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2024-2025 Formulaire de demande : Programme d'intendance de l'habitat pour les espèces aquatiques en péril

Formulaire permettant aux demandeurs de présenter une proposition au Programme d'intendance de l'habitat (PIH) pour les espèces aquatiquesNote de bas de page 1 en péril Cycle de financement 2024-2025

Important :

Le formulaire suivant est votre demande au PIH pour les espèces aquatiques en péril. Veuillez consulter les Instructions relatives à la présentation d’une demande dans le cadre du PIH et le Guide du programme au fur et à mesure que vous remplissez la présente demande. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec le coordonnateur régional du PIH.

Sur cette page

Échéanciers et modalités de présentation d'une demande

Avant de soumettre une demande complète dans le cadre du volet des espèces aquatiques en péril du PIH, les demandeurs sont vivement encouragés à présenter une déclaration d’intérêt par courriel au coordonnateur régional du PIH concerné. Bien que la déclaration d’intérêt ne soit pas obligatoire, elle vous permet de discuter et de recevoir des commentaires sur votre projet afin d’en vérifier la conformité avec les priorités régionales et nationales ainsi qu’avec les résultats escomptés du programme. Les déclarations d’intérêt doivent être soumises au plus tard le 10 novembre 2023 (23 h 59 pour votre région).

Les demandes doivent être soumises par courriel au coordonnateur régional du PIH au plus tard le 15 décembre 2023 (23 h 59 pour votre région).

Veuillez noter :

Aucune prolongation de la date limite de dépôt des demandes ne sera accordée. Les demandeurs recevront un accusé de réception dans les cinq jours ouvrables suivant la présentation de leur demande. Communiquez avec votre coordonnateur régional du PIH si vous avez présenté une demande, mais que vous n'avez pas reçu cet avis.

Proposer un nouveau projet

À moins d'indication contraire, tous les champs sont obligatoires. Si tous les champs obligatoires ne sont pas remplis, il se peut que votre demande NE SOIT PAS étudiée aux fins de financement.

1 Renseignements sur le demandeur

1.1 Équipe de gestion du projet et coordonnées

b) Représentant dûment autorisé :

c) Gestionnaire de projet :

d) Adresse :

1.2 Type d'organisme et numéro d'entreprise

    Numéro d'entreprise fédéral ou numéro de TPS/TVH ou numéro de bande % de TPS/TVH remboursable par l'Agence du revenu du Canada % de TVP remboursable par la province
ONG
     
Groupes autochtones
     
Gouvernement provincial, territorial ou local
     
Autres (spécifier) :
     

1.3 Expérience en matière d'exécution de programmes et de projets

b) Membres de l'équipe (25 lignes maximum) :

Nom Titre Expérience Expérience antérieure de projets du PIH
       
       
       
       
       

1.4 Demande à d'autres programmes de financement du MPO

2 Aperçu et description du projet

2.1.1 Aperçu du projet (1 page maximum) :

2.1.2 Description du projet (3 pages maximum) :

2.1.3 Description des résultats (1 page maximum) :

2.4 Collaboration de plusieurs intervenants ou partenaires

Dans l'affirmative, veuillez remplir le tableau ci-dessous.

Intervenants ou partenaires Description du rôle dans le projet Confirmé ou prévu O/N
     
     
     
     
     

3 Contexte de la proposition

3.1 Emplacement du projet

Description de l'habitat (type d'écosystème) Latitude (en degrés décimaux) [p. ex. 43.09057] Longitude (en degrés décimaux) [p. ex. -80.16062] Emplacement précis (ville ou village à proximité)
       
       
       
       
       

3.2 Importance du site

3.3 Espèces cibléesNote de bas de page 2 et espèces avantagées

a) Espèces ciblées :

Nom de l'espèce Population (s'il y a lieu) Situation selon le COSEPAC Statut figurant à l'annexe 1 de la LEP Document de rétablissement fédéral (O/N)
         
         
         
