Outils pour les administrations portuaires
La Boîte à outils des administrations portuaires contient des renseignements et des ressources visant à aider les administrations portuaires (AP) à exécuter leurs activités de gestion et d'exploitation courantes des Ports pour petits bateaux (PPB). La Boîte à outils contient des documents produits par le Programme des PPB , les AP et d'autres programmes gouvernementaux, ainsi que certains liens externes utiles. Les renseignements de la Boîte à outils visent à aider les AP mais ne doivent en aucun cas être considérés comme des directives ou des conseils par un organisme gouvernemental.
Finance et gestion
- Guide de planification des activités
- Contient de l'information sur la préparation d'un plan d'activités.
- Conseils sur la perception des droits
- Fournit des renseignements non officiels sur la façon de percevoir les droits auprès des utilisateurs des ports.
- Guide de référence financière
- Contient un guide de référence financière et des modèles de rapports pour soutenir les AP.
- Information sur la TPS/TVH (bilingue)
- Ce document donne de l'information concernant la taxe sur les produits et services / taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) pour les AP.
- Recueil
- Information pour fournir aux AP les conseils et les connaissances des diverses possibilités d'aide financière.
Environnement
- Initiatives ports propres
- La série de documents Initiatives de ports propres contient de l'informations sur les plans de gestion environnementale (PGE), un guide de conception des toilettes, les installations de vidange sanitaire et la gestion des eaux de ruissellement.
- Réponse à un déversement d'huile usée (vidéo)
- Un déversement d'huiles usées provenant d'un système de stockage peut se produire à tout moment sur un site de port pour petits bateaux. C'est pourquoi il est important d'être préparé lorsque ce type d'urgence environnementale se produit. Cette vidéo montre comment se préparer et ce qu'il faut faire pendant et après un tel événement. Cela comprend la préparation de la trousse de déversement, ce qu'il faut porter pendant l'événement et les mesures à prendre pendant et après.
- Plan National de gestion environnementale
- Un plan de gestion environnementale (PGE) est un document qui sert de guide de référence pour assurer une bonne gestion environnementale pour tous ceux qui participent aux activités portuaires. Ce document sert de PGE générique pour tout port typique.
- Gabarit de plan de mesure d'urgence environnementale propre à un site (avec réservoirs)
- Une urgence environnementale peut survenir à tout moment, surtout lorsqu'un système de stockage est situé sur place. Il est important d'avoir un plan de mesures d'urgences environnementales (PMUE) pour pouvoir se préparer adéquatement à un tel événement.
- Huiles usées
- Cet outil sert de guide pour la gestion des huiles usées.
Entretien et opérations
- Manuel des administrations portuaires
- Manuels sur les finances, la gouvernance et les opérations.
- Manuel des procedures d’intervention en cas d’urgence pour les administrations portuaires
- Manuel décrivant diverses situations d'urgence et les mesures appropriées à prendre pour minimiser les pertes de vies humaines et les dommages matériels.
- Programme d'élimination des épaves et des navires abandonnés des PPB
- Demande de financement pour éliminer et disposer d'épaves et de navires abandonnés dans les port pour petits bateaux.
- Lignes directrices et liste de contrôle pour la signalisation
- Cette brochure a été produite par le programme des PPB pour encourager les AP à créer et à mettre en œuvre un plan de signalisation pour leurs ports.
- Modèle d'entente d'amarrage pour les administrations portuaires
- Ce modèle a été produit par le programme des PPB afin de présenter un exemple d'entente d'amarrage contenant des clauses standards.
- Modèle avec des exemples de règles portuaires générales
- Le modèle de règles portuaires a été élaboré par les PPB pour fournir aux AP des exemples de règles qu'elles peuvent utiliser dans leur port. Les AP peuvent l'adapter et le personnaliser en fonction des besoins de leur port.
- Lettres types pour les AP en cas de non-conformité
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Ces lettres types ont été élaborées pour aider les AP en cas de non-conformité aux règles des AP.
- Modèle de permis/licence pour les administrations portuaires
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Ces modèles de permis/licence ont été produits par les PPB pour fournir aux AP des clauses standards lorsqu'elles décident de conclure un accord de licence.
- Modèle de sous-bail pour les administrations portuaires
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Ces modèle de licence ont été produit par les PPB pour fournir aux AP des clauses standards lorsqu'elles décident de conclure un sous-bail.
Bénévoles et bonne gouvernance
- Les comités consultatifs des Port pour petits bateaux — Document d'orientation (PDF, 1,53 Mo)
- Information à l'intention des nouveaux membres
- Guide pour la transition des AP
- Nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucrative.
Assurance
- Information générale sur les couvertures d'assurances
- Comparez les types de couvertures d'assurances offertes aux AP.
- Assurance responsabilité civile
- Informations, procédures et formulaires pour les AP.
- Assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants
- Information sur la couverture pour les AP.
- Assurance décès et mutilation accidentels, et blessures corporelles
- Information sur la couverture pour les AP.
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