Lignes directrices et liste de contrôle pour la signalisation

Lignes Directrices Pour La Signalisation

Guide des Administrations Portuaires, Régions des Maritimes et du Golfe

Raison D'Être

Une signalisation efficace permet un meilleur contrôle du fonctionnement des ports, réduit les risques de blessures, de dommages aux biens et d’atteinte à l’environnement, et montre la diligence dont fait preuve l’administration portuaire. Ports pour petits bateaux incite les administrations portuaires (AP) à créer et à mettre en oeuvre un plan de signalisation pour leurs ports.

Le Plan

Le plan de signalisation : « De quel type de panneaux ai-je besoin, à quoi ressembleront-ils et où les mettrai-je? »

Quatres Catégories:

On propose quatre catégories générales de panneaux pour satisfaire aux besoins de votre port.

1. Gestion : Cette catégorie de panneaux est surtout avantageuse à l’entrée du port, car elle donne une idée de l’utilisation des installations et confirme les attentes de l’AP. Elle permet également d’identifier la gestion et de donner les noms et numéros de téléphone des groupes-ressources.
2. Fonctionnels : Cette catégorie de panneaux est surtout avantageuse dans des aires de service et d’opérations précises, et elle peut être utilisée pour décrire les pratiques de fonctionnement et les règlements à respecter. Les panneaux fonctionnels peuvent contenir quelques éléments liés à la sécurité, à l’environnement ou à la santé. Ils devraient, par conséquent, comprendre les légendes appropriées, comme DANGER – AVERTISSEMENT – ATTENTION – AVIS.
3. Sécurité : Cette catégorie de panneaux est surtout avantageuse pour informer le public fréquentant le port des dangers potentiels nécessitant une attention particulière de leur part afin d’éviter toute blessure ou tout dommage matériel. Les panneaux de sécurité sont toujours accompagnés des en-têtes « DANGER » (situation dangereuse fortement susceptible de causer la mort ou des blessures graves); « AVERTISSEMENT » (situation dangereuse pouvant causer la mort ou des blessures graves); « ATTENTION » (situation dangereuse pouvant causer des blessures mineures ou modérées) et « AVIS » (lorsque vous voulez indiquer un énoncé de la politique de l’administration portuaire lié directement ou indirectement à la sécurité du personnel ou à la protection des biens).
4. Gestion environnementale : Cette catégorie de panneaux promeut la sensibilisa-tion à l’environnement et identifie les pratiques à respecter dans le cadre du plan de gestion de l’environnement du port.

Consultez la LISTE DE CONTRÔLE DE SIGNALISATION de ce guide pour des IDÉES DE PANNEAUX.

Principes de Signalisation

Design des panneaux

L’Association canadienne de normalisation « CSA » recommande un système standard de codes de couleur,de formes et de symboles pour les panneaux.

Types de panneaux

Panneaux à symbole / Pictogramme : Les panneaux à symboles comprennent généralement des pictogrammes servant à transmettre une directive. On peut cependant y ajouter du texte, au besoin, lorsqu’une image particulière n’est pas disponible ou que des clarifications sont nécessaires (combinaison). Les images sont un langage universel.

Panneaux avec texte : La langue est essentielle à la transmission de directives.

Panneaux à symbole	Panneaux à symbole avec texte	Panneaux avec texte

RÈGLEMENTS – Le cercle indique une obligation.

Symbole	Symbole et Texte	Texte
Interdiction - Un cercle au contour rouge traversé d’une ligne oblique rouge indique une interdiction.		Interdiction - Noir sur fond blanc, souligné en rouge.
Obligation - Un cercle noir indique un ordre nécessitant une action.		Obligation - Blanc sur fond noir.

AVERTISSEMENTS – Le triangle indique une situation dangereuse.

Symbole	Symbole et Texte	Texte
Attention - Un triangle jaune indique qu’il y a risque de dommage ou de blessure.		Attention - Noir sur fond jaune.
Danger - Un triangle rouge indique qu’il y a risque de dommage ou de blessure immédiat.		Danger - Blanc sur fond rouge.

RENSEIGNEMENTS – Le carré indique des services ou des règlements.

Symbole	Symbole et Texte	Texte
Urgence - Un carré vert indique les équipements de premiers soins, de santé, de protection contre les incendies, de lutte contre les incendies et d’urgence.		Urgence - Blanc sur fond vert.
Renseignements Généraux - Un carré bleu indique des renseignements ou des directives.		Renseignements Généraux - Blanc sur fond bleu (ou fond gris du PCIM ).

Notes Afférentes aux Panneaux

La praticabilité, l’utilité et la durabilité d’un panneau sont habituellement déterminées par son message,ses caractéristiques et son emplacement.

LE MESSAGE : « Utilisez une approche sensée – un message simple, direct et convivial ».

• Contexte et nécessité
• Concision et clarté
• Niveau de langue et familiarité des mots

Langues officielles : On recommande aux administrations portuaires d’utiliser, autant que possible, des panneaux bilingues. Vous trouverez la version anglaise de la LISTE DE CONTRÔLE DE SIGNALISATION au verso de la version française. Comparez les numéros de l’index pour obtenir un message traduit et complet.

