Étape 10 : Suivi à long terme

Le suivi à long terme vise à confirmer que la nature et la portée des activités d’assainissement ou de gestion des risques (A/GR) réalisées demeurent conformes aux objectifs d’A/GR et que ces activités continueront à l’avenir de respecter ces objectifs. Les objectifs généraux du suivi à long terme dans les sites aquatiques contaminés comprennent notamment l’évaluation de l’efficacité des activités d’A/GR et la documentation du rétablissement de l’écosystème (p. ex., la réduction des risques pour la santé humaine et l’environnement à des niveaux acceptables, l’efficacité des mesures d’atténuation visant à protéger l’habitat du poisson). Pour plus d’informations, consultez le sommaire du document d’orientation sur la planification du suivi à long terme du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF).

On peut mettre fin au suivi à long terme quand on peut répondre sans aucun doute « non » à la question suivante : « Le site aquatique contaminé posera-t-il un risque inacceptable pour la santé humaine ou l’environnement dans un avenir prévisible, de sorte qu’il serait nécessaire de prendre de plus amples mesures de gestion? »

La fermeture d’un site est étroitement liée à la conception du programme de suivi. Les composantes d’un programme de suivi (c.-à-d. les objectifs de suivi, les outils de suivi et les critères de sortie établis au début du programme) servent à déterminer le moment auquel les objectifs d’assainissement ont été atteints. On peut donc procéder à la fermeture du site lorsqu’on a atteint tous les objectifs de gestion.

Comment se préparer

• examiner les éléments suivants :
  • les plans de suivi propres au site préalablement élaborés
  • l’échantillonnage de confirmation et d’efficacité pour déterminer s’il est nécessaire d’effectuer un suivi à long terme
  • les objectifs d’A/GR
  • les plans de gestion adaptative

Que faire

• recueillir et analyser les données
• évaluer les résultats
• combler les écarts par rapport aux objectifs
• prendre des décisions en fonction des résultats :
• les résultats du suivi indiquent une réussite : on peut mettre fin aux activités et au suivi sur le site
• les résultats du suivi n’indiquent pas une réussite, mais on constate une progression vers la réussite : les activités et le suivi sur le site se poursuivent
• les résultats du suivi n’indiquent pas une réussite et on ne constate aucune progression vers la réussite : examiner et réviser les activités sur le site (p. ex., mesures de gestion des risques) et le plan de suivi, et procéder à la mise en œuvre des changements
• respecter les conditions de suivi relatives aux éléments suivants :
• toute autorisation en vertu de la Loi sur les pêches, y compris les projets connexes de compensation de l’habitat du poisson
• permis délivrés en vertu de la Loi sur les espèces en péril (espèces aquatiques et habitat)
• déclaration de décision sur le poisson et l’habitat du poisson dans l’évaluation d’impact
• confirmer l’exactitude des hypothèses du modèle formulées dans l’évaluation des risques écologiques (ERE) et dans la stratégie d’A/GR
• procéder à la fermeture du site si les objectifs d’A/GR ont été atteints et si on s’attend à ce que les conditions déterminées restent les mêmes dans un avenir prévisible (c.-à-d. que le site contaminé ne pose plus de risques inacceptables pour la santé humaine et l’écologie)

Contribution de l'équipe de soutien d'experts de Pêches et Océans Canada

• fournir les éléments suivants :
• des conseils durant la conception et la mise en œuvre d’un programme de suivi à long terme (p. ex., déterminer les objectifs et les paramètres efficaces du suivi ainsi que les plans de suivi)
• de l’aide en ce qui concerne les activités de mobilisation du public (p. ex. aider à interpréter et à communiquer les résultats)
• de l’aide pour interpréter les résultats et les rapports découlant du suivi à long terme
• de l’aide en ce qui concerne les composantes des risques écologiques aquatiques de l’outil de fermeture de site
• des conseils sur la gestion adaptative et les modifications pouvant être apportées au plan de suivi
• fournir l’accès à la formation et aux ressources en matière de suivi à long terme (comme les Document d’orientation sur la planification du suivi à long terme)
• offrir de l’aide pour l’application du Cadre d’évaluation et de gestion des sites aquatiques contaminés conformément au PASCF

Sites contaminés fédéraux : Ressources en ligne