Plan de gestion intégrée de l’océan pour la zone de la côte nord du pacifique

Table des matières

• Texte Complet
• Préface
• Sommaire
• Sigles et abréviation
• Remerciements
• 1.0 Contexte du plan
  • 1.1 Contexte mondial
  • 1.2 Contexte de la ZGICNP
  • 1.3 Portée du plan
  • 1.4 La collaboration des gouvernements : le fondement même du plan
• 2.0 Zone d’application du plan
  • 2.1 Milieu marin
  • 2.2 Usage humain
  • 2.3 Avenir de la zone d’application du plan
• 3.0 Processus de planification
  • 3.1 Ententes de gouvernance
  • 3.2 Participation des parties intéressées
  • 3.3 Élaboration du plan
  • 3.4 Processus de planification marine apparentés
• 4.0 Cadre de gestion écosystémique
  • 4.1 Hypothèses en matière de gestion écosystémique et principes de gestion écosystémique pour la ZGICNP
  • 4.2 Buts, objectifs et stratégies concernant la ZGICNP
• 5.0 Mise en oeuvre
  • 5.1 Établissement des priorités d’action
  • 5.2 Suivi et évaluation du rendement du plan
• Bibliographie
• Glossaire

Annexes

• Annexe 1 Tableau sommaire des lois et des règlements fédéraux et provinciaux
• Annexe 2 Documents complémentaires concernant la ZGICNP
• Annexe 3 Portraits des acti vités en milieu marin et perspecti ves d’avenir
• Annexe 4 Cartes
• Annexe 5 Organisations et membres
• Annexe 6 Réunions passées
• Annexe 7 Composantes valorisées de l’écosystème et composantes valorisées socio-économiques

Liste des Figures

• Figure 2-1 La zone de gestion intégrée de la côte nord du pacifique (ZGICNP))
• Figure 3-1 Structure du processus de planification de la ZGICNP
• Figure 3-2 Outils et mécanis mes pour encourager la participation continue au processusde planification de la ZGICNP
• Figure 3-3 Calendrier relatif à la ZGICNP
• Figure 4-1 Éléments du cadre de gestion écosystémique pour la ZGICNP
• Figure A7-1 Méthode de détermination des composantes valorisées de l’écosystème
• Figure A7-2 Domaines du système socio-économique

Liste des Tableaux

• Tableau 2-1 Communautés présentes aux abords des bassins hydrographiques côtiers de la ZGICNP
• Tableau 4-1 Buts, objecti fs et stratégies concernant la ZGICNP
• Tableau A1-1 Organismes fédéraux ayant des rôles directs dans la gestion de l’océan de la ZGICNP
• Tableau A1-2 Organismes de la C.-B. ayant des rôles directs dans la gestion de l’océan de la ZGICNP
• Tableau A3-1 Sommaire des portraits des acti vités en milieu marin et des perspecti ves d’avenir

Chers lecteurs,

Au nom du Comité directeur de la zone de gestion intégrée de la côte nord du Pacifique (ZGICNP), nous avons le plaisir de vous présenter le plan de gestion intégrée de l’océan pour la zone de la côte nord du Pacifique.

Le présent document offre une orientation de haut niveau sur la planification et la gestion des activités en milieu marin et des ressources maritimes dans cette zone. Il a été rédigé avec l’aide précieuse d’un grand nombre de partenaires comme des Premières Nations, les gouvernements du Canada et de la Colombie Britannique, l’industrie, des organisations non gouvernementales, des gens du milieu universitaire et des résidents locaux.

Nous aimerions remercier toutes les personnes et tous les partenaires qui ont participé à la rédaction de ce plan. Leur expérience et leurs points de vue se sont avérés d’une valeur inestimable pour la création d’un cadre stratégique complet afin d’adopter une approche plus globale et intégrée de l’utilisation de l’océan dans la ZGICNP.

La participation, le soutien et l’engagement continus de la part des partenaires et des parties prenantes de la mise en oeuvre de ce Plan contribueront au maintien des communautés côtières et d’écosystèmes sains et fonctionnels dans cette zone marine importante et unique.

Sincères salutations,

Le présent plan n’est pas juridiquement contraignant, il ne crée pas de droits juridiquement exécutoires entre le Canada, la Colombie-Britannique ou les Premières Nations, et il ne constitue pas un traité ni un accord sur des revendications territoriales au sens des articles 25 et 35 de la Loi constitutionnelle de 1982 du Canada.

Le présent plan ne crée pas, ne définit pas, n’atteste pas, ne modifie pas, ne reconnaît pas, n’affirme pas et ne nie pas de droits ancestraux, de titre ancestral ou de droits issus de traités ou de titre et droits de la Couronne, et il ne constitue pas une preuve de la nature, de la portée ou de l’étendue des droits ancestraux, du titre ancestral ou des droits issus de traités ou du titre et des droits de la Couronne.

Le présent plan ne limite ni ne compromet les positions que le Canada, la Colombie-Britannique ou les Premières Nations pourraient prendre dans le cadre de négociations ou de procédures juridiques ou administratives.

Rien dans le présent plan ne constitue une admission de fait ou de responsabilité.

Rien dans le présent plan ne modifie, ne définit, n’entrave ou ne limite ou ne doit être jugé comme modifiant, définissant, entravant ou limitant la compétence, l’autorité, les obligations ou les responsabilités du Canada, de la Colombie-Britannique ou des Premières Nations.