NORMES D’AFFICHAGE : « La clé, c’est l’effet produit! »

• Design/présentation : Évitez de surcharger et assurez-vous que votre pancarte est bien visible de loin.
• Dimensions : La taille des caractères, la longueur du message et la présence ou l’absence de symboles déterminent la dimension d’une pancarte.
• Matériel : L’aluminium (Al) standard est recommandé pour les conditions atmosphériques de la côte.

LIEU : « Il doit être visible… »

• Circulation
• Visibilité et portée visuelle
• Éclairage
• Milieu environnant

Ports Pour Petits Bateaux

Ports pour petits bateaux, régions des Maritimes et du Golfe, fournit des conseils et du soutien aux administrationsportuaires de toute la région. Pour de plus amples renseignements, veuillez nous rejoindre au 1-800-983-6161.

Références

Signaux et symboles en milieu de travail - Norme nationale du Canada CAN/CSA-Z321-F96,Association canadienne de normalisation, mars 1996.

Répertoire des panneaux, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction généraledes services immobiliers, Direction des édifices de Services d’architecture et de génie.

Manuel du programme de coordination de l’image de marque - signalisation - S4.1 aperçu du systèmeet mise en oeuvre, Conseil du Trésor du Canada, décembre 1992.

Manuel du programme de coordination de l’image de marque, C4.3 panneaux d’usage courant et fonctionnels,Conseil du Trésor du Canada, mars 1990.

Dénégation de Responsabilité

Ce guide a été élaboré comme outil de référence pour les administrations portuaires des Maritimes et du Golfe.Il est de la responsabilité des utilisateurs de juger de la pertinence du guide par rapport à leurs besoinsparticuliers. L’utilisation de panneaux ne remplace pas la nécessité d’autres mesures de contrôleet de prévention des accidents.

Liste de Contrôle de Signalisation

1. Signalisation de Gestion

2. Panneaux Fonctionnels

A) Propriété/Accès

1. Permis obligatoire.
2. Personnes autorisées seulement.
3. Tous les utilisateurs du port et de ses installations doivent s'inscrire auprès du responsable du port.
4. Tous les visiteurs doivent s'inscrire auprès de l'administration portuaire.
5. Permis obligatoire pour l'utilisation des installations.
6. Accès limité pendant la haute saison.
7. Accès au port limité pendant la haute saison et en dehors des heures d'ouverture habituelles.
8. Interdit aux piétons.
9. Interdit aux véhicules.
10. Zone fermée – entrée interdite.
11. Accès interdit.
12. Défense de nager.
13. Défense de plonger.
14. Défense de flâner.
15. Cet endroit est sous la responsabilité de l'administration portuaire de ... Tous les règlements et panneaux du port doivent être rigoureusement respectés.
16. Des frais d'utilisation s'appliquent.
17. Quiconque peut utiliser les installations à ses propres risques.
18. Tous les règlements et panneaux du port doivent être rigoureusement respectés. Toute infraction peut mener à l'expulsion.
19. L'administration portuaire se réserve le droit de retirer tout bateau ou véhicule nuisant aux activités et à l'exploitation normales du port, ou les mettant en danger.

B) Circulation Routière et Maritime

1. Stationnement interdit.
2. Stationnement interdit – remorquage à vos frais.
3. Stationnement interdit au-delà de ce point.
4. Stationnement permis dans les airesdésignées seulement.
5. Stationnement interdit sur le quai.
6. Aucun véhicule sans surveillance sur le quai.
7. Interdit aux véhicules au-delà de ce point.
8. Stationnement interdit – remorquage.
9. Réservé aux pompiers – remorquage à vos frais.
10. Maximum 5 km/h.
11. Poids maximal – 1000 kg.
12. Poids brut maximal autorisé – 3 tonnes.
13. Interdit aux chariots élévateurs.
14. Attention aux chariots élévateurs.
15. Attention aux camions.
16. Évitez le sillage. Moteurs au ralenti seulement.
17. Maximum 5 km/h pour les bateaux.
18. Moteurs au ralenti seulement à l'intérieur du port.
19. Signaler sa présence en entrant dans le port.

C) Déchargement/mouillage

1. Permis obligatoire pour toute opération dedéchargement – voir le responsable du port.
2. Réservé aux opérations de déchargement.
3. Aire de déchargement.
4. Poste de pesage et aire d'approvisionnement désignés.
5. Véhicules de déchargement en marche.
6. Aire de déchargement – mouillage interdit.
7. Attention – palan/derrick en marche.
8. Attention aux activités et aux véhicules de déchargement.
9. Permis obligatoire pour les opérationsdes bateaux d'excursion.
10. Réservé aux opérations des bateaux d'excursion.
11. Mouillage interdit dans cette aire.
12. Aire de mouillage désignée.
13. Mouillage limité à trois bateaux côte à côte.
14. Garder un passage dégagé et non obstrué vers la côte.
15. Ne pas nuire à l'accostage et au départ des bateaux dans ce port.
16. Des frais de mouillage s'appliquent.
17. Permis obligatoire pour tout mouillage – voir le responsable du port.
18. Mouillage réservé aux bateaux de pêche commerciale.
19. Mouillage des bateaux de plaisance.

