Plan régional pour les océans - plate-forme Néo-Écossaise, côte Atlantique, baie de Fundy
Contexte et description du programme
Table des matières
Gestion des océans et des côtes
La composante Gestion des océans et des côtes du Plan vise à soutenir et à améliorer la planification, la gestion et la prise de décisions dans l’environnement marin. Le ministère travaille à ces objectifs en hiérarchisant les enjeux de la gestion des océans et des côtes, en fournissant des connaissances, des produits de connaissance, d’évaluation et des conseils, et en collaborant avec d’autres pour gérer les problèmes de gestion. Le Ministère suit en permanence une stratégie d’évaluation et de hiérarchisation des enjeux afin d’orienter la recherche, les évaluations et les mesures de gestion qu’il réalise avec les autres entités chargées de la gestion des océans et des côtes. Ce travail consiste notamment à prendre en compte les enjeux recensés lors du travail permanent sur le terrain, les activités de développement maritime existantes et prévues (p. ex. exploitation gazière et pétrolière en haute mer, énergies renouvelables, etc.), les engagements auprès de la communauté scientifique, des partenaires gouvernementaux et des intervenants, et les renseignements contenus dans les études et les rapports nationaux et internationaux sur des sujets liés aux océans. Par exemple, les renseignements sur l’état et les tendances de la biorégion contenus dans le rapport sur l’état de la plate-forme Néo-Écossaise et sur l’état du golfe du Maine servent à orienter la planification et la gestion. Cette démarche d’établissement des priorités oriente également la réalisation des analyses et des produits géospatiaux, tels que les cartes des activités humaines et des caractéristiques écologiques, qui appuient à leur tour cette démarche.
Ce travail est appuyé par l’application de stratégies de gestion des risques afin d’évaluer les pressions et les impacts, et de réagir en conséquence. Il est essentiel que les actions ministérielles soient toujours déterminées en fonction de priorités bien définies et approuvées. Étant donné que la détermination des risques nécessite de bien comprendre les séquences des effets – souvent multiples – des activités et des pressions sur les environnements récepteurs, il doit y avoir une collaboration permanente au sein du Ministère et avec les autres experts.
Le Plan met fortement l’accent sur une prise de décisions éclairée et efficace pour appuyer la gestion des océans et des côtes. Pour faciliter une prise de décisions efficace, il est essentiel de s’assurer que les personnes qui en ont besoin puissent obtenir des renseignements exacts en temps opportun, et dans des formats accessibles pouvant être utilisés immédiatement. À cette fin, le Ministère élabore actuellement une panoplie d’outils d’aide à la planification, à l’évaluation et à la prise de décisions, y compris des données spatiales, des cartes et des produits d’information marins, des directives opérationnelles et des produits de connaissance, ainsi que des renseignements pertinents sur l’état et les tendances des enjeux, des besoins et des lacunes prioritaires dans la biorégion.
Stratégies de gestion des risques pour la gestion des océans et des côtes
Le Canada, de même que plus de 30 autres nations, a adopté la norme ISO 31000:2009 pour gérer les risques. Le Ministère s’est efforcé d’intégrer des stratégies de gestion des risques utilisant cette norme à ses secteurs de programme. Le principe fondamental de la gestion des risques est d’évaluer les incidences potentielles de certaines activités par rapport à la probabilité qu’elles se produisent afin d’orienter les efforts vers les domaines qui en ont le plus besoin. La norme ISO 31000:2009 décrit un processus de gestion des risques comportant une série d’étapes. Ces étapes consistent notamment à définir le contexte de l’analyse, par exemple les facteurs sociaux, économiques et culturels; à déterminer les risques, y compris les sources et les conséquences potentielles; à analyser les risques afin de mieux comprendre les forces motrices et les mesures d’atténuation potentielles; à évaluer les risques pour déterminer le niveau de risque et les traitements nécessaires; à traiter le risque afin de choisir les options permettant de réduire les risques; ainsi qu’à suivre des étapes pour communiquer, consulter, surveiller et réviser.
