Tableaux de renseignements supplémentaires

Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices


Programme	Dernière évaluation	Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années	Exercice financier d’approbation	Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars)	Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars)	Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars)	Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
P1-Gestion des pêches	Évaluation de l'activité de programme « Gestion intégrée des ressources halieutiques » : Pêches commerciales, Pêches récréatives et Programme de collaboration en sciences halieutiques (2011-12)	Évaluation du Fonds des pêches de l’Atlantique	2020-2021	52 333 333	110 425 910	110 425 910	Sans objet
P1-Gestion des pêches		Évaluation de la gestion intégrée des pêches	2022-2023	58 092 577	110 425 910	110 425 910	Sans objet
P2-Programmes Autochtones et traités	Évaluation du programme Stratégies et gouvernance autochtones (2013-14) Évaluation horizontale de l’Initiative de partenariat stratégique pour le développement économique des Autochtones (2014-15)^{Note de bas de page1} Évaluation de l’Initiative des pêches commerciales intégrées de l’Atlantique (2015-16) Évaluation de l’Initiative des pêches commerciales intégrées du Pacifique (2015-16)	Évaluation des Programmes Autochtones : Stratégie relative aux pêches autochtones (SRAPA) et Programme autochtone de gestion des ressources aquatiques et océaniques (PAGRAO)	2018-2019	69 233 560	98 725 067	98 725 067	Sans objet
		Évaluation horizontale de l’Initiative de partenariat stratégique^{Note de bas de page2}	2019-2020	Les dépenses de programme pour la composante horizontale des Programmes et traités autochtones sont comptabilisées dans les évaluations du SRAPA et du PAGRA (année 2018-19), ainsi que les évaluations de l’IPCIA, de l’IPCIP et de l’IPCIN (année 2020-21).
		Évaluation de l’Initiative des pêches intégrées de l’Atlantique (IPCIA), de l’Initiative des pêches intégrées du Pacific (IPCIP) et de l’Initiative des pêches intégrées du Nord (IPCIN)	2020-2021	29 491 507
P3-Gestion de l’aquaculture	Évaluation du Programme d’aquaculture durable (2017-18) Évaluation du Programme de réglementation de l'aquaculture en Colombie-Britannique (PRACB) (2015-16)	Évaluation du Programme d’adoption des technologies propres pour les pêches et l’aquaculture	2020-2021	4 135 667	4 135 667	14 461 096	Sans objet
P3-Gestion de l’aquaculture		Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « Évaluations thématiques » ci-dessous	2022-2023	Dépenses de programme inclus sous l’Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « Évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus sous l’Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « Évaluations thématiques » ci-dessous	14 461 096	Sans objet
P4-Mise en valeur des salmonidés	Évaluation du Programme de mise en valeur des salmonidés (2014-15)	Évaluation du Programme de mise en valeur des salmonidés	2021-2022	29 015 673	29 015 673	29 015 673	Sans objet
P5-Engagement à l’échelle internationale	Évaluation de l’engagement à l’échelle internationale (2017-2018)	Sans objet	Sans objet	0	0	13 765 380	La plus récente évaluation (2017-18) n’a pas décelé de problèmes liés au programme qui doivent être réévalués au cours des cinq prochaines années
P6-Ports pour petits bateaux	Évaluation du Programme des ports pour petits bateaux (2012-13)	Évaluation du Programme des ports pour petits bateaux	2020-2021	103 840 312	103 840 312	103 840 312	Sans objet
P7-Conservation et protection	Évaluation du Programme de Conformité et application de la loi (2015-16) Évaluation du Programme d’aquaculture durable (2017-18)	Sans objet	Sans objet	0	0	112 747 213	Le rendement du programme est bien défini et régulièrement surveillé. Une vérification interne (effectuée par le MPO) de la conformité et de l’application de la loi est prévue en 2018-2019. Le programme devrait subir des changements à court terme étant donné la transformation des services de renseignement; une évaluation est conseillée après que le programme aura eu le temps de mettre en œuvre ces changements.
P8- Santé des animaux aquatiques	Évaluation du Programme sur la santé des animaux aquatiques (2014-15)	Sans objet	Sans objet	0	0	5 799 596	Étant un programme axé sur les services, une évaluation serait mieux complétée en conjonction avec les Programme national sur la santé des animaux aquatiques, dirigé par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA). L’ACIA n’a pas identifié d’évaluation de ce programme. Un suivi continu sera effectué lors des futures consultations pour le Plan d’évaluation. Les besoins d’information du MPO sont satisfaits puisque certains aspects du programme peuvent être inclus dans d’autres évaluations prévues (par exemple, l’évaluation du financement des sciences prévue en 2018-19).
P9- Biotechnologie et génomique	Évaluation horizontale de l’Initiative de Recherche et Développement en génomique (2016-17)^{Note de bas de page3}	Évaluation horizontale de l’Initiative de Recherche et Développement en génomique^{Note de bas de page3}	2021-2022	3 033 803	3 033 803	3 033 803	Sans objet
P10- Sciences de l'aquaculture	Évaluation du Programme d’aquaculture durable (2017-18)	Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « évaluations thématiques » ci-dessous	2022-2023	Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « évaluations thématiques » ci-dessous	10 530 828	Sans objet
P11- Sciences halieutiques	Évaluation de l'activité de programme « Gestion intégrée des ressources halieutiques » : Pêches commerciales, Pêches récréatives et Programme de collaboration en sciences halieutiques (2011-12)	Évaluation thématique du financement du Secteur des sciences et du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS), voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2018-2019	Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique du financement du Secteur des sciences et du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS), voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique du financement du Secteur des sciences et du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS), l’Évaluation thématique du Programme de contribution à la recherche scientifique sur les océans et les eaux douces, et l’Évaluation thématique des sciences halieutiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	158 128 875	Sans objet
