Stratégie de conservation des coraux et des éponges de l’est du Canada 2015

Stratégie de conservation des coraux et des éponges de l’est du Canada 2015 (PDF, 3.19 Mo)

Table des matières

Cibles et mesures

Des cibles et des mesures précises ont été établies afin de définir la façon dont Pêches et Océans Canada atteindra les objectifs de la Stratégie. Le tableau 7 présente les cibles et les mesures connexes en ce qui a trait aux priorités en matière de conservation et de gestion, tandis que les cibles et les mesures liées aux priorités en matière de recherche sont présentées dans le tableau 8. Chaque région du MPO définira de façon plus approfondie toutes les mesures dans un contexte régional, fournira un calendrier détaillé et désignera les secteurs responsable afin d'assurer une approche uniforme pour traiter les objectifs stratégiques, tout en offrant la souplesse nécessaire pour gérer les différences régionales.

Ce tableau est composé de deux colonnes pour chacun des sept objectifs en matière de conservation et de gestion. Les mesures conformes à chaque objectif sont indiquées dans la colonne 1, tandis que le but correspondant est inscrit dans la colonne 2.

Tableau 7: Cibles (C) et mesures (M) à l'appui des objectifs de conservation et de gestion
C1. Déterminer et définir les zones importantes pour les coraux et les éponges
Mesure	But
M 1.1 Élaborer une liste des espèces de coraux et d'éponges d'importance écologique et biologique sur laquelle les efforts de conservation et de gestion se concentreront.	Accroître les connaissances
M 1.2 Recueillir et cartographier les données existantes sur la répartition et l'abondance relative des espèces de coraux et d'éponges et apporter des mises à jour à mesure que de nouvelles données sont obtenues.	Accroître les connaissances
M 1.3 Déterminer et délimiter les fortes concentrations d'espèces de coraux et d'éponges au moyen des avis du Secrétariat canadien de consultation scientifique, des modèles prédictifs et d'autres sources pertinentes.	Accroître les connaissances
M 1.4 Déterminer et délimiter les agrégats d'éponges dans les zones côtières et étudier leur aire de répartition et leur fonction écologique.	Accroître les connaissances
C2. Déterminer les menaces et les agents de stress pour les coraux et les éponges
Mesure	But
M 2.1 Définir les menaces et les agents de stress qui résultent des activités humaines et nuisent aux coraux et éponges, en se basant sur les avis et la documentation du Secrétariat canadien de consultation scientifique et d'autres sources pertinentes..	Fournir l’information nécessaire à la la prise de décisions.
M 2.2 Regrouper et cartographier les renseignements existants concernant les activités humaines qui peuvent avoir une incidence sur les populations de coraux et d'éponges dans les eaux de l'est du Canada	Fournir l’information nécessaire à la la prise de décisions.
C3. Évaluer les risques pour les zones de coraux et d'éponges et déterminer si des mesures de gestion sont nécessaires
Mesure	But
M 3.1 Conformément à la Politique de gestion des impacts de la pêche sur les zones benthiques vulnérables, évaluer les risques de dommages aux coraux et aux éponges liés au secteur de la pêche. M 3.1.1 Définir les zones historiques et pionnières de pêche qui s'appliquent dans le cadre de la stratégie. M 3.1.2 Appliquer le cadre d'analyse du risque écologique (CARE) pour déterminer les risques de dommages graves ou irréversibles aux coraux et aux éponges dans les zones historiques de pêche.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M 3.2 Évaluer les menaces pesant sur les éponges et les coraux découlant des activités et des aménagements proposés et, selon le niveau de risque, recommander des mesures d'atténuation pour réduire l'incidence à un niveau acceptable, délivrer une autorisation en vertu de la Loi sur les pêches ou refuser d'autoriser le projet.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
C4. Protéger les zones importantes pour les coraux et les éponges en mettant en œuvre des mesures de gestion existantes ou nouvelles
Mesure	But