Données spatiales marines et analyse
Le Ministère reconnaît l’importance d’une approche spatio- temporelle de la planification et de la gestion côtières et des océans. Des approches pragmatiques et opérationnelles de la planification et de la gestion spatiales peuvent fournir des solutions efficaces, souples et adaptables aux problèmes de gestion. Cette approche est également la manière la plus efficace de faire progresser la priorité du Ministère concernant l’élaboration de méthodes pratiques pour les évaluations des effets cumulatifs, par exemple en analysant les zones d’influence et les séquences des effets. Un objectif à plus long terme du Plan est de créer des outils d’aide à la décision et des produits de cartographie accessibles et en ligne pour faciliter l’évaluation des risques, l’évaluation des effets cumulatifs, et la cartographie des contraintes et des compatibilités.
Les données et les renseignements géospatiaux marins sont les éléments clés de l’élaboration de produits de connaissance pour que la planification, la gestion et la prise de décisions soient efficaces. Les produits de connaissances spatiales sont notamment les cartes, les fichiers du système d’information géographique, les méthodes analytiques, les inventaires, les atlas numériques et les feuillets d’information.
La cartographie de la répartition spatiale et de l’intensité des activités humaines et des données écologiques à des échelles de planification pertinentes a de nombreuses applications, parmi lesquelles :
- Déterminer, évaluer et atténuer les conflits et les contraintes associés aux utilisations humaines.
- Fournir des évaluations et une aide à la décision pour les activités de développement maritime.
- Éclairer les processus d’évaluation environnementale provinciaux et fédéraux.
- Réaliser des évaluations des effets cumulatifs et de l’intensité des utilisations.
- Aider les partenaires gouvernementaux, l’industrie et les promoteurs de projet en fournissant de l’information liée aux pêches et aux autres utilisations, aux points vulnérables de l’écosystème et aux incidences potentielles.
- Fournir de l’information et des conseils pour les évaluations régionales des pêches, les plans de gestion intégrée des pêches et les processus d’écocertification du Marine Stewardship Council.
- Éclairer les évaluations des risques pour les espèces inscrites sur la liste de la LEP, les ZPM et les autres zones de conservation marine.
- Élaborer des scénarios et des options pour atteindre les objectifs des ZPM et de conservation à l’échelle de chaque site et à l’échelle biorégionale.
- Surveiller la conformité et les menaces dans les ZPM et les zones de conservation.
- Appuyer la mise en œuvre des priorités ministérielles de gestion telles que le Cadre pour la pêche durable et la désignation de l’habitat essentiel en vertu de la LEP.
- Orienter les opérations de préparation, d’intervention et de rétablissement environnementaux.
L’acquisition de données est un processus permanent visant à appuyer la cartographie des utilisations humaines côtières et extracôtières, et des attributs de l’écosystème marin dans l’ensemble de la biorégion. Le Plan encourage l’utilisation de données spatiales, de cartes et de méthodes d’analyse validées pour gérer l’utilisation humaine et les interactions écosystémiques. Les couches d’utilisation humaine et de données écologiques peuvent être analysées avec des techniques appropriées et combinées dans de nombreuses applications pour éclairer la prise de décisions, cartographier les contraintes et les compatibilités, évaluer les effets cumulatifs et planifier la conservation. Dans le cadre de ce travail, le Ministère continuera à travailler avec d’autres organismes de réglementation, utilisateurs et parties intéressées pour collecter et valider des données et des produits spatiaux. Voici quelques-uns des principaux ensembles de données spatiales tenus à jour par le Ministère :
- Pêches commerciales, récréatives et autochtones
- Infrastructure marine (p. ex. câbles sous-marins, pipelines et installations de production gazière et pétrolière)
- Permis d’exploration pétrolière et gazière et zones potentielles
- Routes de navigation et utilisation des navires
- Potentiel par rapport aux énergies renouvelables (p. ex. énergie éolienne, énergie marémotrice et énergie des vagues)
- Concessions aquacoles et zones potentielles
- Utilisations des terres côtières
