Plan de gestion intégrée de l’océan pour la zone de la côte nord du pacifique

Table des matières

• Texte Complet
• Préface
• Sommaire
• Sigles et abréviation
• Remerciements
• 1.0 Contexte du plan
  • 1.1 Contexte mondial
  • 1.2 Contexte de la ZGICNP
  • 1.3 Portée du plan
  • 1.4 La collaboration des gouvernements : le fondement même du plan
• 2.0 Zone d’application du plan
  • 2.1 Milieu marin
  • 2.2 Usage humain
  • 2.3 Avenir de la zone d’application du plan
• 3.0 Processus de planification
  • 3.1 Ententes de gouvernance
  • 3.2 Participation des parties intéressées
  • 3.3 Élaboration du plan
  • 3.4 Processus de planification marine apparentés
• 4.0 Cadre de gestion écosystémique
  • 4.1 Hypothèses en matière de gestion écosystémique et principes de gestion écosystémique pour la ZGICNP
  • 4.2 Buts, objectifs et stratégies concernant la ZGICNP
• 5.0 Mise en oeuvre
  • 5.1 Établissement des priorités d’action
  • 5.2 Suivi et évaluation du rendement du plan
• Bibliographie
• Glossaire

Annexes

• Annexe 1 Tableau sommaire des lois et des règlements fédéraux et provinciaux
• Annexe 2 Documents complémentaires concernant la ZGICNP
• Annexe 3 Portraits des acti vités en milieu marin et perspecti ves d’avenir
• Annexe 4 Cartes
• Annexe 5 Organisations et membres
• Annexe 6 Réunions passées
• Annexe 7 Composantes valorisées de l’écosystème et composantes valorisées socio-économiques

Liste des Figures

• Figure 2-1 La zone de gestion intégrée de la côte nord du pacifique (ZGICNP))
• Figure 3-1 Structure du processus de planification de la ZGICNP
• Figure 3-2 Outils et mécanis mes pour encourager la participation continue au processusde planification de la ZGICNP
• Figure 3-3 Calendrier relatif à la ZGICNP
• Figure 4-1 Éléments du cadre de gestion écosystémique pour la ZGICNP
• Figure A7-1 Méthode de détermination des composantes valorisées de l’écosystème
• Figure A7-2 Domaines du système socio-économique

Liste des Tableaux

• Tableau 2-1 Communautés présentes aux abords des bassins hydrographiques côtiers de la ZGICNP
• Tableau 4-1 Buts, objecti fs et stratégies concernant la ZGICNP
• Tableau A1-1 Organismes fédéraux ayant des rôles directs dans la gestion de l’océan de la ZGICNP
• Tableau A1-2 Organismes de la C.-B. ayant des rôles directs dans la gestion de l’océan de la ZGICNP
• Tableau A3-1 Sommaire des portraits des acti vités en milieu marin et des perspecti ves d’avenir

Sommaire

La zone de gestion intégrée de la côte nord du Pacifique (ZGICNP) est l’une des cinq zones nationales étendues de gestion des océans désignées dans le plan d’action de 2005 du Canada pour les océans. Le plan de gestion intégrée pour la ZGICNP est le fruit d’un processus concerté mené aux termes d’une entente sur la gouvernance des océans conclue entre les gouvernements du Canada, de la Colombie-Britannique et des Premières Nations, auquel a contribué un groupe diversifié d’organisations, d’intervenants et de parties prenantes. Il s’agit d’un plan stratégique de haut niveau fournissant l’orientation et contenant l’engagement visant la gestion adaptative, intégrée et écosystémique des activités en milieu marin et des ressources maritimes dans la zone d’application du plan, plutôt que de se fonder sur des directives opérationnelles détaillées.

Le plan décrit un cadre de gestion écosystémique pour la ZGICNP qui comprend des hypothèses, des principes, des buts, des objectifs et des stratégies. Ce cadre de gestion écosystémique a été conçu de telle sorte qu’il puisse être appliqué de façon générale aux gestionnaires, aux décideurs, aux organismes de règlementation, aux membres des communautés et aux utilisateurs des ressources alors que les gouvernements du Canada, de la Colombie-Britannique et des Premières Nations ainsi que les parties prenantes se proposent d’adopter une approche plus globale et intégrée de l’utilisation de l’océan dans la zone d’application du plan.

Les buts de la gestion écosystémique de la ZGICNP sont interreliés et ne peuvent être séparés. Le cadre de gestion écosystémique de la ZGICNP vise à garantir :

• l’intégrité des écosystèmes marins de la ZGICNP, principalement en ce qui concerne leur structure, leur fonction et leur résilience;
• le bien-être humain grâce aux liens sociétaux, économiques, spirituels et culturels avec les écosystèmes marins de la ZGICNP;
• une gouvernance et une gestion concertées, efficaces, transparentes et intégrées, et la participation du public;
• une meilleure compréhension des écosystèmes marins complexes et des milieux marins en mutation.

Le plan fournit également des renseignements de base et de nombreux outils de gestion qui peuvent être utilisés par des tiers pour faciliter l’application du cadre de gestion écosystémique à différentes échelles dans la ZGICNP.

Cinq priorités ont été établies pour la mise en oeuvre du Plan à court terme :

• Ententes de gouvernance pour la mise en oeuvre;
• Planification du réseau d’aires marines protégées;
• Surveillance et gestion adaptative;
• Possibilités économiques intégrées;
• Outils facilitant la mise en oeuvre du plan.

La mise en oeuvre du plan est une responsabilité que se partagent tous les signataires au processus de planification, lequel sera entrepris en fonction des programmes et ressources actuels, dans la mesure du possible.

En ce qui a trait à la surveillance et à l’évaluation du rendement du plan, des indicateurs seront définis pour suivre et évaluer les résultats du plan, et des examens exhaustifs seront menés pour évaluer la progression vers les buts et les objectifs du cadre de gestion écosystémique. Les constatations issues de l’évaluation du rendement, de même que les nouveaux besoins et les nouvelles priorités en matière de gestion, seront prises en compte, et au besoin, seront incorporées dans la mise en oeuvre afin que le plan rende compte des circonstances et des conditions changeantes à mesure qu’elles surviennent.

La phase de collecte des données pour la zone de gestion intégrée de la côte nord du Pacifique a eu lieu de 2007 à 2012. Les données, les statistiques et les tendances présentées dans le document reflètent les meilleurs renseignements disponibles durant cette période.