Sites contaminés fédéraux : Ressources en ligne
Pêches et Océans Canada
- Espèces aquatiques en péril
- Énoncé de politique sur la protection du poisson et de l’habitat du poisson
- Politique sur l’application de mesures visant à compenser les effets nocifs sur le poisson et l’habitat du poisson en vertu de la Loi sur les pêches
- Séquence des effets
- Demander l’examen d’un projet près de l’eau
- Mesures de protection du poisson et de l’habitat du poisson
- Termes et concepts utilisés dans le programme sur les espèces en péril
- Périodes particulières pour mener des projets dans l’eau ou à proximité de l’eau
- Bibliothèque de Pêches et Océans Canada
Sites contaminés fédéraux
- Sites contaminés fédéraux – portail
- Sites contaminés fédéraux – publications
- Module 1: Sélection et interprétation des essais de toxicité
- Module 2: Sélection ou élaboration de valeurs toxicologiques de référence propres à un site
- Module 3: Uniformisation des caractéristiques des récepteurs fauniques
- Module 4 : L'évaluation de Causalité
- Module 5 : définition des conditions de fond et utilisation des concentrations de fond
- Énoncé de travail concernant les évaluations des risques écotoxicologiques dans les sites fédéraux
- Cadre d’évaluation et de gestion des sites aquatiques contaminés, conformément au Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF)
- Financement des sites contaminés fédéraux
- Sommaire du document d’orientation sur la planification du suivi à long terme du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF)
Lois
- Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) de 1999
- Loi sur l’évaluation d’impact
- Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE)
- Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
- Loi sur les espèces en péril (LEP)
- Loi sur les pêches
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
- Répertoire des biens immobiliers fédéraux
- Inventaire des sites contaminés fédéraux (ISCF)
- Agents de liaison officiels pour l’ISCF
Autres sites
- Agence d’évaluation d’impact du Canada
- Registre environnemental de la LCPE
- Feuille de route pour les projets de restauration d’un site contaminé
- Guide d’orientation pour la sélection de technologies (GOST)
- Programme d’intendance de l’habitat pour les espèces en péril
- Lieux contaminés - Santé Canada
- Fonds autochtone pour les espèces en péril
- Registre public des espèces en péril
Conseil canadien des ministres de l'environnement
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