- Les zones de valeur pour la conservation comme les zones d’importance écologique et biologique (ZIEB), les zones de coraux et d’éponge, l’habitat essentiel en vertu de la LEP et les autres désignations de zone importantes
- Relevés de science et de recherche marines
- Répartition et habitats de la faune et des poissons marins
- Zones de compétence et de gestion marine existantes
- Plages et parcs provinciaux
- Limite des bassins versants
- Zones humides et rivages côtiers
- Répartition des espèces envahissantes et zones à risque
- Zones de classification du Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques
- Sources ponctuelles et diffuses de pollution, incidents et zones à risque (p. ex. déversement de pétrole, rejets d’effluents des eaux d’égout, sites de dépôt des matières draguées)
Évaluation des contraintes liées au développement de l’énergie marémotrice dans la baie de Fundy
La figure 7 présente quelques-unes des utilisations et des priorités de conservation des océans qui se chevauchent dans 16 sites envisagés pour l’exploitation de l’énergie marémotrice dans la baie de Fundy. La planification spatiale marine peut aider à faire les bons choix pour le développement de l’énergie marémotrice en repérant et en évitant éventuellement les conflits autour de l’utilisation spatio-temporelle des océans dans la baie, et en menant des activités de sensibilisation à cet égard. Les superpositions au niveau des cartes présentent notamment plusieurs priorités de protection marine telles que l’habitat essentiel de la baleine noire de l’Atlantique Nord, la zone de protection marine de l’estuaire de la Musquash, et plusieurs zones d’importance écologique et biologique bien connues. Il y a des sites d’aquaculture côtiers des deux côtés de la baie, qui contribuent au dynamisme de l’économie maritime locale en Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick. La baie est une zone très productive pour de nombreuses pêches qui couvriraient la carte si toutes les activités halieutiques étaient représentées. Sur celle-ci, on a uniquement fait apparaître les débarquements de pétoncles géants et de poisson de fond, comme l’indique la légende. Les routes de navigation commerciale menant au port de Saint John sont illustrées par deux voies de trafic maritime prédominantes à l’entrée de la baie. Pour ce qui est des infrastructures au fond de l’océan, un câble de télécommunication sous- marin actif traverse la zone au milieu de la baie.
Figure 7 : Activités et priorités se chevauchant dans la baie de Fundy
La figure 7 est une combinaison de quatre cartes de la baie de Fundy qui illustrent le chevauchement des utilisations et des priorités de conservation dans la baie de Fundy. Les cartes montrent les zones écologiques et protégées, les débarquements de pétoncle, les débarquements de poisson de fond et les autres utilisations, y compris les routes de navigation, les sites aquacoles, les câbles marins et les sites marémoteurs potentiels.
Directives opérationnelles et produits de connaissance
Il est également possible d’utiliser l’analyse spatiale et d’autres sources d’information pour créer des directives opérationnelles et des produits de connaissance. Il s’agit d’outils et de guides pratiques qui permettent aux utilisateurs de l’environnement marin de s’assurer que les activités sont entreprises de façon à préserver les attributs clés de l’écosystème et à minimiser les conflits avec les autres utilisateurs. Voici quelques exemples de directives opérationnelles et de produits de connaissance :
- Modèles nationaux de séquences des effets pour des activités telles que l’exploration sismique, le forage exploratoire, le transport et l’aquaculture
- Feuillets d’information et d’orientation, énoncés des pratiques de l’industrie, normes d’élaboration et pratiques de gestion exemplaires
- Lignes directrices et critères liés à la qualité du milieu marin
- Produits de cartographie visant à la planification des ZPM et de la conservation, et pour les conditions de durabilité du Marine Stewardship Council pour les pêches certifiées
- Inventaires côtiers et marins pour les opérations de préparation et d’intervention en cas d’urgence environnementale, et évaluations et examens environnementaux des activités et des aménagements marins
- Directives sur la gestion et l’évaluation des risques pour les ZIEB régionales, y compris des profils de site avec des mesures d’atténuation pour diverses activités humaines
Dans le cadre du Plan, on continuera à chercher des occasions d’élaborer des produits de directives opérationnelles ciblant les principales priorités.