         
         

b) Espèces avantagées (20 maximum) :

S'il y a lieu, veuillez remplir le tableau ci-dessous :

Nom de l'espèce Population (s'il y a lieu) Situation selon le COSEPAC Statut figurant à l'annexe 1 de la LEP Document de rétablissement fédéral (O/N)
         
         
         
         
         

3.4 Experts des activités de rétablissement

4 Priorités nationales

4.1 Liens avec les programmes de rétablissement, plans d'action ou plans de gestion

4.2 Projets visant plusieurs espèces

4.3 S'attaquer aux menaces pesant sur les espèces ou leurs habitats

5 Priorités régionales

Dans l'affirmative, veuillez remplir le tableau ci-dessous.

Priorité régionale Activité du projet
   
   
   

6 Plan de travail

6.1 Plan de travail du projet

6.1.1 Plan de travail annuel pour 2024-2025
Plan de travail annuel pour 2024-2025
  1. Activité 1 : [Titre de l'activité]
  2. Coût estimé du PIH : [montant numérique] en $
  3. Dates de début et de fin : [mois, année]
  4. Description générale de l'activité
  5. Tâches :
  6. Livrables :
  1. Activité 2 : [Titre de l'activité]
  2. Coût estimé du PIH : [montant numérique] en $
  3. Dates de début et de fin : [mois, année]
  4. Description générale de l'activité
  5. Tâches :
  6. Livrables :
[Ajouter des lignes, au besoin.]
6.1.2 [Projets de deux ans] Plan de travail annuel pour 2025-2026
Plan de travail annuel pour 2025-2026
  1. Activité 1 : [Titre de l'activité]
  2. Coût estimé du PIH : [montant numérique] en $
  3. Dates de début et de fin : [mois, année]
  4. Description générale de l'activité
  5. Tâches :
  6. Livrables :
  1. Activité 2 : [Titre de l'activité]
  2. Coût estimé du PIH : [montant numérique] en $
  3. Dates de début et de fin : [mois, année]
  4. Description générale de l'activité
  5. Tâches :
  6. Livrables :
[Ajouter des lignes, au besoin.]
6.1.3 [Projets de trois ans] Plan de travail annuel pour 2026-2027
Plan de travail annuel pour 2026-2027
  1. Activité 1 : [Titre de l'activité]
  2. Coût estimé du PIH : [montant numérique] en $
  3. Dates de début et de fin : [mois, année]
  4. Description générale de l'activité
  5. Tâches :
  6. Livrables :
  1. Activité 2 : [Titre de l'activité]
  2. Coût estimé du PIH : [montant numérique] en $
  3. Dates de début et de fin : [mois, année]
  4. Description générale de l'activité
  5. Tâches :
  6. Livrables :
[Ajouter des lignes, au besoin.]

6.2 Relevés, inventaires et surveillance

6.3 Évaluation du projet

6.4 Pérennité du projet

6.5 Permis

Dans l'affirmative, veuillez remplir le tableau ci-dessous.

Activités nécessitant un permis Type de permis ou d'autorisation Date de délivrance prévue Autorité compétente
       
       
       
       

7 Budget et dépenses du projet

7.1 Dépenses prévues du PIH pour 2024-2025

Catégorie de dépenses Description des dépenses Montant en dollars demandé au PIH
   
   
   
  Total  

7.2 [Projets de deux ans] Dépenses prévues du PIH pour 2025-2026

Catégorie de dépenses Description des dépenses Montant en dollars demandé au PIH
   
   
   
  Total  

7.3 [Projets de trois ans] Dépenses prévues du PIH pour 2026-2027

Catégorie de dépenses Description des dépenses Montant en dollars demandé au PIH
   
   
   
  Total  

8 Soutien au projet

8.1 Sources de soutien pour 2024-2025

Nom de l'organisation, description des activités à financer et valeur du soutien Valeur du soutien fédéral en espèce et nature (en $) Valeur des autres soutiens financiers du gouvernement en espèce et nature (en $) Valeur autre soutien en espèce et nature (en $) Total du soutien (en $) Soutient confirmé par le MPO (O/N)
Pêches et Océans Canada (PIH)          
           