M 4.1 Appliquer les options de gestion appropriées pour aborder les risques cernés aux points M 3.1 et M 3.2, y compris des mesures provisoires, au besoin.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M 4.2 Le cas échéant, intégrer les mesures de gestion dans les Plans de gestion intégrée des pêches, les plans de pêche axés sur la conservation et les conditions des permis, y compris les fermetures des pêches.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M 4.3 Dans le cadre du processus d'évaluation environnementale, informer l'industrie (p.ex., petrolière et gazière) et les autorités réglementaires de la présence, des répercussions possibles et des mesures d'atténuation proposées en ce qui a trait aux coraux et aux éponges.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M 4.4 Élaborer des protocoles en cas de rencontre conformes à la Politique de gestion des impacts de la pêche sur les zones benthiques vulnérables et à la Politique sur les nouvelles pêches, en mettant l'accent sur les zones pionnières.	Élaborer une politique.
M 4.5 Prendre en compte la conservation des coraux et des éponges dans le cadre de l'élaboration des objectifs opérationnels et des mesures de gestion pour les initiatives de gestion intégrée, l'établissement d'un Réseau d'aires marines protégées et les plans de rétablissement en vertu de la Loi sur les espèces en péril.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M 4.6 Évaluer les impacts sur les coraux et les éponges dans le cadre des processus d'approbation des activités dans les zones de protection marine déterminées par la Loi sur les océans et dans le cadre des exceptions et des interdictions définies pendant les processus de désignation de nouvelles zones de protection marine (Loi sur les océans).	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
C5. Surveiller et évaluer l'efficacité des mesures de gestion
Mesure	But
M 5.1 Maintenir les exigences en matière de rapports pour les prises accessoires de coraux et d'éponges.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M 5.2 Élaborer et mettre en œuvre des normes de surveillance avant et après l'impact, en fonction de conseils scientifiques avisés.	Accroître les connaissances.
M 5.3 Évaluer régulièrement l'efficacité des mesures existantes d'atténuation et de protection de l'habitat, y compris la conformité de la pêche, les Plans de gestion intégrée des pêches et les zones fermées pour protéger les coraux et les éponges.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M 5.4 Analyser les tendances observées pour ce qui est de l'occurrence de coraux et d'éponges signalée dans les relevés scientifiques.	Accroître les connaissances.
C6. Favoriser la participation du public à la conservation et à la gestion des coraux et des éponges
Mesure	But
M 6.1 Utiliser les outils de communication et de sensibilisation, actuels et nouveaux, de Pêches et Océans Canada (notamment le DVD Regard en profondeur : la conservation des coraux et des éponges au Canada, la vidéo Oasis des profondeurs et d'autres affiches et DVD pertinents) et profiter des occasions qui se présentent pour sensibiliser davantage la population à la question de la conservation des coraux et des éponges et encourager le public à y participer.	Promouvoir la sensibilisation.
M 6.2 Fournir, au besoin, aux intervenants régionaux des mises à jour régionales sur les mesures de gestion et les résultats de la surveillance en ce qui a trait à la conservation des coraux et des éponges.	Promouvoir la sensibilisation.
M 6.3 Faciliter l'échange de renseignements et la planification concertée avec d'autres organismes gouvernementaux, des organisations autochtones et des intervenants sur la conservation des coraux et des éponges (en utilisant des processus, s'il y a lieu, comme les comités responsables de zone étendue de gestion des océans, les comités directeurs de zone de protection marine et les comités établis dans le cadre d'accords fédéraux-provinciaux).	Promouvoir la sensibilisation.
M 6.4 Renforcer l'intendance partagée et la collaboration avec les organismes gouvernementaux, les organisations autochtones, l'industrie et d'autres intervenants concernant la conservation des coraux et des éponges.	Promouvoir la sensibilisation.

Ce tableau est composé de deux colonnes pour chacun des quatre objectifs de recherche. Les mesures conformes à chaque objectif sont indiquées dans la colonne 1, tandis que le but correspondant est inscrit dans la colonne 2.

