Périodes particulières pour mener des projets dans l'eau ou à proximité de l'eau
Planifiez les travaux réalisés dans l'eau ou à proximité de façon à respecter les périodes particulières indiquées ci-dessous pour protéger les poissons, y compris les œufs, les juvéniles, les adultes en frai, et les organismes dont ils se nourrissent. Les périodes particulières peuvent varier selon la province, l'espèce ou le cours d'eau.
Ces périodes constituent une des nombreuses mesures utilisées pour protéger l'habitat du poisson lors de l'exécution d'un projet près de l'eau. Il est recommandé d'adopter les mesures visant à éviter les dommages pour réduire les impacts sur le poisson et son habitat.
Périodes particulières
Alberta
Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat en Alberta :
- Codes of Practice: Pipelines / Telecommunications lines crossing a water body / Water course crossings
(Gouvernement de l'Alberta, anglais seulement)
Colombie-Britannique
Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant les périodes particulières afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat en Colombie-Britannique :
- Périodes particulières de travaux en mer/estuaire pour le secteur de la côte Nord et les secteurs de la côte Sud et du Bas-Fraser.
- Périodes particulières de travaux en eau douce (Gouvernement de la Colombie-Britannique, anglais seulement) pour chaque région de la province. Pour les espèces de saumon qui ne sont pas couvertes par les périodes particulières de faible risque pour chaque région de la province, veuillez communiquer avec le bureau de Vancouver en C.-B.
Île-du-Prince-Édouard
Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant la période particulière afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat à Île-du-Prince-Édouard :
- La période où les débits sont faibles du 1er juin au 30 septembre.
- Prince Edward Island Watercourse, Wetland and Buffer Zone Activity Guidelines (Gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard, anglais seulement)
Manitoba
Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Manitoba :
Nouveau-Brunswick
Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant la période particulière afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Nouveau-Brunswick :
- La période estivale où les débits sont faibles du 1er juin au 30 septembre.
Pour obtenir des renseignements précis sur les périodes sensibles et consulter la liste des périodes de frai et de migration, veuillez-vous reporter aux Directives techniques de la modification des cours d'eau et des terres humides, Période idéale pour les travaux dans les cours d'eau (p. 26-28) (Gouvernement du Nouveau-Brunswick) et l'annexe A (p. 118-121).
Nouvelle-Écosse
Planifiez les travaux durant la période estivale de basses eaux afin d’éviter les stades de développement vulnérables (immobilité des œufs et des alevins) des principales espèces de salmonidés. Certaines espèces ont des périodes critiques sensibles pendant la fenêtre des travaux. Veillez donc à éviter les impacts si ces espèces se trouvent près de la zone de votre projet (par exemple, la truite arc-en-ciel juvénile).
- 1er juin au 30 septembre.
Cette période particulière ne s'applique pas aux environnements estuariens / marins.
Pour plus d'informations, veuillez contacter le bureau de Dartmouth, région des Maritimes.
Nunavut
Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Nunavut :
Ontario
Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat en Ontario :
Les périodes particulières indiquées dans les permis de Conservation Ontario (anglais seulement) ou les permis de travail du ministère des Richesses naturelles (Gouvernement de l'Ontario) pourraient être différentes et avoir préséance.
Québec
Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant les périodes particulières afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Québec :
Saskatchewan
Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat en Saskatchewan :
Terre-Neuve-et-Labrador
Afin d’éviter des répercussions sur les poissons à Terre-Neuve-et-Labrador, il est interdit d’exécuter des travaux dans l’eau :
- dans les estuaires et les tronçons principaux des rivières à saumon réglementées du 1er mai au 30 septembre (période de migration)
- dans les affluents et les eaux d’amont des rivières à saumon réglementées sur l’île de Terre-Neuve du 1er octobre au 31 mai (période de frai, d’incubation et d’éclosion)
- dans les affluents et les eaux d’amont des rivières à saumon réglementées au Labrador du 15 septembre au 15 juin (période de frai, d’incubation et d’éclosion)
- dans les estuaires et les tronçons principaux des rivières à truite brune du 1er octobre au 30 novembre (période de migration)
Les rivières à saumon réglementées sont énumérées dans le Guide du pêcheur à la ligne de Terre-Neuve-et-Labrador et dans le Règlement de pêche de Terre-Neuve-et-Labrador.
Les rivières à truite brune sont énumérées dans le Guide du pêcheur à la ligne de Terre-Neuve-et-Labrador.
Territoires du Nord-Ouest
Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat aux Territoires du Nord-Ouest :
Yukon
Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant les périodes particulières afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Yukon :
- Périodes particulières pour mener des travaux en eau douce au Yukon
- Veuillez communiquer avec le bureau de Yellowknife, T.N.-O. pour de l'information sur les périodes particulières pour mener des travaux en mer/estuaire au Yukon.
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