Directives pour améliorer la gestion côtière : Normes d’aménagement des terres pour le bassin hydrographique du lac Bras d’Or
Le lac Bras d’Or en Nouvelle-Écosse est un estuaire unique au cœur de l’île du Cap-Breton. L’estuaire, les eaux côtières et les nombreux cours d’eau et rivières d’eau douce ont assuré la subsistance de générations de peuples, en commençant par les Mik’maq, dont les communautés de plus en plus importantes continuent de dépendre de ses ressources naturelles. Toutefois, ces dernières années, la santé du lac Bras d’Or s’est détériorée en raison des pressions découlant des activités anthropiques telles que la pêche excessive, l’introduction d’espèces envahissantes, l’exploitation forestière, les rejets d’eaux usées et les mauvaises pratiques d’aménagement des terres. Pour faciliter la gestion des impacts des aménagements des terres en cours et à venir, l’Initiative conjointe de planification environnementale a entrepris de fournir des directives dans cette zone. Ayant repéré une lacune dans le régime de gestion actuel, l’Initiative a examiné et a élaboré des normes d’utilisation des terres qui pourraient être adoptées par l’ordre de gouvernement municipal. Ces normes aideraient à réduire les impacts des aménagements existants qui pourraient être réalisés sans être véritablement encadrés par une réglementation.
Une série de pratiques de gestion exemplaires (PGE) ont été examinées et proposées en fonction de leur capacité potentielle à minimiser les impacts sur les eaux de surface et de mer, sur les zones humides, sur les rivages et sur les eaux souterraines, de même que les effets de l’élévation du niveau de la mer dans le lac Bras d’Or. Ces PGE ont été élaborées en utilisant le vocabulaire et le format d’une politique de gouvernement municipal afin qu’elles puissent être facilement intégrées aux règlements municipaux sur l’utilisation des terres et les stratégies de planification. Leur élaboration a également été appuyée par une analyse du SIG, des documents cartographiques et pédagogiques. L’Initiative mène actuellement des actions pour encourager les quatre municipalités faisant partie du bassin versant du lac Bras d’Or à adopter ces lignes directrices.
Pour compléter ce travail, l’Unama’ki Institute of Natural Resources (UINR), en partenariat avec l’Initiative conjointe de planification environnementale, mène des actions similaires dans les cinq communautés de Premières Nations situées sur les rives du lac Bras d’Or. En se fondant sur les pratiques de gestion exemplaires choisies, l’UINR a élaboré un programme pédagogique communautaire sur la protection et la gestion côtières qui met l’accent sur la préservation des espèces et des habitats importants que les communautés de Premières Nations connaissent bien et utilisent.
Les efforts accomplis et les directives opérationnelles créées dans le bassin versant du Bras d’Or peuvent servir de ressources à de nombreuses autres zones côtières de la région des Maritimes où des contrôles supplémentaires des aménagements des terres sont nécessaires.
Évaluation biorégionale et rapports
La planification et la prise de décisions éclairées nécessitent des renseignements à jour sur l’écosystème des océans et les activités qui s’y déroulent. Le Ministère utilise diverses sources d’information et expertises au sein du Ministère et dans d’autres organisations ayant des connaissances et des renseignements sur les tendances et l’état des océans dans la biorégion.
Les renseignements contenus dans les rapports sur l’état de l’océan appuient un certain nombre d’applications, dont la gestion et l’évaluation environnementales, ainsi que la recherche et l’éducation. Aux fins du Plan, cette série d’articles thématiques peut aider à définir les priorités pour les différentes mesures visant à traiter les questions en suspens, les tendances ou les lacunes en matière de connaissances.
Les zones d’importance écologique et biologique (ZIEB) font partie des zones d’évaluation du Ministère. Les ZIEB sont des zones pour lesquelles il a été déterminé, dans le cadre d’une évaluation officielle, qu’elles avaient une importance biologique ou écologique particulière par rapport à l’écosystème marin environnant. Le Ministère a identifié un certain nombre de zones d’importance écologique et biologique (ZIEB) dans les parties côtières et extracôtières de la biorégion. Ces zones doivent être gérées avec un degré de prévention des risques plus élevé et adapté. À ce jour, les ZIEB ont principalement servi à éclairer les évaluations environnementales des activités et des aménagements marins proposés et seront prises en compte dans la planification du réseau biorégional de zones de protection marines et l’application de la Politique sur les zones benthiques vulnérables du Ministère pour la gestion durable des pêches. Le Ministère réalise un examen systématique des ZIEB régionales afin de déterminer les priorités concernant l’élaboration des profils de site. Ces profils incluront une évaluation des risques pertinents, les mesures de protection et d’atténuation recommandées, de l’information pratique et des directives opérationnelles pour la gestion et l’utilisation du site. L’objectif est de créer en priorité les profils des ZIEB qui sont le plus susceptibles d’être touchées par les activités actuelles ou futures, ainsi que des zones jugées particulièrement vulnérables ou à risque. Ce processus fournira également des indications précieuses pour la planification régionale des ZPM en cernant les lacunes en matière de gestion et de protection.