Tableau 8: Cibles (C) et mesures (M) à l'appui des objectifs de recherche
C1. Renforcer les activités de recherche en cours sur l'habitat des espèces benthiques en ce qui concerne les coraux et les éponges
Mesure	But
M1.1 Recenser et établir les priorités des besoins en recherche et effectuer des recherches pour combler les lacunes dans les données.	Accroître les connaissances.
M1.2 Rechercher, développer et appliquer des méthodes pour déceler et évaluer les espèces et les colonies de coraux et d'éponges (c.-à-d. modèles de prévision, études sur le terrain, conception de paramètres, études bathymétriques et d'échantillonnage de fonds marins par secteur, modélisation et mesures de la variabilité océanographique et caractérisation de l'habitat).	Accroître les connaissances.
M1.3 Minimiser le risque de dommages aux coraux et aux éponges causés par les activités de recherche, notamment les relevés au chalut.	Accroître les connaissances.
M1.4 Préparer et revoir des protocoles et des outils pour normaliser la qualité et la nature des données recueillies (c.-à-d. guides taxonomiques de l'observateur, collecte normalisée des données, stockage des données, protocoles d'accès, normes sur les métadonnées, relevé du MPO).	Accroître les connaissances.
M1.5 Compiler, analyser et évaluer les données découlant des relevés du Secteur des sciences du MPO, les études de classification des fonds marins, les études océanographiques et d'autres nouvelles ressources à l'appui des objectifs de conservation et de gestion des coraux et des éponges.	Accroître les connaissances.
M1.6 Mener des recherches sur le rôle que jouent les espèces de coraux et d’éponges dans l'écosystème général et sur leur importance pour les espèces ciblées par les pêches récréatives, commerciales et autochtones.	Accroître les connaissances.
M1.7 Mener des recherches sur les impacts des activités humaines sur les communautés de coraux et d'éponges.	Accroître les connaissances.
M1.8 Maintenir les exigences en matière de rapports pour les prises accessoires de coraux et d'éponges par l'entremise du Programme des observateurs en mer.	Accroître les connaissances.
M1.9 Chercher des occasions d'augmenter le financement pour la recherche sur l'habitat benthique.	Accroître les connaissances.
C2. Surveiller et évaluer la santé des coraux et des épongess
Mesure	But
M2.1 Mettre au point des indicateurs pour la santé et le rétablissement des coraux et des éponges.	Accroître les connaissances.
M2.2 Définir des indicateurs écosystémiques permettant de mesurer l'étendue et la nature des impacts anthropiques sur les habitats des coraux et des éponges.	Accroître les connaissances.
M2.3 Surveiller la santé des coraux et des éponges dans les zones fermées à la pêche et les zones de protection marine, y compris leur rétablissement suite à des impacts provenant de l'activité humaine.	Accroître les connaissances.
C3. Fournir des occasions de partage d'information et de collaboration en recherche
Mesure	But
M3.1 Favoriser et effectuer des recherches en collaboration, mettre en valeur les relevés scientifiques actuels qui appuient les mesures et les stratégies actuelles de conservation (p. ex. les relevés scientifiques et d'autres relevés effectués par les chercheurs universitaires, les collaborateurs internationaux et les organisations non gouvernementales de l'environnement).	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M3.2 Rechercher des occasions de partage de l'information et de collaboration en recherche avec des groupes de travail internationaux et fédéral-provinciaux.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M3.3 Chercher à établir des partenariats avec l'industrie pour mener des recherches, pour élaborer des outils de recherche (p. ex. véhicules téléguidés) et pour faciliter l'échange de données.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
M3.4 Mettre au point une application de cartographie des données pour les autres ministères, les organismes de cogestion et les agences en vue de l'utiliser dans les prises de décisions relatives à la gestion.	Fournir l’information nécessaire à la prise de décisions.
C4. Évaluer les effets potentiels des mesures de conservation sur les activités humaines
Mesure	But
M4.1 Évaluer les coûts et les avantages socio-économiques potentiels des mesures de conservation des coraux et des éponges d'eau froide par le biais de l’application du Cadre d'analyse du risque écologique, de consultations avec l’industrie ou de revues socio-économiques.	Déterminer les avantages sociaux.

Date de modification :: 2017-10-28