           
           
Total          

8.2 [Projets de deux ans] Sources de soutien pour 2025-2026

Nom de l'organisation, description des activités à financer et valeur du soutien Valeur du soutien fédéral en espèce et nature (en $) Valeur des autres soutiens financiers du gouvernement en espèce et nature (en $) Valeur autre soutien en espèce et nature (en $) Total du soutien (en $) Soutient confirmé par le MPO (O/N)
Pêches et Océans Canada (PIH)          
           
           
           
Total          

8.3 [Projets de trois ans] Sources de soutien pour 2026-2027

Nom de l'organisation, description des activités à financer et valeur du soutien Valeur du soutien fédéral en espèce et nature (en $) Valeur des autres soutiens financiers du gouvernement en espèce et nature (en $) Valeur autre soutien en espèce et nature (en $) Total du soutien (en $) Soutient confirmé par le MPO (O/N)
Pêches et Océans Canada (PIH)          
           
           
           
Total          

9 Mesure du rendement du programme

Entrer les données prévue dans la première colonne.

Mesure du rendement Nombre Prévue Nombre Réel
Zone d’habitat aquatique restaurée (en mètres/km carrés) [xxxx]  
Nombre d’espèces aquatiques en péril (espèces ou populations) ciblées par l’ensemble des activités du projet [xxxx]  
Nombre d’espèces aquatiques en péril (espèces ou populations) faisant l’objet d’impacts atténués en raison des menaces [xxxx]  
Nombre d’espèces aquatiques en péril (espèces ou populations) dont on prévoit que les tendances correspondent aux objectifs de population et de répartition dans les programmes de rétablissement et les plans d’action [xxxx]  
Nombre de mesures mises en œuvre à partir des documents de rétablissement des espèces aquatiques en péril (espèces ou populations), y compris des plans de zone ou des plans fondés sur les menaces [xxxx]  
Nombre de rapports (p. ex. études, sondages, inventaires et rapports de recherche) terminés [xxxx]  
Nombre de partenaires non autochtones qui participent au projet (à l'exclusion du bénéficiaire et du MPO) [xxxx]  
Nombre de groupes autochtones agissant à titre de partenaires [xxxx]  
Nombre d'activités de sensibilisation (présentations, ateliers, etc.) [xxxx]  
Nombre d'actions susceptibles de se poursuivre au-delà du PIH [xxxx]  
Nombre d'emplois créés [xxxx]  

Annexe 1 : Coordonnateurs régionaux

Arctique

Kristie Pearce
Téléphone : 431-334-7210
Courriel : DFO.HspOpr-PihRop.MPO@dfo-mpo.gc.ca

Golfe

Jackie Walker
Téléphone : 506-377-8263
Courriel : DFO.HspGlf-PihGlf.MPO@dfo-mpo.gc.ca

Maritimes

Lisa Paon
Téléphone : 902-483-5495
Courriel : DFO.HspMar-PihMar.MPO@dfo-mpo.gc.ca

Ontario et Prairies

Kristie Pearce
Téléphone : 431-334-7210
Courriel : DFO.HspOpr-PihRop.MPO@dfo-mpo.gc.ca

Pacifique

Athen Yuen
Téléphone : 778-955-8334
Courriel : DFO.HspPyr-PihRpy.MPO@dfo-mpo.gc.ca

Québec

Élyse Leduc
Téléphone : 438-340-9834
Courriel : DFO.HspQc-PihQc.MPO@dfo-mpo.gc.ca

Terre-Neuve-et-Labrador

Andy Porter
Téléphone : 709-687-2951
Courriel : DFO.HspNfl-PihTnl.MPO@dfo-mpo.gc.ca

