitations aquacoles pour la santé du saumon sauvage du Pacifique. Comme indiqué en 2016, 11 de ces recommandations ont fait l'objet de mesures, y compris : les nouvelles lignes directrices pour le choix de nouveaux sites d'exploitations aquacoles, élaborées en collaboration avec la province de la C.-B., les Premières Nations et les intervenants, la collecte de données sur la santé du poisson provenant d'exploitants de fermes salmonicoles, et la publication de données sur la santé du poisson sur le site Web du MPO et par l'intermédiaire du portail fédéral des données ouvertes.

Le personnel du MPO travaille à l'amélioration de l'accessibilité et des échéances pour la disponibilité des données sur la santé des poissons. Le MPO a lancé des études scientifiques pour combler les lacunes dans les connaissances, orienter les normes et les exigences opérationnelles et guider les pratiques adoptées dans les écloseries, en plus d'ajuster les exigences en fonction de l'emplacement possible des fermes salmonicoles.

L'une des recommandations restantes a une date de décision fixée pour l'année 2020; elle sera fondée sur les résultats d'études scientifiques en cours, notamment la recherche étudiant les répercussions des agents pathogènes provenant d'exploitations aquacoles sur le saumon sauvage du Pacifique en cours de migration.

Sciences

Vingt recommandations traitent de travaux scientifiques dans les domaines de la santé du poisson, de l'évaluation des stocks et du changement climatique. Toutes les recommandations ont fait l'objet de mesures, étant donné que 11 recommandations ont cessé d'être en suspens au cours de l'année passée, principalement grâce à l'investissement, dans le cadre du budget de 2016, d'un montant annuel de 40 millions de dollars pour cinq ans dans les sciences océaniques et d'eau douce. Les sciences constituent un élément central du Ministère et une partie intégrante de la gestion durable du saumon du Pacifique. Les principaux champs d'activité se rapportant aux recommandations de la Commission Cohen comprennent :

• la surveillance de la température et du débit de la rivière;
• la réalisation de relevés sur la productivité des alevins de saumon rouge dans les lacs;
• l'évaluation des attributs biologiques et chimiques de l'habitat d'eau douce;
• la surveillance de l'évaluation des stocks qui échappent à la capture et atteignent les frayères;
• un rapport d'évaluation de la mortalité accidentelle associée à la pêche des espèces de saumon rouge pour différentes pêches;
• des études sur l'état de santé du saumon;
• des relevés sur la répartition et les habitudes de migration;
• les répercussions des oiseaux et des maladies sur la survie en mer du saumon rouge du fleuve Fraser;
• l'évaluation des risques de transfert d'agents pathogènes du saumon d'élevage au saumon sauvage;
• des études sur l'application de la technologie génomique pour évaluer quels agents pathogènes touchent le saumon rouge du fleuve Fraser;
• les effets cumulatifs des facteurs de stress sur le saumon rouge du fleuve Fraser.

L'initiative stratégique visant la santé du saumon est un exemple de ce travail; il s'agit d'une des collaborations dans lesquelles le MPO est engagé avec des partenaires comme l'Université de la Colombie-Britannique, la Fondation du saumon du Pacifique et Genome BC. Ces collaborations comprennent les recherches visant à évaluer l'incidence des variables biologiques, chimiques et d'océanographie physique, notamment la température de l'eau, la présence ou l'absence de prolifération d'algues nuisibles, d'agents pathogènes et de maladies sur l'abondance, la santé, la condition et les taux de décès du saumon rouge du fleuve Fraser. Ces études comprennent des relevés des agents pathogènes potentiels le long de la voie de migration en eau douce et lors de l'entrée en mer du saumon rouge, de la bouche du fleuve Fraser jusqu'au golfe d'Alaska, et du suivi des saumoneaux dans les aires de croissance des détroits de Johnstone et de Juan de Fuca afin d'obtenir des renseignements sur les emplacements des décès. Ces renseignements peuvent être utilisés pour examiner les liens entre la survie et les agents pathogènes d'eau douce, les études d'effets cumulatifs, y compris l'évaluation du rôle de l'état d'infection sur le risque de prédation et les études sur les interactions entre le poisson d'élevage et le poisson sauvage. Le MPO a également élaboré des biomarqueurs (qui doivent être validées) pour prévoir la présence de facteurs de stress précis comme la température, la pauvreté en oxygène, la pression osmotique et les maladies virales qui permettront de faire progresser l'évaluation de la santé du saumon pendant sa migration vers la haute mer, du fleuve Fraser jusqu'au détroit de Géorgie.

La proposition du Canada de diriger l'année internationale du saumon en 2019 est un deuxième exemple. Cette proposition a été acceptée par la Commission des poissons anadromes du Pacifique Nord et approuvée par l'Organisation pour la Conservation du Saumon de l'Atlantique Nord. Elle permettra de mieux comprendre les facteurs ayant une incidence sur l'abondance du saumon et sa répartition dans l'hémisphère Nord, y compris le saumon rouge du fleuve Fraser. La planification est actuellement en cours pour une étude de collaboration internationale sur le saumon dans le golfe d'Alaska en hiver dans le cadre de l'année internationale du saumon, mettant à contribution des chercheurs de la Russie, du Canada, des États-Unis et de la Fondation du saumon du Pacifique. Cette étude permettra de mesurer les variables biologiques, chimiques et physiques de l'océan dans le golfe d'Alaska qui peuvent influencer l'abondance et la répartition du saumon.

Conclusion

Le saumon sauvage du Pacifique est emblématique et possède une importance culturelle, sociale et économique pour les Canadiens, tout particulièrement ceux vivant en Colombie-Britannique et au Yukon.

Le MPO ne peut se charger seul de la conservation et de la protection du saumon sauvage du Pacifique, comme l'indiquent les recommandations de la Commission Cohen portant sur les autres organismes gouvernementaux. Bien que la Commission Cohen ait concentré ses activités sur le saumon rouge du fleuve Fraser, les mesures prises par le MPO en réponse à ses recommandations englobent la gestion durable de toutes les espèces de saumon sauvage du Pacifique en collaboration avec les Premières Nations, ses partenaires et les intervenants en Colombie-Britannique et au Yukon. La prise de mesures par rapport aux recommandations selon divers thèmes renforce la capacité du MPO de continuer à y donner suite manière intégrée. Le MPO s'est engagé à travailler à long terme à la mise en œuvre des recommandations de la Commission Cohen relevant de son mandat, et poursuivra sa collaboration avec les partenaires intergouvernementaux, les Premières Nations et les intervenants afin d'étudier les questions de la santé et de la durabilité du saumon sauvage du Pacifique.

Un aperçu des mesures prises par le MPO en réponse aux recommandations, portant principalement sur les travaux accomplis au cours des 12 derniers mois, accompagne le présent rapport sous forme d'annexe.

• Bilan de Pêches et Océans Canada sur la mise en œuvre des recommandations de la Commission Cohen