		Évaluation thématique du Programme de contribution à la recherche scientifique sur les océans et les eaux douces, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2020-2021	Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique du Programme de contribution à la recherche scientifique sur les océans et les eaux douces, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous
		Évaluation des sciences halieutiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2021-2022	Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique des sciences halieutiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous
P12- Économie et statistiques halieutiques	Nouveau programme / Jamais évalué	Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2019-2020	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	4 157 157	Sans objet
P13- Protection des pêches	Évaluation de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets (2012-13)	Évaluation horizontale de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets^{Note de bas de page4}	2018-2019	7 000 000	7 000 000	60 152 146	Sans objet
P13- Protection des pêches	Évaluation du programme de protection des pêches et de sa composante sur les espèces aquatiques envahissantes (2016-17)	Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2021-2022	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	7 000 000	60 152 146	Sans objet
P14- Espèces aquatiques envahissantes	Évaluation du programme de protection des pêches et de sa composante sur les espèces aquatiques envahissantes (2016-17)	Inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2021-2022	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	8 238 305	Sans objet
P15- Espèces en péril	Évaluation horizontale des programmes et des activités qui appuient la Loi sur les espèces en péril (2012-13)^{Note de bas de page5}	Évaluation horizontale du programme des espèces en péril^{Note de bas de page5}	2018-2019	12 065 255	12 065 255	12 065 255	Sans objet
P15- Espèces en péril		Évaluation horizontale du patrimoine naturel du Canada (espèces en péril)^{Note de bas de page5}	2022-2023	12 065 255	12 065 255	12 065 255	Sans objet
P16- Gestion des océans	Évaluation du programme de Gestion des océans (2017-18)	Évaluation du programme de Gestion des océans	2022-2023	22 351 655	22 351 655	22 351 655	Sans objet
P17- Science liée aux écosystèmes aquatiques	Sans objet	Évaluation thématique du Financement du Secteur des sciences et Secrétariat canadien de consultation scientifique, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2018-2019	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Financement du Secteur des sciences et Secrétariat canadien de consultation scientifique, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Financement du Secteur des sciences et Secrétariat canadien de consultation scientifique et l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	53 797 801	Sans objet
P17- Science liée aux écosystèmes aquatiques	Sans objet	Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2021-2022	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous		53 797 801	Sans objet
P18- Science liée aux océans et au changement climatique	Évaluation du programme des prévisions océaniques (2013-2014)	Programme de services d’adaptation aux changements climatiques en milieu aquatique	2019-2020	13 274 229	13 274 229	13 274 229	Sans objet
P18- Science liée aux océans et au changement climatique	Évaluation horizontale du thème adaptation du programme sur la qualité de l’air (2017-18)^{Note de bas de page6}	Synthèse horizontale des évaluations du Programme des services d’adaptation aux changements climatiques^{Note de bas de page6}	2021-2022	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation du Programme de services d’adaptation aux changements climatique en milieu aquatique	13 274 229	13 274 229	Sans objet
P19- Économie liée aux écosystèmes aquatiques	Nouveau programme / jamais évalué	Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques. Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2019-2020	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	833 769	Sans objet
P20- Services de déglaçage	Évaluation du programme de navigation maritime (2015-2016)	Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2019-2020	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	18 895 942	Sans objet
P21- Aides à la navigation	Évaluation du programme de navigation maritime (2015-2016)	Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2019-2020	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	24 984 926	Sans objet
P22- Gestion des voies navigables	Évaluation du programme de navigation maritime (2015-2016)	Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2020-2021	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	7 443 878	Sans objet
P23- Services de communications et de trafic maritimes	Évaluation du Programme des Services de Communications et de Trafic Maritimes (SCTM) (2016-2017)	Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2020-2021	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	39 188 414	Sans objet
P24- État de préparation des actifs terrestres	Évaluation des Services de gestion du cycle de vie des actifs (2009-2010)	Évaluation de l’entretien de la flotte et de l’état de préparation des actifs terrestres	2019-2020	168 550 556	168 550 556	168 550 556	Sans objet
P25- Services hydrographiques, données et sciences	Évaluation du Programme des produits et services hydrographiques (2012-2013)	Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2019-2020	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	53 086 825	53 086 825	Sans objet
P25- Services hydrographiques, données et sciences	Évaluation Horizontale du Programme du plateau continental étendu du Canada (2011-2012)^{Note de bas de page7}	Évaluation Horizontale du Programme du plateau continentale étendu du Canada^{Note de bas de page7}	2018-2019	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	53 086 825	53 086 825	Sans objet
P26- Recherche et sauvetage	Évaluation du programme des services de recherche et sauvetage (2016-2017)	Évaluation du programme de recherche et sauvetage	2021-2022	44 976 236	44 976 236	44 976 236	Sans objet
P27- Intervention environnementale	Évaluation du programme des services d'intervention environnementale (2016-2017)	Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2019-2020	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	54 360 457	Sans objet