D) Aires D'Entreposage/de Service

1. L'équipement de pêche NE PEUT être entreposé dans les aires désignées que 10 jours avant le début de la saison de la pêche et doivent être retirés AU PLUS TARD 5 jours après la fin de celle-ci.
2. Entreposage de cages dans les aires désignées seulement.
3. L'entreposage de cages sur le quai n'est permis que pendant les deux semaines précédant et suivant la pêche.
4. Les équipements et matériaux abandonnés sur le quai seront retirés aux frais de leur propriétaire.
5. Entreposage d'équipements permis dans cette aire.
6. Entreposage d'équipements interdit dans cette aire.
7. Entreposage de bateaux interdit.
8. Aire d'attente pour bateaux.
9. Aire de réparation des bateaux.
10. Activités de réparation et d'entretien des bateaux dans les aires désignées.
11. Permis obligatoire pour la peinture,le vernissage ou l'application de fibre de verre sur les bateaux – voir le responsable du port.
12. Aire de nettoyage à grande eau.
13. Opérations de coupage et de soudage dans les aires désignées seulement.
14. Permis obligatoire pour le coupage et le soudage.
15. Opérations de coupage et de soudage interdites.
16. Ne pas obstruer la rampe de mise à l'eau.
17. Utilisation autorisée de la rampe seulement.
18. Des frais de mise à l'eau s'appliquent.
19. Ne pas obstruer l'accès à la rampe de mise à l'eau.
20. Système d'eau douce.
21. Système d'eau salée.

E) Déchets et Huile Usée

1. Déposer tout déchet dans les contenants désignés.
2. Il est interdit de jeter des déchets de poisson, vieux appâts ou tout autre type de déchets.
3. Ne pas laisser de déchets.
4. Déchets interdits.
5. L'élimination dangereuse d'huile usée mène automatiquement à une expulsion du quai.
6. L'élimination saine de l'huile usée est obligatoire.
7. Système à clé d'élimination de l'huile usée – voir le responsable du port.
8. Ne pas mettre de déchets autres que de l'huile usée dans le réservoir.
9. Garder cette aire propre.
10. Garder l'entonnoir propre – les filtres à huile, chiffons et contenants doivent être retirés de l'aire entourant le réservoir.

F) Avitaillement en Carburant

1. Permis obligatoire pour toutes les opérations d'avitaillement en carburant.
2. Aire d'avitaillement en carburant.
3. Avitaillement en carburant seulement. Mouillage interdit dans cette aire.
4. Entreposage de carburant interdit.
5. Camions-citerne interdits.
6. Avitaillement en carburant par camion seulement.
7. Avitaillement en carburant interdit.
8. Des pratiques d'avitaillement en carburant dangereuses pourraient mener à une expulsion du quai.
9. Interrupteur de sûreté du système d'alimentation en carburant.
10. Conduite de carburant souterraines – ne pas creuser.

G) Construction

1. Zone de construction. Personnel autorisé seulement.
2. Activités de construction. Circulation et machinerie en marche – accès interdit.
3. Permis obligatoire pour la construction – voir le responsable du port.
4. Danger : câble enfoui – ne pas creuser.
5. Construction – accès interdit.

H) Autres

1. Les utilisateurs du port ne doivent pas agir ou effectuer des opérations qui constituent une menace pour les personnes présentes, mettent en danger l'intégrité structurelle du quai ou nuisent à l'écosystème marin, ou à l'habitat des poissons près des installations portuaires.
2. L'administration portuaire a le pouvoir de prendre toute mesure jugée nécessaire afin de préserver l'intégrité du port et d'offrir des installations portuaires sécuritaires et accessibles.
3. Le non respect des règlements du port pourrait entraîner un refus d'accès au port ou à ses services et/ou une poursuite en justice.
4. La surveillance du port est effectuée grâce à un système de sécurité – on s'attend à une utilisation raisonnable des installations.

3. Panneaux de Sécurité

I) Sécurité (texte se trouvant sous les en-têtes DANGER, AVERTISSEMENT, ATTENTION ou AVIS, selon le degré de risque)

1. Quai dangereux.
2. Quai dangereux – interdit aux piétons et aux véhicules.
3. Structure dangereuse – accès interdit.
4. Les accidents, problèmes de sécurité et autres préoccupations doivent être immédiatement rapportés à l'administration portuaire - voir le responsable du quai.
5. Quai dangereux – zone barricadée. Interdit aux piétons et aux véhicules.

4. Gestion Environnementale

J) Gestion Environnementale

1. Les situations d'urgence, déversements, incendies et accidents doivent être rapportés au responsable du port.
2. Manutention, entreposage et élimination de matériaux dangereux interdits.
3. Vos activités doivent être effectuées en utilisant des pratiques environnementales responsables.
4. Il est strictement interdit d'enlever du sable de la plage.