Annexe 2 : Priorités régionales

ANNEXE 1 : PRIORITÉS RÉGIONALES
Région Espèces Zones Menaces
Terre-Neuve-et-Labrador
  • Espèces de loup de mer (Loup à tête large, Loup tacheté, Loup Atlantique)
  • Tortue luth et caouanne
  • Espèces de grandes baleines (Rorqual bleu, Rorqual commun, Baleine noire de l'Atlantique Nord)
  • Saumon Atlantique (Population du sud de Terre-Neuve)
  • Fondule barré
 S/O
  • Interactions avec les pêches (p. ex. : prises accessoires et empêtrement)
  • Interactions navire (p. ex. : frappes de navire, perturbations acoustiques)
  • Pollution et Pathogènes
  • Altération de l'habitat
  • Barrières migratoires
Maritimes
  • Saumon de l'Atlantique (population de l'intérieur de la baie de Fundy)
  • Corégone de l'Atlantique
  • Tortue luth et caouanne
  • Espèces de baleines (Baleine noire de l'Atlantique Nord, Rorqual bleu)
  • Éperlan arc-en-ciel (population du lac Utopia)
 S/O
  • Altération et dégradation de l'habitat, y compris les effets du changement climatique
  • Espèces envahissantes ou introduites
  • Interactions avec les pêches (p. ex. : prises accessoires et empêtrement, et les captures accidentelles)
  • Interactions entre navires et véhicules
  • Perturbations acoustiques
Gulf
  • Saumon de l'Atlantique
  • Alasmidonte renflée
  • Espèces de loup de mer
  • Tortue luth
  • Espèces de baleines (Baleine noire de l'Atlantique Nord, Rorqual bleu, Rorqual commun)
 S/O
  • Interactions avec des navires et des véhicules
  • Perturbations acoustiques
  • Interactions avec les pêches (p. ex. : prises accessoires et empêtrement)
  • Altération et dégradation de l'habitat
  • Espèces envahissantes ou introduites
Quebec
  • Baleines en péril du Saint-Laurent (Béluga, Rorqual bleu, Baleine noire de l'Atlantique Nord, Rorqual commun et Marsouin commun)
  • Tous les poissons d'eau douce d'intérêt pour l'équipe de rétablissement des cyprins et petits percidés du Québec (Dard de sable, Crapet du Nord, Bec-de-lièvre, Fouille-roche gris, Méné d'herbe, Brochet vermiculé, Lamproie du Nord et Lamproie argentée)
  • Chevalier cuivré
  • Requins et Raies (Grand requin blanc de l'Atlantique, Requin-taupe bleu de l'Atlantique, Aiguillat commun de l'Atlantique, Maraîche, Pèlerin de l'Atlantique, Raie épineuse et Raie à queue de velours du chenal Laurentien et du plateau néo-écossais)
  • Espèces diadromes du Saint-Laurent (Saumon de l'atlantique et Anguille d'Amérique)
  • Estuaire et Golfe du Saint-Laurent (incluant l'ensemble de ses tributaires)
  • Basses-terres du Saint-Laurent (voir carte pour la délimitation du territoire), en particulier, mais sans s'y limiter, le bassin versant de la rivière Richelieu.
  • Dérangement anthropique associé à la navigation commerciale, les excursions et l'observation de baleines ou la navigation de plaisance (p. ex. approche, bruit, collision, batillage, déversement)
  • Prises accessoires, empêtrements dans les engins de pêche et pressions des pêches récréatives et commerciales sur les espèces aquatiques en péril et la disponibilité de leurs proies
  • Destruction et détérioration de l'habitat (p. ex. destruction d'herbiers, artificialisation des berges, batillage, compaction ou érosion des sols, altération des rives et bandes riveraines, contamination de l'eau)
  • Espèces aquatiques envahissantes affectant les espèces aquatiques en péril et leur habitat