P28- Sécurité maritime	L’évaluation de la participation du MPO et de la GCC aux activités des Centres côtiers des opérations de la sûreté maritime (COSM) (janvier 2014-2015) Évaluation horizontale du Centre des opérations de la sûreté maritime pour les Grands Lacs et la voie maritime du Saint-Laurent (menée par la GRC) (2014-2015).^{Note de bas de page8}	Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2020-2021	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	9 602 152	Sans objet
P29- Capacité opérationnelle de la flotte	Évaluation du sous-programme capacité opérationnelle de la flotte (2015-2016) Évaluation à l'appui de l'effectif maritime de la Garde côtière canadienne (2017-18)	Évaluation thématique du développement des effectifs de la Garde côtière canadienne. Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	2018-2019	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du développement des effectifs de la Garde côtière canadienne. Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du développement des effectifs de la Garde côtière canadienne. Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	363 627 404	Sans objet
P30- Entretien de la flotte	Évaluation du programme État de préparation opérationnelle de la flotte: sous-programmes Entretien de la flotte et Acquisitions de la flotte (2013-2014)	Évaluation de l’entretien de la flotte et de l’état de préparation des actifs terrestres	2019-2020	225 968 345	225 968 345	225 968 345	Sans objet
P31- Acquisitions de la flotte	Évaluation du programme État de préparation opérationnelle de la flotte: sous-programmes Entretien de la flotte et Acquisitions de la flotte (2013-2014)	Évaluation de la stratégie de construction navale	2021-2022	171 024 596	171 024 596	171 024 596	Sans objet
P32- Collège de la Garde côtière canadienne	Évaluation du Collège de la Garde côtière canadienne (2017-2018) Évaluation à l'appui de l'effectif maritime de la Garde côtière canadienne (2017-18)	Sans objet	Sans objet	0	0	14 554 300	Deux évaluations ont récemment été menées, y compris le Collège de la GCC (2017-2018) et la phase I du projet d’effectif maritime (2017-2018) ont fourni suffisamment d’information pour les besoins actuels. Le programme devrait subir des changements à court terme à la lumière des récentes recommandations en matière d’évaluation (2017-18); une évaluation est conseillée après que le programme aura eu le temps de mettre en œuvre ces changements.
P33- Économie liée aux opérations maritimes	Nouveau programme / jamais évalué	Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous)	2019-2020	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous	138 359	Sans objet
Services internes
Services internes Gestion et surveillance Communication Services juridiques Gestion des ressources humaines Gestion de l’information Technologie de l’informaiton Gestion financière Matériel Acquisition	Sans objet	Sans objet	Sans objet	156 605 810	156 605 810	156 605 810	Sans objet
Services internes - gestion des biens (Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux)	Évaluation horizontale du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (2013-2014)^{Note de bas de page9}	Évaluation horizontale du Plan d’action sur les sites contaminés fédéraux^{Note de bas de page9}	2018-2019	241 164 396	241 164 396	241 164 396	Sans objet
Services internes - gestion des biens (Programme de subvention et contribution par catégorie)	Évaluation des subventions et des contributions par catégorie (2013-14)	Sans objet	Sans objet	0	0	16 107 834	Il n’y a aucun changement au programme ou au contexte depuis la dernière évaluation. La plus récente évaluation n’a pas décelé de problèmes liés au programme qui doivent être réévalués au cours des cinq prochaines années. Aucun besoin immédiat de la haute direction n’a été identifié lors des consultations
Autre	Sans objet	Évaluation horizontale sommative du classe mondiale^{Note de bas de page10}	2020-2021	Sans objet	Sans objet	Il n’existe aucun financement associé à ce programme dans le budget principal des dépenses de 2018-2019, mais le MPO participera à l’évaluation horizontale.	Sans objet
Évaluations thématiques ou évaluations non directement associées à un programme
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique du financement de Secteur des Sciences et du Secrétariat canadien de consultation scientifique	2018-2019	185 296 676	185 296 676	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Évaluation à l'appui de l'effectif maritime de la Garde côtière canadienne (2017-18)	Évaluation thématique du développement des effectifs de la Garde Côtière Canadienne	2018-2019	363 627 404	363 627 404	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique de la Phase 1 du Plan de protection des océans	2019-2020	69 187 531	69 187 531	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques	2019-2020	5 129 285	5 129 285	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique du Programme de contribution à la recherche scientifique sur les océans et les eaux douces	2020-2021	26 630 000	26 630 000	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique de la Phase 2 du Plan de protection des océans	2021-2021	69 187 531	69 187 531	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes	2021-2022	61 390 451	61 390 451	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique horizontale du Plan de protection des océans^{Note de bas de page10}	2021-2022	69 187 531	69 187 531	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Évaluation du Programme d’aquaculture durable (2017-2018)	Évaluation thématique de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture	2017-2018	20 856 257	20 856 257	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique du programme de réconciliation	2022-2023	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation des Programmes autochtones	Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation des Programmes autochtones	Sans objet	Sans objet
Sans objet	Sans objet	Évaluation thématique du programme La science en mer	2022-2023	Dépenses de programme inclus dans les évaluations des programmes scientifiques	Dépenses de programme inclus dans les évaluations des programmes scientifiques	Sans objet	Sans objet
Total	Sans objet	Sans objet	Sans objet	Sans objet	2 279 650 176	2 445 624 500	Sans objet