En plus de l’évaluation des ZIEB et des rapports sur l’état de l’océan, le Ministère continuera à soutenir et à utiliser la recherche scientifique sur les caractéristiques et les processus biologiques et des écosystèmes. Il s’agit notamment des données générées par l’intermédiaire du processus du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS) du Ministère, et au moyen de relevés de recherche établis de longue date tels que le Programme de monitorage de la zone atlantique (PMZA) et des relevés au chalut dans le cadre de la recherche sur les pêches. De la même façon, les activités continues de suivi, d’analyse et de cartographie des utilisations de l’océan et des problèmes de gestion menées par le Ministère contribueront à la définition des priorités ministérielles. Les recherches et les évaluations préparées par les autres gouvernements, les organisations autochtones, les groupes communautaires et de conservation, l’industrie maritime et les établissements universitaires fournissent d’autres données importantes pour l’état des connaissances de la biorégion et les priorités en matière de gestion des océans et des côtes.
Rapports sur l’état des océans : Évaluer les enjeux, les tendances et les priorités biorégionales
Le Ministère a appuyé l’élaboration de rapports sur l’état des océans afin de fournir un aperçu détaillé de l’écosystème, des activités humaines et des nouveaux enjeux dans des zones océaniques définies. Le Ministère a collaboré avec des partenaires gouvernementaux et non gouvernementaux pour réaliser deux rapports couvrant la biorégion : le rapport sur l’état de la plate-forme Néo-Écossaise et le rapport sur l’état du golfe du Maine. Ces rapports fournissent des renseignements sur les enjeux et les tendances d’importance relativement aux océans dans un format accessible et facile à comprendre pour des publics très variés. Ces rapports sont des documents modulaires en ligne composés d’un document d’introduction sur le contexte et d’articles thématiques. Le document sur le contexte fournit une vue d’ensemble des renseignements généraux, tandis que les articles thématiques examinent plus en détail les enjeux importants dans chaque zone. Les articles thématiques sont organisés de la même manière : ils fournissent une vue d’ensemble de l’enjeu et décrivent les forces motrices et les pressions, l’état et les tendances, les impacts, les mesures et les réponses, et les références.
Les documents de contexte et les articles thématiques sur l’état de l’océan comprennent les suivants :
Plate-forme Néo-Écossaise
- Biodiversité
- Communautés et les habitats marins
- Mortalité accessoire
- Espèces en péril
- Espèces envahissantes
- Productivité
- Productivité primaire et secondaire
- Structure trophique
- État des stocks de poissons et pêches commerciales
- Qualité du milieu marin
- Qualité de l’eau et des sédiments
- Bruits dans l’océan
- Déchets et débris
- Acidification des océans
- Autre
- Changements climatiques et effets sur les écosystèmes, les habitats et les biotes
- Nouveaux enjeux
Golfe du Maine
- Changements climatiques
- Changements climatiques et humains
- Changements climatiques et effets sur les écosystèmes, les habitats et les biotes
- Pêches et aquaculture
- Pêches commerciales
- Aménagement du littoral
- Utilisation des terres côtières et aménagement
- Contaminants
- Contaminants toxiques
- Agents pathogènes microbiens et toxines
- Eutrophisation
- Eutrophisation
- Habitats aquatiques
- Écosystèmes côtiers et habitats
- Écosystèmes extracôtiers et habitats
- État des bassins versants
- Autre
- Espèces envahissantes
- Espèces en péril
- Nouveaux enjeux
Rapports
La liste complète des rapports peuvent être consultées à l’adresse suivante :
- State of the Gulf of Maine (en anglais seulement)
- State of the Scotian Shelf (en anglais seulement)
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