Ontario et Prairies

(Ontario)
  • Méné long
  • Méné camus
  • Petit-bec
  • Chevalier noir
  • Moules d'eau douce figurant sur la liste de la LEP
  • Lac Sainte-Claire et bassins hydrographiques qui s'y déversent
  • Lac Érié et bassins hydrographiques qui s'y déversent
  • Lac Ontario et bassins hydrographiques qui s'y déversent
  • Lac Huron et bassins hydrographiques qui s'y déversent
  • Lacs et bassins hydrographiques du haut Saint-Laurent (occidental) qui s'y déversent
  • Sédiments/nutriments, charge de contaminants
  • Destruction et détérioration de l'habitat
  • Modification des débits, des niveaux d'eau ou des processus côtiers
  • Obstacles au passage du poisson

Ontario et Prairies

(Manitoba, Saskatchewan, Alberta)
  • Buffalo à grande bouche
  • Esturgeon jaune
  • Espèces des Prairies du Sud (Méné d'argent de l'Ouest, Chabot des montagnes Rocheuses, Meunier des plaines)
  • Truite indigènes de l'Alberta (Truite arc-en-ciel du rivière Athabasca, Truite fardée versant de l'ouest, Omble à tête plate)
  • Mulette feuille d'érable
  • Bassin de la rivière de la Paix/des Esclaves
  • Bassin de la rivière Saskatchewan Nord et Sud
  • Région des Prairies du Sud (rivière Milk, rivière St. Mary, rivière Qu'Appelle)
  • Bassin de la rivière Winnipeg/Rouge/Assiniboine
  • Versants Est des montagnes Rocheuses
  • Perte/destruction/dégradation de l'habitat
  • Espèces de poissons présentant un potentiel d'introgression avec les espèces indigènes
  • Maladies et agents pathogènes
  • Restrictions/obstacles à la circulation
  • Perte de connaissances autochtones spécifiquement liées à la présence d'espèces aquatiques et à l'utilisation d'habitats importants (c'est-à-dire les habitats utilisés pour l'alimentation, le frai, la nurserie, l'hivernage ou en tant que couloir migratoire)

Arctique

(Territoires du Nord-Ouest et Nunavut)
  • Dolly Varden (ouest de l'Arctique)
  • Béluga (baie Cumberland)
  • Omble à tête plate, Populations de l'ouest de l'Arctique
  • Poissons marins de l'Arctique
  • Mammifères marins de l'Arctique
  • Bassin Foxe/Baie d'Hudson/détroit d'Hudson
  • Affluents du fleuve Mackenzie/système de la rivière Peel
  • Mer de Beaufort/Golfe d'Amundsen
  • Du golfe de la Reine-Maud au détroit de Lancaster
  • Baie de Baffin/Détroit de Davis
  • Perte de connaissances autochtones spécifiquement liées à l'utilisation d'habitats importants (c'est-à-dire les habitats utilisés pour l'alimentation, le frai, la nurserie, l'hivernage ou en tant que couloir migratoire)
  • Perturbations anthropiques liées à la navigation, aux petites embarcations, à l'industrie et à d'autres activités
  • Heurté et perte de mammifères marins
  • Impacts des maladies, des espèces introduites et non introduites
  • Impacts du changement climatique, y compris les impacts sur l'habitat
Pacifique
  • Cétacés évalués comme étant à risque par le COSEPAC
  • Esturgeon blanc
  • Ormeau nordique
  • Espèces endémiques d'eau douce évaluées comme étant en péril par le COSEPAC
  • Requins évalués comme étant en péril par le COSEPAC
 Tous les habitats aquatiques (marins et d'eau douce) dans la région du Pacifique du MPO
  • Interactions avec les pêcheries (y compris les prises accidentelles, les enchevêtrements, les prélèvements illégaux, la disponibilité des proies)
  • Perturbation physique et acoustique (par les navires)
  • Dégradation et fragmentation de l'habitat (aquatique et riverain)
  • Qualité de l'eau, y compris les contaminants
  • Espèces aquatiques envahissantes
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