Note : toutes les références aux dépenses de programme renvoient aux dépenses prévues pour l’exercice 2018-2019 seulement, et non aux dépenses cumulatives sur cinq ans.

Note de bas de pages

Note de bas de pages 1

Ministère responsable : Affaires autochtones et du Nord Canada (AADNC). Ministères partenaires : Industrie Canada (IC), FedNor, Ressources naturelles Canada (RNCan), Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC), Emploi et Développement social Canada (EDSC), Agence canadienne de développement économique du Nord (CanNor), Parcs Canada (PC), Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario (FedDev Ontario), Condition féminine Canada, Diversification de l’économie de l’Ouest Canada (DEO), Pêches et océans Canada (MPO), Développement économique Canada pour les régions du Québec (DEC), Environnement et Changement climatique Canada (ECCC), Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACEE)

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Note de bas de pages 2

Ministère responsable : Affaires autochtones et du nord Canada

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Note de bas de pages 3

Ministère responsable : le Conseil national de recherches). Ministères partenaires : Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC), Environnement et Changement climatique Canada (ECCC), Pêches et océans Canada (MPO), Santé Canada (SC), Agence de la santé publique du Canada (ASPC), Ressources naturelles Canada (RNCan), l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA)

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Note de bas de pages 4

Ministère responsable : Ressources naturelles Canada (RNCan). Ministères partenaires : Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC), l’Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACEE), Environnement et Changement climatique Canada (ECCC), Transports Canada (TC), l’Office national de l’énergie (ONE)

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Note de bas de pages 5

Ministère responsable : Environnement et Changement climatique Canada (ECCC). Ministères partenaires : Parcs Canada (PC), Pêches et océans Canada (MPO)

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Note de bas de pages 6

Ministère responsable : Environnement et changements climatiques Canada (ECCC). Ministères partenaires : Pêches et Océans Canada (MPO), Santé Canada (SC), Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC), Ressources naturelles Canada (RNCan), Agence Parcs Canada (APC), l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC), le Conseil canadien des normes (CCN) et Transports Canada (TC)

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Note de bas de pages 7

Ministère responsable : Affaires mondiales Canada. Ministères partenaires : Ressources naturelles Canada (RNCan), Pêches et océans Canada (MPO)

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Note de bas de pages 8

Ministère responsable : Gendarmerie royale du Canada (GRC). Ministères partenaires : Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), Ministère de la Justice (MJ), Pêches et océans Canada (MPO), Le ministère de la Défense nationale (MDN), Sécurité publique Canada (SPC), Transport Canada (TC)

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Note de bas de pages 9

Ministère responsable : Environnement et Changement climatique Canada (ECCC)

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Note de bas de pages 10

Ministère responsable : Transport Canada

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Date de modification :: 2018-06-30