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À propos de la planification spatiale marine

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Nos océans sont confrontés à des défis importants en raison du changement climatique, de la pollution et des demandes sur les ressources et les espaces marins. La planification spatiale marine (PSM) est un processus reconnu à l'échelle internationale qui permet de gérer les espaces océaniques. Tout comme la planification urbaine aide à organiser le développement des villes – par exemple, en conservant des espaces verts tout en autorisant le développement commercial – la PSM guide l'utilisation durable de nos océans. Elle est en cours d'élaboration dans cinq aires de planification au Canada.

L'approche du Canada pour la gestion de nos océans doit tenir compte de l'immense espace océanique dont nous disposons, de notre contexte juridictionnel unique et des divers droits et intérêts de nos partenaires et intervenants. Nous utilisons la PSM pour atteindre des objectifs écologiques, économiques, culturels et sociaux communs dans cet environnement.

Au Canada, la PSM fait appel aux :

Nous nous appuyons sur les connaissances, les leçons apprises et les partenariats issus de nos expériences de Gestion intégrée des océans, initiées lors de l'adoption de la Loi sur les océans du Canada en 1996.

Plans spatiaux marins

Un plan spatial marin est le document issu du processus de PSM. Au Canada, nous mettons au point des plans qui :

Les plans spatiaux marins considèrent à la fois les aspects économie et conservation : ils peuvent désigner des zones potentielles de développement ou des zones pour d'autres activités marines, ainsi que des zones à éviter ou pouvant nécessiter des mesures de protection spéciales.

Les participants au processus de PSM auront l'occasion de fournir des renseignements ou des commentaires à différents moments du processus. Plus les plans sont détaillés, plus ils fournissent d'avantages. Par exemple, les plans spatiaux marins peuvent identifier et prendre en compte les intérêts concurrents afin que les gouvernements et les industries puissent planifier leurs activités de façon durable et efficace.

Nos plans spatiaux marins seront adaptés en permanence afin de refléter l'engagement continu et les priorités émergentes dans l'environnement océanique.

Gouvernance

Le gouvernement du Canada (GC) s'engage à :

En vertu de l'article 31 de la Loi sur les océans du Canada, le ministre des Pêches et des Océans :

« dirige et favorise l'élaboration et la mise en œuvre de plans pour la gestion intégrée de toutes les activités ou mesures qui s'exercent ou qui ont un effet dans les estuaires et les eaux côtières et marines faisant partie du Canada ou sur lesquelles le droit international reconnaît à celui-ci des droits souverains. »

Nous avons le rôle principal dans la coordination d'une approche pangouvernementale de la gestion des océans. Nous nous engageons à travailler avec d'autres ministères fédéraux et les gouvernements provinciaux, territoriaux et autochtones. L'établissement de structures de gouvernance efficaces avec nos partenaires est essentiel au processus de PSM et sera crucial pour l'élaboration de plans spatiaux marins qui reflètent les besoins régionaux.

Les régions de Pêches et Océans Canada (MPO) continue à tisser des liens avec les groupes autochtones. Grâce à la gouvernance régionale établie, elles continuent de participer au concept de planification de l'environnement marin, en mettant d'abord l'accent sur le renforcement des capacités ainsi que sur la collecte et la cartographie du savoir autochtoneNote de bas de page 1, dans la mesure du possible.

Nous appuyons les communautés autochtones afin qu'elles :

Ce travail est réalisé dans le respect de notre Stratégie de réconciliation et soutient la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

Renseignements connexes

Science et connaissances

Les scientifiques de MPO participent à divers volets de la PSM. Ils contribuent à la création d'une approche factuelle et inclusive qui s'appuie sur :

Les données scientifiques contribuent à alimenter l'ensemble des connaissances sur les écosystèmes, les facteurs de stress et les impacts :

Nous rassemblons des données et des connaissances de différentes sources et les utilisons pour générer des produits additionnels, par exemple des rapports et des cartes. Ces produits :

Les nombreuses cultures autochtones du Canada sont porteuses de connaissances qui s'expriment dans leurs langues, leurs modes de vie et leurs lois. Grâce à nos partenariats de gouvernance, nous travaillons afin de permettre l'inclusion appropriée du savoir autochtone dans le processus de PSM.

L'intégration et la mise en commun des connaissances scientifiques et du savoir autochtone favoriseront une prise de décisions transparente, opportune, efficace et fondée sur des données probantes.

Efforts internationaux

Plus de 75 pays d'Amérique du Nord et centrale, d'Europe, d'Afrique, d'Asie et d'Océanie favorisent la gestion des océans par la PSM. Les différentes approches adoptées varient selon la situation et l'environnement marin de chaque pays.

Un principe directeur de la PSM au niveau international est de mobiliser les partenaires et les intervenants. Des directives internationales sur la planification de l'espace marin ont été élaborées pour aider les pays à mettre en œuvre la PSM.

La PSM soutient les efforts déployés par le Canada pour respecter ses engagements à l'égard de :

Renseignements connexes

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